Procès ayant opposé Filladèle à la mairie de Bazas.
Filladèle était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 04/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 28 aoust 1456, pour la mise en accusation de Filladèle sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celle-ci a vendu en date du 15 aoust 1456 des légume au prix de 15 écus pièces et ce en infraction avec le décrêt municipale régulant le marché et fixant le prix maximal à 10,50 écus.
Bien que nos service de police ait prit la peine de le contacter, cet individu n'a point juger utile de pallier à la situation.
De plus, elle renouvelle une infraction en date du 25 aoust 1456 en vendant un couteau à 30,95 écus. Alors que le même décret de régulation du marché fixe le prix maximal de ce produit à 16 écus (!!).
Dans les deux cas, de nombreux courriers et une grande patience ont été usés par nos services de police, sans succès puisque cette dame n'a point jugé utile d'y donner suite.
En voici les preuves messires juges :
http://i53.servimg.com/u/f53/12/43/19/59/escrof10.jpg
http://i53.servimg.com/u/f53/12/43/19/59/filade10.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
Monsieur le juge,je travail beaucoup et hélas je n'avais guère le temps d'aller a c'est rendez-vous même si des fois je répondais oui a ses offre je remarquais que je ne pourrai pas y être.
J'avoue que j'ai vendue mais légumes trop chère mais je n'étais pas aux courant de la loi.
*retourne s'assoir sans un bruit*
*attedant la fin de la plaidoirie, Cuchulain se lêve et se tourne vers dame Filladèle*
Dame, vous annoncé, ce jourd'hui, à la cours que vous estiez dans l'impossibilité d'honnorer les rendez-vous que vous acceptiez. Soit. Mais pourquoi ne point faire porter de messages en ce sens aux services de police? Pourquoi ne pas vous même proposer des heures en accord avec vostre travail en champs, à la mine ou en forêt?
Vous dites égalemen, je vous cite : "J'avoue que j'ai vendue mais légumes trop chère mais je n'étais pas aux courant de la loi."
Croyez-vous que tel argument puisse être acceptable? Je tiens à vous rappeller que nul n'est censé la loi.
De plus les décrêt municipaux sont présent sur les tableaux d'affichages de la mairie, en halle et rappellé de manière hebdomadaire dans les courriers du maire. Croyez-vous sincèrement que pareils affiches ne servnet qu'à donner des couleurs à nos rues?
*se retournat vers le juge*
Messre juge, je puis bien croire que cette dame ce jourd'hui présente devant nous est de bonne foi. Toutefois au vu de son délit réitéré, des couriers de la police et de l'ensemble de l'historique, je ne peux que vous demander de faire preuve de justesse et sagesse lorsque vous rendrez vostre jugement.
Une chose est certaine, l'accusation réclame que cette dame puisse, à la sortie de ce tribunal, disposer d'un jugement qui l'aidera à connaître les lois qui régissent nos municipalité, notre Duché et notre Royaume.
*apres avoir réajusté ses manches, cuhculain se rassoit*
Se lève*
Je n'ai rien d'autre a dire.
*Se rassoit*
*Akimie se lève avec un air intrigué*
Je ne peux rien apporter à la défense puisque je suis celle qui ai relevé l'infraction et que je demande répartation...
*Akimie se rassoit, l'air toujours perplexe*
Bonjour à tous,
J'ai donc monté ce dossier car Dame filladèle ne respectait point les prix fixés par le décret de la municipalité. J'ai envoyé les couriers d'usages pour prévenir cette Dame et lui demander réparation. Elle m'a répondue, en disant qu'elle acceptait de racheter ses produits. Or elle ne s'est jamais présentés au multiples rendez-vous que je lui proposais et ne me donnais plus de nouvelle. Je constate par la suite qu'elle a renouvellée son infraction, je lui réécris donc mais toujours pas de réponse. Je me vis alors obligée de faire appel à un procès.
*Akimie remicia l'auditoire puis retourna s'assoir.*
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du délit
Compte tenu de l'argumentation de l'accusée
Je vous condamne, Dame Filladele, à une peine de trente écus et vous invite dorenavant a prendre connaissance des lois et a repondre aux courriers de nos forces de police
Qu'il en soit ainsi.
Faict le quatrieme jour de septembre de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus