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Procès ayant opposé Jyo_0 au Duché de Guyenne
Jyo_0 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 22/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Honneur,
j'ouvre ce 14 janvier 1457, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « préjudice à autrui et atteinte à l’intégrité physique d’un habitant », qui opposera le prévenu Jyo_0 au Duché de Guyenne.
*Fantik37 regarda l'accusé et exposa les faits*
Messire ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de "préjudice à autrui et atteinte à l’intégrité physique d'un habitant" , en effet vous avez brigandé le Sieur Wilou 61 sur les routes le 29 décembre 1456 le laissant inanimé dans un champ.
Vous avez enfreint l’article 2 du chapitre 3 du livre II du coutumier de Guyenne :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »
voici la preuve de votre forfait :
http://img374.imageshack.us/img374/4833/brigandsl1.jpg
Messire vous êtes hélas connu pour des faits similaires.
*se tournant vers le Juge*
Madame le juge je vous remet l'extrait de casier du prévenu.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=58
La victime ayant du poursuivre sa route, je vous fait part de son témoignage:
"Dim 4 Jan
Bonjour,
Je me présente, Wilou61, victime du brigand ci-dessus nommé, en voici la preuve :
http://img374.imageshack.us/img374/4833/brigandsl1.jpg
Je viens ici porter plainte pour moi et ma compagne Azurely. Nous sommes de simples voyageurs et ces brigands viennent de rendre notre visite vers la famille de ma compagne bien plus difficile que prévue. Désolé pour le délai mais cette aventure m'a contraint à une retraite spirituelle pour essayer de me remettre de mes émotions.
J'espère que vous attraperez ces brigands et que nos biens ou tout du moins une partie nous sera restitué.
Je demande aussi réparation pour la perte de forme qui a résulté de ce brigandage, ceux-ci ne nous ayant même pas laissé de quoi nous restaurer décemment!
Merci d'avance"
*regardant le prévenu*
Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Le silence éloquent de l'accusé ainsi que celui des personnes qu'il a appelé à témoigner en sa faveur me laisse perplexe.
Je vois dans ce silence l'aveu explicite de la faute qui l'a amené à comparaitre devant nous.
En conséquence je réclame à son encontre une amende de 10 écus et une peine de prison de 3 jours
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jeudi 22 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 10 écus et de 3 jours de prison.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 3 jours de prison ferme