Procès ayant opposé Guige_la_lune au Duché de Guyenne
Guige_la_lune était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ubado maire d'Agen
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 05/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen
Moi, Ubaldo de Ager, en qualité de maire d'Agen présente le dossier suivant à la sagacité du juge de notre duché.
Le 21 de ce mois de février, le sieur Guide_la_lune a par deux fois vendu du fer sur le marché d'Agen, en infraction avec les décrets municipaux suivants :
ArtI - de la vente 1-
Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas la ville d� Agen, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, a interdiction formelle de vendre un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable de l'Adjoint aux affaires économiques et financières ou du Maire d�Agen. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Agen (validé le 11/09/1455)
2- Seule la Mairie d�Agen, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché sont habilités à vendre bois, fer et poissons sur les marchés de la ville "sauf exception tombé de la sainte boulasse". Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d�Agen. (validé le 11/09/1455)
Suivi de l'affaire :
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-des-plaintes-f27/escroquerieguige_la_lune-t4404.htm
Bonjour messieurs dames,
J�ai été appelé à plaider ma cause en ce lieu, pour les raisons évoquées par l�illustre personnage qui du haut de sa robe m�accuse moi le gueux d�un crime qui si il n�est pas fondé à le mérite d�être drôle !
N�entendant rien aux affaires de la justice, puisque que je ne suis que vilénaille (vilain) et qu�Aristote ne m�a pourvu que de ma maigre intelligence et point de sciences infuses ou efficientes, j�appelle pour ma défense l�illustre et magnifique avocat Lorca !
Gardien de son talent et également de son immense savoir en matière de lois et autres principes établies par les grands afin que les petits comme moi les respectent à la lettre, pour prendre mon parti et ma défense contre absurde accusation qui, il faut bien le dire, bouleverse ma conscience !
Mais je laisse la place à messire Lorca et je vais aller profité du banc mis à la disposition des accusés pour me faire une petite sieste, puisque j�ai ouï dire que ce n�est pas encore un délit dans notre duché ^^
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Honorable juge, en période de crise, chaque guyennais est en mission « d�aider son comté » !
Point besoin d�autre chose que du bon sens et du dévouement, pour comprendre cela !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Madame la juge,
le 21 février au soir, en tant que maire j'ai pu acheté 3 kg de fer sur le marché d'Agen, au prix de 20 écus chaque au sieur Guige_la_lune. La vente de fer est l'exclusivité de la mairie par décret municipal, ce qui est signalé à plusieurs reprises sur le message de la mairie. J'ai écrit à notre sergent_cdr_ pour lui demander de suivre la démarche habituel. Entre temps la mairie a pu de nouveau acheter kg à 20,15 toujours au sieur Guige (le temps que les courriers soient écrits et reçus..).
Le lendemain, le sieur Guige m'écrivait pour racheter le fer reconnaissant sa faute. Oui, Madame la juge,il est habituel de ne pas faire de procès et simplement taper sur les doigts du contrevenant pour une première infraction. Cela évite d'encombrer la salle de cet auguste tribunal.
Mais dans le même message, Sieur Guige me spécifiait qu'il avait reçu, je cite, « de nouvelle instruction formelle » et que ce fer était pour une autre commune. Dans d'autre courriers au sergent_cdr_ il insistait aussi sur ses liens avec le « Duc ».
Le fer étant une denrée stratégique, surtout en tant de guerre, et le sieur Guige laissant sous-entendre qu'il était en mission, j'ai alors avisé notre CaC, Dame Enorig, pour savoir s'il ne serait pas plus simple de faire transiter le fer par la foire comtale vers l' « autre commune ». La réponse de Dame Enorgi fut claire : lancer un procès contre sieur Guige.
Je ne peux ici que noter que Sieur Guige était enclin à se racheter en .. rachetant le fer... Mais que dès que j'ai signalé mes contacts vers le CaC du duché, il s'est quelque peu énervé dans un courrier suivant où il disait, je cite, « Vous me faites perdre mon temps » et « le fer ne sera jamais redonné au CaC ou à qui ce soit d'autres ».
Merci de m'avoir écouté.
Madame la juge,
je vous remercie de bien vouloir entendre mon témoignage.
Je suis actuellement sergent de la police de la ville.
Tout d'abord je tiens à vous dire de ne pas vous fier à ce que dira l'accusé ... non pas qu'il ne faut pas l'entendre ! Mais que ces propos sont assez flous.
Moi même, je trouve que cette personne a abusé de ma bonne volonté ; Vous pourrez retrouvez tout mes témoignages ici : http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-des-plaintes-f27/escroquerieguige_la_lune-t4404.htm, ainsi que les missives qu'il m'a envoyé.
Je vais passer sur le fait que cette personne s'est faite passée pour un mandaté du duc ... car l'accusation ne porte pas sur ceci ...
La personne ci présente à vendue 2 fois 3 kilos d fer, alors que la vente de celui ci est exclusivement réservé à la mairie (annonce marqué dans les informations de la mairie.)
Pour se défendre, (je suis obligé de revenir là dessus pour l'accusation), Messire Guige_la_lune, s'est fait passé pour un mandaté du duc, en mission d'approvisionnement des villes ravagés par la guerre.
Ensuite, changement de défense ; il dit que le fer vient d'Espagne (je peux aisément le croire) et qu'il vend du fer de sa propre initiative ...
Comme il vend du fer pour nous aider dans notre lutte, celà vaut peut-être une réduction de peine ... ... en attendant son procès pour s'être fait passé pour un mandaté du duc ...
Ce sera tout votre honneur.
--_Cdr_ se rassoie à sa place en attendant la suite du procès--
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Trouble à l'ordre public
En ce jeudi 5 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Nous changeons l'acte d'accusation d'escroquerie : en trouble à l'ordre public
l'accusé nous dit qu'il aide le duché en oubliant les lois établies, l'accusé s'embrouille dans ses explications
l'accusé nous dit qu'il a été mandaté du duc ce qui est faux.
Pour avoir vendu du fer sans avoir l'aval du maire ou du CAC nous le reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public
il ira réfléchir 3 jours en prison et à sa sortie il travaillera trois jours à la mine et devra montrer les preuves de son travail au lieutenant _cdr_ sergent de la ville d'Agen
Il aura une semaine pour accomplir son travail à la mine
Morganes
Juge de Guyenne
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme