Procès ayant opposé Lou777 à la mairie de Marmande.
Lou777 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Loupphoque Maire de Marma
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 10/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 30 aout 1456, pour la mise en accusation de Sieur Lou777, tisserand de son etat, sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a acheté en date du 25 aout 1456, 5 Kg de minerai de fer a la mairie ne respectant pas ainsi l'article 4 de l'arrété municipal 2 :
Arrêté municipal 2, Article 4 : La vente de minerai de fer par la mairie (20,01 ecus) est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Marmande.
Voici les preuves :
http://img404.imageshack.us/img404/1659/easycapture2bo2.jpg
http://img50.imageshack.us/img50/9610/easycapture3lk6.jpg
Faits aggravants, ce monsieur ne s'est pas contenté d'acheter le fer mais a egalement vidé le marché de son bois, mais egalement d'objets comme les couteaux, épées ou échelles. Signalons que cet homme n'est pas eleveur et n'a donc aucun intérêt a acheter des couteaux ...
http://i59.servimg.com/u/f59/11/39/47/09/lou_7710.jpg
http://img222.imageshack.us/img222/6969/lou777vr6.jpg
Bien que je l'ai contacté, cet individu n'a point juger utile de me répondre.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec avec le Juge.
Merci de votre écoute
Loupphoque
maire de Marmande.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Je me présente, je suis Eruntalon, sergent de police de la ville de Marmande. Je suis ici pour faire état de ce que j'ai pu constater dans la soirée du 25 aout 1456.
Comme ma fonction me le demande, je fais régulièrement des rondes sur le marché de Marmande. J'y suis donc passé en début de soirée et j'ai pu voir que le marché était normalement fourni, en divers marchandises comme le bois, le fer, vendus par la mairie, ainsi qu'en couteaux, il y avait aussi quelques vêtements, des épées, des échelles.
Quand je suis repassé à peine deux ou trois heures plus tard, ces produits avaient disparu des ventes. Dans le même temps monsieur le maire nous communiquait qu'il avait vendu tout le fer et le bois du marché à messire Lou777, alors que celui-ci n'en avait aucune utilité vu sa profession de tisserand. Il a ainsi mis la village dans une position délicate, tout en enfreignant des décrets qu'il devait bien connaitre vu qu'il vit à Marmande depuis un certain temps.
Les services de police de la ville, dont je fais partie, ont ensuite essayé de rassembler d'avantages de preuves que celles qu'avait déjà monsieur le maire, et certains villageois ont eu la bonté de nous en fournir quelques unes, que le maire vous a présenté.
Malheureusement, comme le montre les rapports de douane, messire Lou777 a précipitamment quitté Marmande et la guyenne (puisqu'il n'apparait sur aucun autre rapport de douane des autres villes guyennoises) dans la nuit du 25 au 26 aout, soit juste après avoir effectué ces achats massifs.
Est-ce que ces évènements sont liés ? Nous ne pouvons que le supposer et nous espérons qu'il n'aura pas revendu ces matériaux en dehors de notre duché... En tous, il était de retour à Marmande au matin du 28 aout 1456.
Voilà Votre Honneur, j'espère que mon témoignage aura pu vous éclairer un peu sur cette affaire.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu des achats non autorisés réalisés
Compte tenu de l'absence d'explications de l'accusé à cette barre
Je vous condamne, messire Lou777, à une peine de 100 écus d'amende.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le dixieme jour septembre de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus