Procès ayant opposé Theognis au Duché de Guyenne
Theognis était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Votre excellence
En ce 13 Juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Theognis. En effet, ce dernier a été vu en train de constituer une armée dans la ville de la Teste de Buch, alors qu'il n'en avait pas reçu l'autorisation. Comme si le rassemblement des troupes et l'édification d'un camp militaire pouvait passer inaperçu aux yeux de nos vigilants maréchaux...
Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de la constitution d'armée dans notre duché :
« Au Peuple Guyennois
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
A dater de ce jour, sont autorisées toutes les sortes de groupes (groupe, corps d'arme, lance) en Guyenne, à l'exception des armées, pour les Guyennois et Estrangers dotés de laissé-passer en règle au vu du décret sur les Passages et séjours en Guyenne du 15 mai 1457.
Les autorités locales se réservent le droit de demander toute dissolution de groupe. Cette injonction devant être effective sous 24h sous peine de mise en accusation pour trouble à l'ordre public.
Une action armée des forces de Guyenne pourrait alors être également lancée.
Le présent décret annule, remplace et précise le décret sur les Groupes autorisés en Guyenne, en date du 15 mai 1457.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le dix-septième jour de mai 1457. »
Par cet acte inexcusable, messire Theognis vient de montrer qu'il constituait une menace pour la sûreté du duché de Guyenne. Constituer une armée est un acte grave, c'est signifier aux yeux du monde ses intentions belliqueuses. Et hélas, vu les membres de sa lance, nous ne pouvons que craindre le pire pour nous. Car oui, l'accusé s'est acoquiné avec le Cartel, rien de moins. Une bande qui a déjà prouvé par le passé qu'elle ne se baladait pas en armée pour faire des pélerinages.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Accusé, pas votre infraction à au décret sur les groupes, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »
Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messires marc_antoineix et tontonlesparnacien, qui vous ont surpris en flagrant délit.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Votre excellence
L'accusé, après avoir passé un accord avec le duc, a arrêté de préparer la construction de son armée et a quitté la Guyenne, conformément à l'accord passé avec sa grâce Garzimlebo. Néanmoins, pour qu'il se rappelle que la Guyenne peut être clémente mais n'oublie pas, je suggère une amende de 1 écu à titre symbolique, car la construction d'une armée reste un crime grave qu'il convient de punir, même quand cette intention reste inachevée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Et bien je faisais comme a chaque fois mon travail de chef maréchal au village de la teste de bush et voila qu�a la nuit du 13 juin j�aperçois messire Theognis qui était entrain de construire une armée ce qui est interdit a la teste de bush donc voila messire Theognis est accusé de trouble a l�ordre publique et je demande a ce qu�il soit puni.
Tontonlesparnacien se présenta à la barre pour témoigner de ce qu�il avait vu.
"Monsieur le Juge, je me présente à vous pour faire état de ce que j�ai pu voir avec les autres défenseurs de la bonne ville de la Teste. Ce samedi 13 juin, au petit matin, j�ai pu constater qu�il y avait une certaine agitation sous les murs de notre cité. En effet, le sieur Theognis du Cartel, comme il se nomme lui-même, organisait le regroupement de troupes visant à constituer une armée. Quelle fut ma surprise de voir que l�homme qui s�était présenté aux dernières élections municipales de la Teste effectuait des man�uvres militaires sans que cela soit porté à la connaissance de notre communauté. Je me suis donc empressé de donner l�alerte et d�avertir qui de droit.
Permettez, Monsieur le Juge, que je vous montre copie de mon rapport."
Tontonlesparnacien s�approcha du Juge et du Greffier et leur remit le document.
[URL=http://img132.imageshack.us/i/annoncerp0.jpg/][IMG]http://img132.imageshack.us/img132/4601/annoncerp0.jpg[/IMG][/URL]
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce vingt-sixième jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Du fait de l'accord ducal avec l'accusé,
Du fait de la demande de la procure
J'ai donc décidé de suivre les réquisitions du procureur.
Messire Theognis, je vous condamne une amende de 5 écus, pour les fraits de justice et pour le symbole.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus