Votre excellence

En ce 1er juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé zamal. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :


Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.


Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti � et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation anarco, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

bonjour
pour ma defense je dirais que je suis a Bazas depuis un moment,que je souhaite demenager et vivre ici mais je dois attendre pour vendre mon champ a labrit sa doit se faire d'ici quelque jours,tous les gens que j'ai rencontrer jusqu'ici a Bazas vous le dirons je ne suis point menteur

zamal

Messire

Vous vivez peut être à Bazas depuis quelques jours, mais cela ne vous dispensez pas de demander un laisser passer pour séjourner en Guyenne. Vous commencez bien mal votre vie en Guyenne si vous ne lisez même pas les lois qui gouvernent notre duché...

* se tournant vers le juge *

Excellence, je requiers 1 journée de prison contre l'accusé, ainsi qu'une amende de 10 écus pour frais de justice.

je demande juste un peus d'indulgences de votre part meme si c'est vrai que je suis en faute ,mais ya pas mort d'hommes nan plus je n'est tuer personne
donc j'accepterais les sanction et effectuerais se que vous me direz de faire sans broncher pour montrer ma bonne volonter et non mon ignorance des loi de guyenne
zamal

Bonjour
J' j'aquiesse que zamal est bien a bazas depuis un moment et qu'il a toujours était dans le territoire de guyenne . Il a juste besoin de vendre son champs pour s'installer avec une personne que je ne siterais pas qui est sa femme,j'avoue etre troublé par cette affaire car les chefs d'accusation ne sont pas comment dire ...valable a mon gout . Autre chose si vous voulez des témoin vous en avez des 10aines des amis de zamal mais des gens qui même ne l'apprécie pas énormément

Aradroth
tribun de bazas et conseiller de la filière maraicher

bonjour , etant surpris d etre cité dans cet affaire , je vous donerai simplement le compte rendu de la nuit ou j ai croisé cet personne voir ci dessous :
Sujet: Re: Rapport des Chefs Maréchaux : Bazas Jeu 18 Juin - 10:05
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Verso, Marykikki92, Zluglu, Istvaan, Winry_rr, Reternor, Zamal, Kantus, et un groupe composé de Justitia et de Lalo59.

Voila messire , ce compte rendu a été affiché bien au bureau du chef marechal de Bazas


Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Falfe

khylann ce levait et prise la parole,

bonjour,
Je commencerait par le fait que zamal est
un citoyen respectable et très aimer,
pour ce qui est de l'accusation,
Zamal compte emménagé ici a BAzas,il as
d'ailleurs une compagne ici même.
L'accusé attendais simplement la vente de
son champs qui d'ailleurs sera fait demain,
je croit que Bazas à toute intérêt à
accueillir un citoyen tel Zamal et je ne
croit pas que ce soit la meilleur bienvenue.
Je respecte la loi,certe mais je croit aussi
que tout bon citoyen ce doit de recevoir
sa chance,pour ma part je certifie
en ma parole d'habitante de Bazas, que Zamal na en aucun cas volontairement voulu
ignorer le duché Guyennois
et bien encore moins manquer d'intérêt,
puisqu'il compte fièrement en faire partie.
Je vous demande donc de prendre compte
du fait que Zamal n'a point mentie,qu'il
veut devenir habitant de Bazas et que c est
un habitant des plus respectable.
Je vous remercie a l'avance.

khylann
fière habitante
et percepteur de Bazas.

khylann se rassi et écoutait les autres
témoignages suivre leur court.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait du mnque de laisser-passer,
Du fait de la volonté du suspect d'emménager en Guyenne,

J'ai donc décidé de ne pas suivre les réquisitions du procureur. Messire Zamal, je vous condamne à une amende de 25 écus afin de vous apprendre à respecter les lois de votre nouvelle terre.

Qu'il en soit ainsi,