Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 7 mars 1456, pour la mise en accusation de sieur Fortaleza sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

Celui-ci a été pris en flagrant délit de vente à tarif illégal.

Le 1er aout il vendu des légumes au prix de 13 écus à notre service de police et a récidivé le 5 aout.
Cette personne n'a pas jugé utile de répondre aux courriers envoyés par notre lieutenant de police.

Or le prix est fixé à 11 écus maximum par décrêt municipal, affiché en halle, en mairie, envoyé par courrier à tous nouvel arrivant ou voyageur.

Les preuves messires le juge ont été déposée à la prévauté.

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.

Merci de votre écoute

Gilles Binchois, maire de Montauban

Votre honneur,

Je prie de croire en mon honnêteté dévouée. En effet, étant assez occupé actuellement, je n'ai pas eu connaissance de la mise en garde qui m'a été communiqué. J'ignorais également, et ceci est de ma faute je le concède, le tarif mis en vigueur concernant la vente des légumes. Cela ne se reproduira plus si vous me laissez la chance de le prouver.

Votre dévoué

Fortaleza

Gilles Binchois s'avança à la barre et prit la parole!

Messire le juge, je trouve toujours fort dommage de venir en votre tribunal pour de pareils affaires.

Ce messire Fortaleza, qui prétend avoir commis une petite étourderie alors qu'en fait il est un affameur de la population en vendant ses légumes à un tel prix que bien peu des bourses peuvent se permettre d'acheter, et surtout en bafouant les prix en vigueur sur notre marché.

D' autre part si son geste avait été unique, nous aurions pu le croire, mais cette personne, est coutumier du fait puisque c'est en plusieurs occasions que notre police l'a surprise à de telles pratiques.

Ayant été à plusieurs reprises avertit cette personne n'a même pas daigné se fendre d'une missive pour répondre à notre dévoué lieutenant de police.

Donc devant ces faits, et pour avoir bafoué les prix, et l'autorité, je demande que vous condamniez cette personne afin qu'elle se souvienne, que nul n'est sensé ignorer la loi, et qu'on se doit de répondre à une injonction de la police.

Merci de m'avoir écouté!

Et Gilles Binchois regagna sa place!

Je comprends l'apparente fureur de sieur Binchois. Mais il me semble important de préciser certains dires non fondés!! Je ne fais que reprendre les mots de Gilles Binchois... "Affamer la population". Je tiens à préciser que la totalité des légumes fut vendue en moins d'une journée... "Bien peu de bourses peuvent se permette d'acheter ses légumes à un tel prix" : Alors pourquoi se sont ils vendus aussi vite?
Mon geste a été répété car le pensant innocent. Ayant vu une autre personne mettre ses légumes à 13 je me suis dit que je ne vendais pas les miens assez cher, je ne savais pas que cela était interdit! Je n'ai pas consulté ma boite aux lettres... Voici la raison. Je ne suis pas un affameur mais un affamé moi même! Preuve de bonne volonté, mes légumes sont actuellement au marché au prix requis. Mon tort est de ne pas lire mon courrier... Nul n'est censé ignorer la loi, et j'apprends, comme tout le monde, je fais parfois des erreurs... Mais l'erreur est humaine et... Je suis humain. Je veux désormais nourrir mes concitoyens de manière adéquate, en respectant les prix.

ne s'est pas présenté

Votre honneur,

Je tiens à rappeler les faits tels qu'ils se sont déroulés.

Le 1er aout de l'an de grâce 1456, j'ai averti messire Fortaleza pour un délit d'escroquerie pour une vente de légume à 13 écus pour 11 écus maximum autorisé.

* Topheez montra les preuves du délit
http://img440.imageshack.us/img440/9027/fortalezafactil7.jpg

Je tiens à signaler que les légumes restant ont été très vite vendus de par la pénurie de légumes sur notre marché.

Le 5 août, j'ai constaté de nouveau cette même infraction:
http://img440.imageshack.us/img440/377/fortalezafact2hq8.jpg

J'ai donc envoyé un second courrier à messire Fortaleza auquel je n'ai toujours eu aucune réponse à ce jour.

Je tiens également à signaler que mes lettres d'avertissements rappellent les décrets municipaux en vigueur et que de ce fait, toute récidive s'apparente à une circonstance aggravante.

* Topheez exhiba les preuves de la récidive *
http://img440.imageshack.us/img440/377/fortalezafact2hq8.jpg

Merci votre honneur

Votre Honneur,

J'ai tenu à témoigner une nouvelle fois à la barre. En tant que Lieutenant de Police en activité de Montauban, je souhaiterais apporter de nouveaux éléments concernant le dossier Fortaleza.

En ce jour du 10 août 1456, j'ai contrôlé de nouveau messire Fortaleza et j'ai constaté une nouvelle infraction sur le prix des légumes.

Voici le détail du procès verbal:
* Topheez montra un papier au juge *
http://img504.imageshack.us/img504/3210/fortalezafact3tp0.jpg

Bien entendu, j'ai ajouté cette pièce au dossier.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu du délit et du fait qu'il ne semble pas y a voir que une seule vente

Compte tenu du fait que des courriers sont restés sans reponse jusqu'a votre convocation en ce lieu

Je vous condamne, messire Fortaleza, à une peine de vingt écus .

Qu'il en soit ainsi.

Faict le quatorzieme jour d'août de l'an de grasce 1456.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.