Procès ayant opposé Isil au Duché de Guyenne
Isil était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Votre excellence
En ce 23 juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommés Prince. et isil. En effet, ces derniers ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de messire Hedges près de Marmande, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.
Par cet acte inexcusable, les accusés ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici messire Hedges mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à leur infliger une peine exemplaire.
* Lorca se tourna vers les accusés *
Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins messire Prince, dame Isil, que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Hedges, victime de vos coupables exactions.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre excellence
Vu que ni l'accusé, ni la victime - qui vit au PA, n'ont daigné se déplacer pour répondre l'un de ses actes, l'autre de son accusation de brigandage, je vous propose de clore cette affaire par une relaxe. En l'absence de preuves, nous ne saurions condamner à tort.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Du fait de l'absence du plaignant,
Dame Isil, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été relaxé.