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Procès ayant opposé Kakouki à la mairie de Bazas.
Kakouki était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Millie64
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 14 juillet 1457, pour la mise en accusation de Kakouki sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kakouki
Celui-ci a mis en vente des stères de bois à 13.10 écus alors que le prix maximum est de 4 écus la stère.
preuves:
[URL=http://img37.imageshack.us/i/kakouki.jpg/][img]http://img37.imageshack.us/img37/9827/kakouki.jpg[/img][/URL]
Le 9 juillet 1457 il met en vente 2 stères de bois pour 13.10 écus.
Le 14 pour 13.10 écus
Il a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le prix maximum dans Ville est fixé à 4 écus pour ce genre de matière première.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.
Merci de votre écoute
Millie64, maire de Bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Millie se présenta à la cours et salua les personnes présentes.
"Compte tenu que l'accusé à régularisé la situation, et qu'il en est à sa première infraction, je demande donc la relaxe."
Millie se recula et sortit de la salle.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le juge, la cour,
C'est moi même, en tant qu'agent de Police, qui est constaté l'infraction de Messire Kakouki qui vendait des stères à 13,10 écus.
9/07 : vous avez acheté à Kakouki une stère de bois à 13,10 écus
Je lui ai envoyé plusieurs missives, restées sans réponses et ce malgré un délai supplémentaire étant donné la présence depuis peu de l'accusé.
Je rajouterai par ailleurs que l'accusé a retiré ses produits frauduleux du marché et régularisé la situation dès le premier jour du procès.
Je vous remercie, je n'ai plus rien a ajouté.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Compte-tenu de l'absence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande de la procure,
Dame Kakouki, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été relaxé.