Procès ayant opposé Yugan au Duché de Guyenne
Yugan était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Seprian59/Phillau
Date du verdict : 19/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Maylis entra dans la salle de prêtoire en ce frottant les mains , regarda en direction du juge et inclina la tête
Bonjour messire juge
Puis se trottant les mains elle attaqua en dévisageant messire Yugan d'une voix claire ou
perçait de la colère en se retournant vers le juge
Votre honneur
Me voici une fois de plus devant vous à propos de messire Yugan qui non content d'être en procés a encore
amplifié ses méfaits
En effet le dénommé Yugan a en cette année de grâce MCDLVI, dans la nuit du 27 au 28 août fait une tentative de révolte
contre la mairie de cahors. Heureusement maîtrisée grâce à la police de la ville et aux Chef Maréchal
qui patouillaient , ceux ci ont réussi par leur courage a attrapper ce quidam et ont aussitôt déposée une
plainte , nous pouvons donc au vu de tout ces éléments lancé le procés pour
trouble à l'ordre public et demande donc une peine exemplaire
Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , d'ailleurs récidiviste , Il a non seulement mit en péril la sécurité de la ville mais aussi porté atteinte et mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être vu ses antécédents sévérement sanctionné.
* Maylis fronça les sourcils et regarda le prévenu Yugan
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Dame Bichounette
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
maylis assise à son bureau regarda l'accusé et suivit avec attention
les faits relatés par la victime et puis quand il eut fini son témoignage
elle se leva et descendit dans la salle ,
se tourna vers le juge et prit la parole.
votre honneur
aprés avoir lu les actes d'accusations et les méfaits dont se rendit
coupable le dénommé yugan ici présent dans ce tribunal je demande une sanction exemplaire
.
En effet Votre Honneur attendu que le dénommé yugan est un récidiviste
et était d'ailleurs en procés au moment ou il a fomenté cette revolte
contre la mairie qui si elle avait abouti aurait pu avoir de graves conséquences
pour la ville et les villageois
C'est pour toutes ces raisons Votre Honneur que je demande une peine de prison de 5 jours
et 100 écus d'amende
augmenté de 2 jours de prisons pour récidive sans sursis en espèrant que cela lui servira de leçon
puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge retourna s'assoir
confiante le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
VU l'article 1 du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne ;
ATTENDU QU'il a été prouvé que messire yugan commis un acte qualifié de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE que l'accusé n'a pas trouvé l'utilité de se présenter à son procès ;
PAR CES MOTIFS , nous Philippe II d'Appérault (seprian59) , juge de Guyenne , reconnaissons la CULPABILITE de yugan et le condamnons à 5 jours de prisons
Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme