Procès ayant opposé Alys au Duché de Guyenne
Alys était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 13/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Lorca, fraichement nommé procureur, s'avança tout ému jusqu'à la tribune du procureur. Pour la première fois, il ne serait pas assis aux côtés de l'accusé en qualité d'avocat, mais serait du côté de la justice de son duché natal. Il se sentait fier tout autant que anxieux à l'idée de devoir assumer un office qui, il le savait, n'avait rien de facile. Arrivé à son pupitre, il y déposa ses parchemins, les déplia et se concentra un instant dessus. Quand il releva la tête, rasséréné, son regard croisa celui du juge Arnaut, qui attendait patiemment que le procureur se lance. Rassuré, Lorca commença son premier réquisitoire. *
Votre excellence
En ce 8 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Alys. En effet, cette dernière est suspectée d'avoir arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie de son compère Astel, son chemin a croisé celui de dame Didine366 et de messire Consuelo, qui ont par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle les a secourus et a pris leur déposition.
Par cet acte inexcusable, l'accusée a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Didine366 et messire Consuelo mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.
* Lorca se tourna vers l'accusée *
Dame Alys, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins madame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Akimie, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Didine366, victime de vos coupables exactions.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre excellence
Vous avez pu constater que l'accusée n'a pas daigné se manifester ni même se faire représenter par un avocat pour assurer sa défense. Et à vrai dire, devant les preuves accablantes des témoins de l'accusation, je la comprends, car elle ne pouvait réfuter l'évidence et l'a compris en se réfugiant dans le silence. Un silence qui vaut tous les aveux possibles, c'est pourquoi je vous demande d'être exemplaire et de ne pas lésiner sur les moyens pour la convaincre que ce n'est pas chez nous que le brigandage lui rapportera quoique ce soit.
*le procureur se rassit*
**Après deux jours passés à voyager, petit passage rapide en Guyenne, histoire d'aller se défendre au tribunal.**
Monsieur le juge, monsieur le procureur, laissez moi, avant de commencer, m'excuser de mon retard. Il me fallait régler quelques affaires importantes avant toute chose, m'occuper de mes moutons, et puis vérifier une choses ou deux, notamment une histoire de nœud... avant de venir vous donner mon son de cloche.
**Se tournant vers le premier témoin en souriant.**
Madame, le bonjour. Comment allez vous ? Hum... vous me semblez en forme.
Alors vous dites avoir été racketté, frappé sauvagement, et pillé de vos biens, sur la route entre Labrit et Bazas.
Et bien... hum votre visage ne m'est pas inconnu. Oui je vous ai sûrement croisé quelque part. Mais en Guyenne, ça m'étonnerait bien !
**Se retournant vers le procureur.**
Monsieur le procureur, permettez que je vous cite. Vous avez dit que j'aurais "arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant" n'est-ce pas ? Monsieur le procureur, êtes vous donc dans ma tête pour être aussi catégorique sur ce qu'il s'y passe ? Pensez vous me connaître suffisamment pour pouvoir préjuger de mes pensées, mes volontés, mes désirs ? Alors donc selon vous j'arpente la Guyenne en vue d'attaquer les voyageurs. Mais savez vous seulement quand je suis entrée en Guyenne ? Non ! Vous ne savez pas quel jour j'ai franchi la frontière. Vous ne savez pas si j'arpente les routes de Guyenne dans quelques buts que ce soit. Vous ne pouvez le savoir puisque ce n'est pas la vérité ! Je n'arpente pas vos routes, je les ai traversé pour accompagner mon ami Astel jusqu'à sa propriété à Bazas. Ensuite il m'a accompagné jusqu'à ma propriété à Labrit.
Monsieur le procureur, si dès les premières lignes de votre acte d'accusation vous affabulez, quel crédit accorder à la suite !
D'ailleurs, voyons la, la suite !
Donc j'aurais trouvé sur mon chemin, enfin sur les chemins de Guyenne, si j'en juge mon procès qui se joue ici, la dame Didine quelque chose et le sire... excusez moi j'ai oublié son nom. J'ai même oublié son visage, puisque ce monsieur ne se présente même pas ici pour témoigner. Enfin bref, j'aurais donc croisé mes deux victimes. Monsieur le procureur, dans votre infinie connaissance de toute chose, pouvez vous me dire exactement ou j'aurais croisé ces deux personnes ? Si j'en crois votre acte d'accusation, les faits qui me sont reprochés se seraient déroulés en Guyenne. Or monsieur le procureur, je vous le dis en vérité, je n'étais pas en Guyenne lorsque j'ai croisé dame Didine, et si j'étais restée à l'endroit ou j'étais, jamais vous n'auriez pu intenter un procès contre moi, ni contre mon ami Astel.
Monsieur le procureur, dans votre infinie connaissance de toute chose, vous avez omis que vous n'étiez pas Dieu. Lui seul a connaissance de toute chose. Vous n'être qu'une de Ses créatures, imparfaite comme toutes les autres. Et dans votre imperfection vous n'avez pas pensé à vérifier la véracité de vos propos.
**Se tournant vers le juge.**
Monsieur le juge, vous n'avez pas les qualités requise pour me juger ici pour ces faits pour la simple et bonne raison que la personne qui se dit être ma victime vous a trompé en disant qu'elle avait été attaqué en Guyenne. Non, l'endroit ou j'avais installé mon campement n'était pas en Guyenne. D'ailleurs les frontières de Guyenne étaient fermées, nous nous étions donc installé sur les terres de Gascogne. Je suis habitante de Gascogne, vous voulez me juger pour des faits qui, s'ils se sont réellement déroulés tels que le dit votre procureur, l'ont été en Gascogne. Monsieur le juge, si vous décider de me juger alors que ce n'est pas de votre ressort, j'irais demander réparation à mon bon Duc de Gascogne, lui seul et son conseil habilités à rendre justice sur des terres qui sont les leurs et pas les votre !
*Akimie s'avança vers la barre et se mit face au Juge.*
Bonjour à tous,
Je suis présente aujourd'hui afin de témogner pour les deux victimes et de demander que justice soit faite.
Comme l'a dit Monsieur le Procureur, j'étais chargée de l'enquête concernant le rackette qu'à subit Dame didine366 et Messire Consuelo.... et je dois dire que ce ne fut pas chose aisée que de predre la déposition d'une femme à moitiée blessée et à moitiée terrifiée...
*Elle regarda un moment Didine*
...Mais nous y sommes parvenu, Dame Didine366 réclame réparation pour cette acte de violence gratuite et je ne peux que la soutenir dans sa démarche.
*Elle fini en remerciant le juge puis regagna sa place*
Didine avait la gorge noué, elle s'assied et dit:
Ce jours la j'ai eu si peur...je marchait tranquillement antre Labrit et Bazas seule avec mon enfant, quelques affaires et quelque écus dans mon baluchon. Au détour d'un chemin je me fit attaqué par derrière. Soudain une femme tenta de me racketté, nous nous sommes battues, car elle essayait de me détrousser. Elle me frappa a la tête, je tomba par terre, puis elle me metta des coup de pied dans le ventre... Mais hélas, elle triompha de moi, me laissant inanimé dans un champ...
Didine avait les larmes aux yeux...
*Le juge, Arnaut de Chesnais, avait écouté avec attention les différentes interventions de tout un chacun. Interventions fort intéressantes puisque le Vicomte devait juger pour la première fois une affaire produite et lancée par le nouveau Procureur de Guyenne. Après avoir délibéré pendant quelques heures. Arnaut prit la parole d’une voix forte et autoritaire.*
C’est en ce 13 Octobre de l’an de grâce 1456 ; qu’en vertu des pouvoirs conférés par son excellence le Duc de Guyenne, déclarons ce qui suit :
Attendu que la victime, fort de son malheur, produit en ce tribunal un témoignage convainquant et frappant.
Attendu que la victime est précisément habitante de Guyenne.
Attendu que l’accusé use d’un discours pour le moins antipathique et pensant duper la justice Guyennoise, présente une défense inapte et irrecevable.
Faisons savoir que l’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés et se voit condamné à une peine de prison de 3 jours ainsi qu’à une amande de 95 écus.
Dans un excès de duplicité, le coupable a cru bon présenter une défense basée sur une prétendue séparation des territoires ; arguant d’une voix niaise que la justice ne peut s’appliquer que dès lors qu’elle agit dans sa circonscription. En temps normal, cet argument est exact ! Mais c’est fort de son ignorance que l’accusé d’alors néglige un point capital :
Le traité juridique liant le Duché de Guyenne à la Gascogne !
De fait, quand bien même le crime aurait été perpétré sur le sol de Gascogne ; la victime étant Guyennoise et le coupable en territoire de Guyenne. Nous nous prévalons de notre droit le plus strict en apportant un jugement dans cette affaire.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une amende de 95 écus et à 3 jours de prison ferme