En ce jour de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès à l’encontre de Sieur Foxy résidant dans le Duché de Gascogne à Labrit
Je rappelle la loi actuellement en vigueur de notre Duché. Loi qui veut que tous étrangers quittent notre territoire sous 24 heures.

« Le Conseil de Guyenne rappel que la loi martiale est établie. Donc, à partir de ce jour, aucune manifestation ou de corps armé ne sera toléré au sein du duché.

Nous rappelons également la fermeture des frontières à tous et ajoutons, une interdiction de séjour pour les habitants des nouveaux duchés limitrophes, ceci, afin que la Guyenne ne devienne pas terre d'asile pour les groupes de brigands voulant fuir la justice des nouveaux Duchés.

Que se soit su et entendu de tous. »

Il se trouve que ce Sieur ait réussi à échapper à la vigilance de nos gardiens, et qu’il se trouve donc en Guyenne depuis quelques temps.
Celui-ci devait quitter la Guyenne et semble ne pas avoir obtempéré.

Totort s’approche du Juge et lui remet qq documents

Voici le dossier de la douane :
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-des-plaintes-f27/top-foxy-proces-via-duche-t2881.htm
http://i47.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/foxy11.jpg

Nous plaidons cette affaire sous le qualificatif de trouble à l’ordre public :

« Article III, chapitre 1, livre 5 du Grand Coutumier : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

L’accusé a le droit de faire appel à un avocat

J’appel à la barre le lieutenant de police Leepo

*Foxy voyant que c'était son tour, s'avança vers la barre et prit la parole.*

Messire le Juge,

Ceci ne peut qu'être une farce. Allez-vous mettre tous les citoyens Guyennois en procès pour vérifier qu'ils sont bien Guyennois. Apparemment, il va falloir que je fasse la lumière sur plusieurs points.

Tout d'abord, je vous remercie Messire le Procureur de m'avertir de mes droits et en l'occurence que je peux faire appel à un avocat. Vous n'ignorez pas que de par le nouveau coutumier les avocats sont nommés par le duc en exercice. Fini le barreau dirigé par un batonnier, maintenant les avocats dépendent entièrement du duc/de la duchesse en exercice. Je disais donc que maintenant les avocats sont nommés. A ce jour, on ne dénombre qu'une seule nomination. Elle a eu lieue le 10 juillet de cette année et la duchesse Ombres a nommé un dénommé Totort avocat de Guyenne. Il n'y a à l'heure actuelle aucun autre avocat en Guyenne.

Maintenant...
*Foxy se tourna vers messire Leepo.*
Quel crédit devons-nous accorder à cet homme? Il me semble assurément fou car il tient des propos incohérents.
D'une part, cet individu m'annonce une grande nouvelle:celle de ma mort. Messire le Juge, avez-vous déjà vu un mort parler? Si je suis mort, ce n'est pas un procès pour trouble à l'ordre public qu'il aurait fallu lancer mais bel et bien un procès pour sorcellerie.
D'autre part, il prétend lors de son dépôt de plainte au chateau que je suis un brigand. Ces propos ne sont bien sûr que pure spéculation. Et puis, sans épée et bouclier, il me sera bien difficile de faire du mal à des êtres vivants autres que les insectes.
Enfin, il affirme que je ne suis en aucun cas Guyennois alors qu'il cite lui-même l'article qui me permet de me revendiquer comme sujet guyennois. Selon lui, cet article n'est valable que pour les personnes qui se présentent aux élections...

Mais alors qu'est-ce qu'être sujet guyennois? Voici un rapide historique sur la citoyenneté guyennoise.
On retrouve la première référence le 12 septembre de l'an dernier:
"Toutes personnes possédant une bicoque sur les terres de Guyenne sera considérée comme un ressoritssant de ces terres.
Le droit de porter le titre de sujet du Duc de Guyenne s’acquiert en consentant à de multiples devoirs et délivre des droits.
Le titre s’ouvre à tous ressortissant baptisé dans le culte d’Aristote qui reconnaîtra l’autorité suprême du Duc et du Roy , l'assujettisation ne s’arrête point au sexe de l’individu tant que celui-ci travaille pour le bien du duché et de son peuple.
Seuls les sujets peuvent se présenter à des élections, tant municipale que ducale. Eux seuls peuvent postuler à des postes dans l'admnistration ducale, la justice ou l'armée."
Le titre de sujet guyennois est alors assez restrictif.

Cet article est modifié le 16 octobre par ceci:
"De la citoyenneté Guyennoise :

Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

Pour modification de ce présent texte, l'accord par vote des douzes conseillers ducaux sera nécéssaire"

C'est la définition qui est toujours en vigueur aujourd'hui bien qu'elle soit dans la partie concernant l'éligibilité.D'ailleurs, ce ont ces mêmes conditions qui ont été reprises dans l'article 1.3 du codex militaire. Tout ça pour dire qu'il serait bon de donner des leçons de droit aux lieutenants de police afin que ceux-ci puissent connaitre les lois en vigueur dans leur duché.

Reste maintenant à prouver que je réponds aux critères pour être citoyen guyennois et donc plus particulièrement que je réside en Guyenne depuis plus de 30 jours. Bien que facilement falsifiable, je reconnais que je suis en Guyenne depuis début juin un peu avant la date indiquée par Messire Leepo. Je revenais d'un long voyage et j'étais obligé de passer par là pour regagner Labrit afin d'éviter d'avoir à faire un long détour. Je suis donc arrivé en Guyenne de par le nord, par le comté du Périgord en empruntant la route de Marmande. J'ai alors appris que la route entre Labrit et Bazas était fermée et je tentais donc de rejoindre labrit en empruntant la route de La Teste bien que je sache que des brigands y sévissaient. Mais j'avais plus de chance d'échapper aux brigands qu'à une armée. Pas de chance pour moi, je rencontrais alors sur la route l'armée guyennoise qui me chargea sans sommation. Je fus laissé pour mort sur le bas-côté de la route. Un homme avec une charrette qui passait par là m'entendit gémir. Il me proposa son aide et me déposa dans ne auberge bazadaise avant de reprendre son chemin. Je n'ai jamais connu son nom. Je réside donc depuis environ une cinquantaine de jours en Guyenne et je suis par conséquent citoyen guyennois.

Enfin, Messire le Procureur, vous me parlez de loi martiale. J'ai eu beau parcourir le texte de l'ancien coutumier et il n'y est jamais fait référence. De plus, dans le nouveau coutumier,il y est dit que sule la loi Royale est supérieure au Grand Coutumier de Guyenne. là aussi, il n'y est nullemnet fait question de loi martiale. Comment pouvez-vous m'expliquer que l'on proclame une loi alors qu'il n'en ai jamais fait référence dans aucun texte de loi.

Voilà,Messire le Juge. Je crois ne rien avoir oublié.

*Puis, il alla s'asseoir en attendant le réquisitoire.*

*Misch se leva, et commença sa plaidoirie, en se tournant vers le prévenu*

Sieur Foxy!

La cour ne peut tolérer que vous invectiviez un témoin!
Votre "plaidoirie" sur les avocats est parfaitement inutile.
Nous n'avons qu'un seul avocat, certes. Mais en quoi nous rapeller le fonctionnement de notre Barreau est il utile a votre défense?

Je me permet de citer notre Coutumier:

LIVRE III : Des institutions politiques Guyennoises

Chapitre 1 : De l’éligibilité

Article I : Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

Vous résidez en guyenne depuis plus de 30 jours certes.
Mais vos terres sont a labrit, ainsi que votre eschoppe!Vous ne remplissez qu'une condition sur trois!

Vous ne pouvez donc vous présentez comme sujet guyennois!

Vostre Honneur, je suggère une peine exemplaire!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour messire le juge et messir ele procureur.


Messire le juge comme vous la dit le procureur, cet homme et en guyenne depuis le 7 juin 1456 ou il fut tuer part l'Ost, les 45 jour écouler se messire aurait du repartir chez lui en gascogne se qu'il na pas fait .

Se messire reclame la nationnalité guyennoise en citant le chapitre deux des institution de guyenne que voici:
"Chapitre II : Des institutions de Guyenne

De l’éligibilité :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. "

Messire le juge j'ai expliquer a cet homme que cela etait valable pour les personnes voulant se presenter a une election et venant d'habiter en guyenne ressament.
Pourtant malgrés mes explication , il est rester a bazas.

Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,

Vu le coutumier de Guyenne, qui dispose "Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public".

Attendu que le prévenu conteste l'existence d’un trouble à l’ordre public en l’absence d’établissement d’un préjudice subi par la communauté résultant de sa présence sur le territoire guyennois en se fondant sur les dispositions du coutumier de Guyenne relatives à l'éligibilité, selon lesquelles "Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois." ; que le prévenu invoque sa présence sur le sol guyennois depuis le 7 juin 1456, soit plus de 30 jours ; que cette présence est confirmée par le témoin ; que, dès lors, l’acquisition par le prévenu de la qualité de sujet guyennois ferait obstacle à l’application du texte susvisé ;

Mais vu la loi martiale du 17 mai 1456, disponible à l’endroit suivant : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&postdays=0&postorder=asc&start=135, qui dispose que « tous les étrangers n'ayant point reçu une autorisation de circulation n'ont donc pas leur place en notre terre sous peine de poursuites judiciaires » ;

attendu qu’une loi décidée en Conseil ne saurait être abrogée que par décision expresse dudit Conseil ou adoption d’une loi portant sur le même domaine ;

attendu que la matérialité du préjudice subi par la communauté s’apprécie au jour de sa survenance ; que le prévenu n’a point établi qu’il avait satisfait aux exigences légales d’entrée et de séjour sur le territoire guyennois telle que prévu par le texte susvisé ; que cette violation du texte constitue un préjudice subi par l’ensemble de la communauté, de nature à caractériser un trouble à l’ordre public ;