Procès ayant opposé Yugan au Duché de Guyenne
Yugan était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Zorro18 /Maylis
Nom du juge : Alexandre*.seprian
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen
Votre excellence
En ce 20 août de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Yugan . En effet, ce dernier déambulait sur les chemins lorsqu'il a rencontré un voyageur Messire Rougeuuuh qui se rendait à montauban . Ce quidam aprés l'avoir interpellé lui intima l'ordre de lui remettre sa bourse et ses effet personnel en le menaçant de son épée . Comme messire Rougeuuuh refusa il le fit se retourner et l'assoma d'un coup dérrière la tête , puis ce dernier étant inconscient il en profita pour le voler .ce dont voici la liste : un bouclier queques miches de pain et une trentaine d'écus . Grace à la description de ce messire une plainte a été portée par le lieutenant Emi4218 qui a reçu la victime :
Par cet acte insensé , l'accusé aporté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, messire rougeuuuh mais a mit mis en danger la sûreté de notre duché, Ce qui bien que ce soit la première fois doit être sanctionné.
* Maylis regarda messire Yugan
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Rougeuuuh, victime de vos coupables exactions.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
maylis assise à son bureau regarda l'accusée et suivit avec attention les faits relatés par la victime quand il eut fini
Elle se leva , prit la parole
votre honneur
aprés avoir lu et entendu les actes d'accusations et les méfaits dont se rendit coupable le dénommé Yugan
qui a attaqué messire rougeuuuh le laissant inanimé et lui ayant volé tout ce qu'il possédait
je demande une peine exemplaire surtout en ayant apprit qu'i avait une nouvelle fois attaqué ce pauvre Homme qui rentrait chez lui
aprés un arrêt forcé de quatres jours en raison de ses blessures et de son dénument
c'est pour toutes ces raisons que je demande 5 jours de prison et 50 ecus d'amende.
Elle se rassit attendant le verdict que le juge allait rendre avec confiance
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors que je voyageais entre Agen et montauban afin d'aller porter assistance à une amie en Rouergue. Ce jeune Armagnaquais m'a interpeller sur les routes le soir alors que j'étais seul me menaçant d'une épée.
Il porter également un bouclier et un chapeau qui se fondais avec la couleur de la nuit.
Il a réclamais ma bourse et tous mes bien. Je possedais un bouclier, plusieur miche de p ain et un peu plus de 30 écus.
Refusant, il s'est approché l'air menaçant de moi, il ne devais pas en être à son premier forfait.Il m'a intimer de me retourner, puis il m'a assomer.
Quand j e me suis l ever, je n'avais p lus rien.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire Yugan à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme