Zorro18 se présenta devant la court, salua les membres présents et soumit son dossier..*


Vôtre honneur, aujourd'hui, j'ouvre un procès contre Messire Lahr sous le chef d'inculpation d'escroquerie (aussi TOP a cause de ses actes récidives).

Messire Lahr est un habitant de Bazas qui ne respecte pas les habitants de sa ville a cause de ses actes pour s'enrichir sur le dos des plus pauvres et sa en achetant toute marchandises a bas prix et la revendre plus cher, et ses grâce au efforts des services de police de Bazas que le suspect a était vu, et a cause de sa il enfreins les Décret municipaux suivant :

*Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :

' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public*

et aussi :

* DECRET MUNICIPAL N°3 concernant les produits du marché :

A compter du 10 juillet 1457, toute personne non habilitée a interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui ne lui sera pas directement utile à sa consommation et ou à sa production personnelle sans autorisation préalable de l'Adjoint aux affaires économiques et financières, du Maire de Bazas ou du duché qui aura prévenu le maire au préalable. En outre, l'achat des matières premières pour les artisans et érudits disposant d'une échoppe à Bazas se fera en quantité raisonnable (pour une production de trois jours maximum). Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.*

puisqu'il vend des marchandises qu'il produit pas car il est boulanger et cultive des champs de légumes



Ce fait nous a immédiatement été rapporté par Leepo sergent de police qui a ensuite fait enquête . Toutes les preuves sont au bureau des plaintes à l'Ombrière:


http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/toplahr-proces-via-duche-t6289.htm#111518

comme témoin de cette affaire nous avons : Leepo sergent de police

Merci de votre écoute.

*Zorro18 revin a son bureau et s'assoit atendant le temoigange*

Bien entendu, nous plaidons coupable.

Barry n'avait jamais mis de robe, et n'était pas encore bien accoutumé à sa toge, lorsqu'il vint prendre la place de son prédécesseur. Il commença par saluer le nouveau juge :
Votre Honneur, permettez-moi avant de remplir mon office, d'exprimer ici combien je mesure toute l'importance de la mission qui m'est assignée. Et je me réjouis d'avoir à défendre la Justice de notre Duché à vos côtés et en collaboration avec notre nouveau Prévôt.
Mais venons-en à l'affaire qui nous appelle ici. Et le moindre qu'on puisse dire, c'est que cette affaire est un exemple pour les étudiants en Droit, de ce qu'il ne faut pas faire ! Qu'avons-nous sous nos yeux ? Et bien un impressionnant cortège de violation de la procédure judiciaire. Je passerai sur le fait que mon prédécesseur n'ait pas pris la peine de préciser la date à laquelle il a ouvert ce pitoyable procès. Mais que dire alors de l'inculpation : a trop vouloir en faire, on ne sait plus s'il poursuit pour escroquerie, ou bien pour Troubles à l'ordre public. Cette dualité a déjà mis mal en point ce procès. Mais lorsque nous arrivons aux faits, alors là les bras m'en tombent !
Déjà, je n'ai pu retrouver aucune des preuves réunies : on aurait voulu faire le ménage au bureau des plaintes du palais, qui'l ne serait pas plus propre : il n'y a tout simplement rien ! Vide ! pfuit, envolées les preuves ! Comment voulez-vous après ça, Votre Honneur que nous puissions étayer une accusation quelconque ?
Je me suis donc dit qu'à défaut de preuves écrites, je pourrai m'en tenir aux témoignages entendus ici. Or encore ici, je dois bien me rendre à une évidence bien triste : ce procès est décidemment mal embouché. Messire mon prédécesseur a expliqué dans son acte d'accusation, que le prévenu Lahr « vend des marchandises qu'il produit pas car il est boulanger et cultive des champs de légumes ». Soit. Pourquoi pas ? Ce pourrait déjà être un soupçon. Hélas, trois fois hélas ! Que nous dit le témoin Messire Leepo : « je l'ai vu, acheté des légumes à moindre coût alors que lui même en produit et les revendre plus chers sur le marché ainsi que des miches de pain' ».Donc quand l'un nous dit qu'il vend des produits qu'il ne produit pas, l'autre nous dit qu'il les vend ! Et de quels produits parlons nous ? De pain (et il est boulanger), de légumes, et il en est producteur !
Alors bien sûr, je ne remets nullement en cause le témoignage de M. le maire de Bazas, mais convenons-en : comment condamner en droit sur la base de tant d'incohérence judiciaire ? Quelle Cour d'appel digne de ce nom laisserait passer de telles erreurs ? Et cet individu ' ici Barry désigne l'accusé ' lui qui se moque de nous, en se payant le luxe de nous, quand il nous jette à la figure qu'il plaide coupable ! Tout ça par la faute d'un ancien procureur, bien peu consciencieux !
Alors, oui Votre Honneur, c'est contre mon c'ur que ma raison vous demande ici de relaxer cet individu.
Puis se tournant vers l'accusé : Quant à vous, sachez que la Guyenne n'a aucune clémence envers vos petites combines, et soyez assuré que c'est sans pitié, et avec le plus grand professionnalisme que la prochaine fois que nous vous retrouverons, nous vous soumettrons aux duretés de la Loi.
Ayant fini son premier réquisitoire, Barry, le plus célèbre éleveur de cochon se rassoit

Votre Honneur, gentes Dames et gentils Sires.
Oui' !
Aussi téméraire que le souligne notre nouveau procureur, Messire Barryroots, auquel sans forfanterie nous souhaitons la bienvenue en ce lieu, nous osons plaider coupable !
Plaider coupable' ?
Plaider coupable et de quoi donc' ?
Plaider coupable' , de se conduire en courageux et honnête artisan boulanger et maraîcher et qui se voit ignominieusement mis au banc de la société pour trouble à l'ordre public !
Troubles à l'ordre public' , l'accusation qui fustige définitivement tout velléité d'absolution !
Quels sont les faits réels ?
Le Sieur Lahr est maraîcher et cultive des légumes qu'il vent régulèrement sur le marché de Bazas, Il produit, sans faille, pain et légumes pour la plus grande satisfaction de ses amis Bazadais.
Quel est le procès qui lui est fait ?
D'acheter pains et légumes pour sa propre consommation et uniquement pour sa propre consommation à un tarif plus avantageux que ses objectifs de vente ?
Voilà le fond du problème, on dénigre le droit à un producteur de légumes de s'alimenter à moindre coût que ne peut lui rapporter sa propre production !
Nous plaidons donc coupable !
Coupable de n'être qu'un petit artisan et paysan !
Coupable de vouloir survivre !
Coupable de profiter du libre commerce !
Coupable d'incarner la misère et le désarroi du petit peuple laborieux !
Votre Honneur, Gentes Dames et Messires, oui, nous plaidons donc coupable, mais nous nous en remettons à la grande humanité de votre jugement pour laver Maître Lahr de toute suspicion de trouble à l'ordre public et ainsi le rétablir dans sa fierté d'artisant scrupuleux.

Il s'avança à la barre et salua le juge d'un signe de tête puis aprés s'être éclairci la voix prit la parole
pour faire sa déposition et dire se qu'il avait constaté au cours de l'enquête qu'il avait menée.

Votre Honneur

Les faits sont simples , aprés avoir suivit pendant un certain temps ce quidam ici présents ,

que la mairesse de l'époque m'avait demandé de surveiller

Je me suis aperçut que ce messire malgré une première plainte à son égard pour la même chose

continuait en se moquant éperdument des lois ; son commerce de spéculation .

je l'ai vu, acheté des légumes à moindre coût alors que lui même en produit et les revendre plus chers sur le marché

ainsi que des miches de pain que la mairie'( dont je suis le maire) mettait sur le marché et les revendaient avec un bénéfice

Quand on sait que ce sieur est boulanger on ne voit pas l'intêret d'acheter ces produits sinon pour s'enrichir sur le dos des bazadais et des bazadaise

qu'il floue de denrées meilleures marchées .

donc il lése les habitants et fait un bénéfice sur leur dos.

toutes les preuves ont été données au bureau des plaintes , et pourront être consultées .



Sa déposition terminée Leepo fit un petit sourire salua le juge et serein .retourna s'assoir au fond de la salle attendant le verdict

qui il n'en doutait pas serait rendu avec justice. Il avait confiance

Monsieur le procureur , Messire l'avocat de la défense , Gens de Guyennes ici présents.

S'il est un fait convenu que l'acte d'accusation présenté par le procureur Zorro est pour le moins confus , nous noterons que le double égaré de la plainte pour des faits en date du 15 et 17 novembre à été retransmise par le sergent Leepo et est consultable à l'Ombriére en cet endroit.http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/escroquerie-lahr-double-t6412.htm

Attendu qu'en le dix neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grasce 1457, Le prévenu Lahr été reconnu coupable d'escroquerie en la ville de Bazas pour des faits similaires à ceux qui l'améne ici ce jour
Que le procés pour TOP ouvert pour ces mêmes faits de facon préremptoire en date du 11 Novembre par la mairesse de Bazas Millie a conduit à la relaxe de l'accusé , une municipalité n'étant habilitée qu'à ester en basse justice.

Nous noterons qu'une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré, mais que s'il s'agit bien ici de spéculation de méme nature, pains et légumes , le prévenu a été surpris faisant à nouveau des transactions similaires sur le marché le 15 et 17 Novembre .

Messire Lahr , comme le précise sa défense, s'octroit donc le droit de contrevenir au DECRET MUNICIPAL N°3 concernant les produits du marché de Bazas , puisque pain et légumes ne sont pas directement utiles à sa consommation personnelle dans la mesure où il en est producteur , et qu'au vu des procés que lui intente la mairie il ne semble pas qu'il ait obtenu une autorisation préalable pour effectuer ces achats.

A ce titre , la requalification de l'infraction en Top , maladroitement présentée par l'ancien procureur Zorro, et en appui sur le livre 2 chapitre trois du coutumier de Guyenne est recevable par la privation que le prévenu fait à d'autres Bazadais de pouvoir consommer pains et légumes à bas prix, et au vu de sa récidive malgré sa récente condamnation pour escroquerie.

Livre 2 Chapitre 3 : De la moyenne justice.
Du Trouble à l'Ordre publique :
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public .

Ainsi , moi, Zorgl , juge de Guyenne, condamne l'accusé Lahr pour spéculation avec récidive à un jour de prison , le versement de 70 écus d'amende à la mairie de Bazas , sous la forme d'achat de produits surtaxés , ainsi qu'à une semaine de travaux dans les mines.
Le recouvrement ainsi que le contrôle du travail à la mine se fera auprés du sergent de Justice de Bazas, désigné à cet effet .
Si toutefois le condamné n'exécute pas cette sentence dans les 15 jours qui suivent le jugement , qu'il sache qu'en vertu du livre 2 chapitre trois du coutumier , il sera poursuivi en justice pour TOP Aggravé par le duché pour déni de justice .

Du Trouble à l'Ordre Publique aggravé :

Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu'il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble à l'ordre publique aggravé

Qu'il en soit ainsi.

A Bordeaux , le 10 décembre 1457, Zorgl pour le duché de Guyenne