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Procès ayant opposé Mercenarius au Duché de Guyenne
Mercenarius était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arnaut_de_chesnais
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
En ce jour de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès à l’encontre de Sieur Mercenarius résidant dans le comté du Limousin et de la Marche.
Je rappel la loi actuellement en vigueur de notre Duché. Loi qui veut que tous étrangers quittent notre territoire sous 24 heures.
« Le Conseil de Guyenne rappel que la loi martiale est établie. Donc, à partir de ce jour, aucune manifestation ou de corps armé ne sera toléré au sein du duché.
Nous rappelons également la fermeture des frontières à tous et ajoutons, une interdiction de séjour pour les habitants des nouveaux duchés limitrophes, ceci, afin que la Guyenne ne devienne pas terre d'asile pour les groupes de brigands voulant fuir la justice des nouveaux Duchés.
Que se soit su et entendu de tous. »
Il se trouve que ce Sieur ait réussi à échapper à la vigilance de nos gardiens, et qu’il se trouve donc en Guyenne depuis quelques temps.
Monsieur le juge, c’est le comportement pour le moins interdit (le 26.juillet , il postule a une embauche Mairie)
qui a poussé les officiers de police a découvrir la présence de ce sieur en notre terre. Celui-ci devait quitter la Guyenne et semble ne pas avoir obtempéré.
Totort s’approche du Juge et lui remet qq documents
Voici le dossier de la douane :
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/fiche_53.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/mercen10.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/mercen10.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/mercen10.jpg
Nous plaidons cette affaire sous le qualificatif de trouble à l’ordre public :
« Article III, chapitre 1, livre 5 du Grand Coutumier : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »
L’accusé a le droit de faire appel à un avocat
J’appel à la barre le sergent de Marmande, Messire Giova
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Misch arriva a la barre, nouvellement nommé procureur, regarda la Cour, le juge, et se mit a déclamer*
Vostre Honneur
De par son absence, le prévenu prouve qu'il fait fi de nos lois. Je ne pense pas utile de déclamer durant des heures. le prévenu se moque de cette cour, a lui de se soumettre a la décision de cette cour.
Personellement, je suggère une peine sévère. Une amende ou un séjour d'un jour ou deux dans nos geoles serrait suffisant a mes yeux!
*Misch alla se rassoir a sa place*
*Misch alla se rasseoir
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Giova se leva et se presenta a la Barre......
Bonjour ,
messire le Juge
messire le Procureur
je me presente Giova sergent de police et douanier en la ville de Marmande.
Chaque jours je controle le village , je controle les nouveaux arrivants comme les departs .
j'ai pu constater que messire Mercenarius etait present depuis le 23 Juillet ,je lui envoie donc des courriers pour lui conseiller de quitter le duché suivant la loi martiale ,elles sont toutes resté sans reponse.
En faisant mes rondes comme Agent de police sur les annonces affichées en Mairie ,je constate que messire
Mercenarius a postulé a differente embauche :
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/mercen11.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/mercen12.jpg
Messire le Juge ,j'ai envoyé plusieurs lettres a messire Mercenarius ,celui ci c'est moqué totalement de mes avertissements comment peut on se moquer des lois de notre Duché cela est scandaleux.
Giova termina son temoignage et reprit sa place .
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à .