Procès ayant opposé Ramouta au Duché de Guyenne
Ramouta était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Maylis
Nom du juge : Alexandre*/Seprian59
Date du verdict : 16/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Maylis arriva dans le tribunal, le dossier de l'affaire Ramouta a la main, elle déposa ses affaires sur son bureau, et attendait la venue du nouveau juge.Quand ce dernier entra , elle se leva et le salua .
puis elle descendit dans la salle et s'avança jusqu'à la barre.et s'adressa d'une voix claire au juge.
Votre Honneur
En ce 13 septembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Ramouta En effet, ce dernier déambulait sur les chemins en compagnie de ses acolytes lorsqu'il a rencontré messire Roideseaux qui voyageait accompagnée de son amie Dame: Harmony28 qui venant de Villefranche se rendaient à Bordeaux Ce dernier aprés les avoir laissés passer les suivit et assoma par derrière messire shinoh , puis aprés s'attaqua a messire cardenet les laissants tous deux inertes dans un champ .Là il en profita por détrousser ceux ci de tout ce qu'il possédait puis s'enfuit lâchement les laissant à leur triste sort.:
voici la liste de ce qui leur a été dérobé:
162 écus, 15 poissons, 2 morceaux de viande, un baton mais à la limite je m'en fiche, et 7 miches de pains....
messire Roideseaux et Dame: Harmony28 ont du être immobilisés deux jours en raison de leur blessures et leur dénuements Grace au témoignage de
au de messire Roideseaux qui a fort bien décrit son agreseur je peux donc lancer ce procés.
en effet votre Honneur
Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , , Il a non seulement porté porté atteinte à l'intégrité physique de deux personnes, messire Roideseaux et Dame: Harmony28 mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.
* Maylis regarda le prévenu Ramouta
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation les victimes messire Roideseaux et Dame: Harmony28
Ne s'est pas présenté
Ne s'est pas présenté
Ne s'est pas présenté
Ne s'est pas présenté
Ne s'est pas présenté
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict, mais avant cela il regarda le Procureur d'un air réprobateur*
En ce seizième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu de l'absence de témoins permettant de reconnaitre l'accusé et les faits
Compte tenu d'un acte d'accusation peu clair qui confond accusé et victimes,
de relaxer Messire Ramouta.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été relaxé.