Procès ayant opposé Federika à la mairie de Montauban.
Federika était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mérovingien , Maire de M
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 30/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Mérovingien , Maire de Montauban arrive a la barre le dossier de Messire Federika sous le bras.
Votre honneur,
Je viens a vous en ce jour du 28 octobre 1456, pour demander justice.
Messire Federika a tenté d'escroquer les villageois en vendant sur le marché municipal un seaux a 50 écus.
Voici la preuve:
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Il n'a pas respecté le décret 1, qui protège les prix.
Un sceaux doit être vendu maximum 42.50 écus.
Notre Lieutenant de police Messire Chrego lui a envoyé une première notification.
http://img406.imageshack.us/img406/311/federikanotification17opt5.gif
Suivit d'une demande de rachat.
http://img406.imageshack.us/img406/4755/federikarachat20octcm8.gif
Le messire de mauvaise foi n'a pas racheté le seau et a renvoyé ce courrier au lieutenant que voici:
http://img510.imageshack.us/img510/1186/federikarponse23octoy3.gif
Ne se moque t'il pas du monde??
cher juge,j ai mis ce seau en vente a 50 ecus,sans savoir qu il y avait un prix a ne pas depasser.j ai renvoyé un premier courrier a chrego en lui demandant la marche a suivre pour lui rembourser la difference;soit 7,80 ecus.mais celui ci voulait que je rachete le dit seau.mr chrego,au lieu d l acheter,na vait qu a m envoyer un courrier me notifiant que j avais mis un objet en vente a un prix trop elevé.je suis nouveau,je ne connais pas encore toutes les regles en vigueur dans votre village,aussi vous demanderais je la clémence.je suis toujours pret a rembourser les 7,80 ecus versés en trop.d autre part,j aimerais obtenir un renseignement de votre part,j avais accordé ma confiance au sieur chrego, j aimerais annuler cela,mais ne sais comment faire.merci de m indiquer la marche a suivre.messire federika de piazza armerina
Cet homme propose a présent un arrangement , mais c'est car il se trouve ici devant votre honneur , alors forcement, il est bien plus conciliant. Pourquoi ne l'a t'il pas fait plus tôt?? posons nous la question?C'est homme se moque tout simplement des loys municipal et des forces de polices.Je requiert donc une peine maximale pour les fautes commises.
je ne me permettrai jamais de me moquer de vos loi votre honneur!je suis un honnete citoyen,de plus noble,a qui allez vous faire confiance,a la noblesse d epee de votre village,ou au sieur chrego qui se permet de m accuser alors qu il ne porte meme pas de pantalon pour venir au tribunal!quel manque de respect vis avis des autres!de qui se moque t on,je vous le demande?
Votre honneur, messires les juges,
ce que j'entends ce jour me laisse perplexe: messire Federika prétend l'ignorance des règles pour raison de nouveauté... Mais comment croire que quelqu'un qui vit depuis plusieurs mois de ses culturevenant juste de vendre son champs ce jour, est suffisamment nouveau pour ne rien savoir des lois fondamentales qui gouvernent notre duché et notre ville? Je le crois même moins récent même que moi en ce village!
Messire Federika se dit vouloir s'acquitter de son supplément de prix, mais que ne l'a t'il fait alors que je lui en ai donné l'occasion à l'amiable en lui demandant de reprendre sa marchadise au prix auquel j'ai du l'acheter pour connaître son vendeur? A-t'il de tels dont que nous n'aurions point, sachant reconnaître sur le marché les propriétaires des marchandises sans les acheter?
Non, votre honneur, je ne puis croire au sérieux de telles paroles, elles ne me semblent que vaines excuses pour implorer une clémence qui ne me semble guère justifiée au vu des pièces du dossier.
Votre honneur, messires les jurés, je vous salue.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge de Guyenne revenait de son bureau ou il s’était retiré afin de prendre une décision quand au jugement qu’il devait rendre.*
En ce 30 Octobre de l’an de Grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu l’acte d’accusation, qui, ne répond pas des faits commis ; reconsidérons le qualificatif et jugeons l’accusé sous l’attribut d’escroquerie.
De l’Escroquerie :
• Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie."
Attendu les propos tenus dans ce tribunal et les éléments présentés à notre personne.
Attendu les remords de l’accusé.
Attendu que malgré ces remords, nul n’est censé ignorer la loi et que l’argument présenté ne serait constituer une excuse valable.
Déclarons l’accusé coupable d’escroquerie et le condamnons à une amande de quarante cinq écus.
Les rependis exhibés par l’accusé d’alors en ce tribunal sont entendus.
Le désir de justice qui semble étreindre son cœur semble sincère. Ainsi, apprécions ces paroles et espérons ne jamais vous revoir en ce tribunal.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus