Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger _nathanaelle, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

http://img69.imageshack.us/img69/3323/testyfk.jpg

Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Nathanaelle , dit la p'tite, entra dans la salle , regardant tout ses yeux qui l'observaient, déjà de nature pas très grande, là elle se sentait comme un petit asticot entouré de coqs de basse cour prêtent a l'avaler,,,,,
Ne comprenant pas ce qu'elle faisait ici,,,,,

Monsieur le Procureur , votre honneur,

Et bien , je suis venue a vous car j'ai reçu ,,,

Sortant son papier comme preuve,,,,,

Reçu une convocation de votre part, ben je comprend pas trop là,,,,,,,je ne croyais pas que faire la fête, divertir , qui plus est , au château les habitants de cette belle de Mont de Marsan était un crime,,,,,,j'avoue que le château est fort beau , et très grand,,,,,,,les gens nous on accueillis si gentiment et là,,,après notre départ , ils osent porter plainte,,,,,,,

Se grattant la tête sans comprendre,,,,,

Le spectacle n'était donc pas bon alors???,,,,,,enfin voilà,,,,,le spectacle était tout de même gratuit,,,c'est qu'on a du coeur nous les gens du cirque,,,,,,,

La p'tite Nath grimaça de desaroi et quitta la barre,,
,,

Barry baillait aux corneilles...comme d'habitude, toujours la même histoire...les personnages changent, mais le genre a du mal à se renouveler...Doivent manquer d'auteurs dans leur troupe...Ah ça y est, ils ont fini, ça va être à moi...

Excellence,
permettez moi pour clore cette bien fade affaire de vous communiquer en conformité avec le traité de coopération judiciaire qui nous unit ua duché de Gascogne, de vous communiquer le réquisitoire du procureur de ce duché :


La demoiselle sait donc se servir d'une arme blanche, et peut-estre a-t-elle du sang gascon sur un de ses couteaux...

De plus, elle prétend avoir diverti les habitants de la capitale. Et leur fermer les portes du Castel gascon après l'avoir pris par la force faisait-il partie des festivités ?

Et vostre témoin, il me faict bien rire. Que vous ayez reçu missive du Duc d'Espelette comme beaucoup afin de reprendre la mairie demeure une chose, mais que vous, ainsi que de nombreux artisans et érudicts de l'Hydre, soient cultivés au point de confondre mairie et chasteau est tout autre. D'ailleurs, faicte part aux érudicts de vostre troupe de me communiquer l'université dans laquelle ils ont esté formés, car elle ne fera point partie de mes favorites. *Pas brillant tout cela !* Puis, entre nous... la mairesse félonne se trouvait parmi les révoltés, aucun de vous n'a eu la puce à l'oreille ? vous l'avez suivi comme des moutons écervelés ? *Pas brillant du tout !*

Je sais très bien que vous estes plus intelligente que vous semblez le faire croire.

Vous comprendrez donc pourquoi je demande une peine de 5 jours de prison et une amende de 200 écus à vostre encontre.

Nathanaelle s'avança a nouveau , pas peu fière qu'on dise d'elle qu'elle plus était intelligente qu'il n'y parait,,,,,même si ces paroles venait du Procureur ,,,,,,c'était toujours bon a prendre,,,,,,surtout qu' elle était en plein apprentissage, les encouragements étaient toujours les bienvenus,,,,



Monsieur le Procureur,
Je ne comprend plus là, bien qu'apparemment vous dites que je suis munie d'une intelligence , mais a vous entendre, à écouter votre requisitoire , c'est à croire que nous avons commis des méfaits en Guyenne, puisque vous parlez en votre nom,,,,,,Et votre réquisitoire? Qui l'a donné?????
Car messire Riwenn, n'etait absolument pas habilité a nous mettre en procés,,,,,, comment se fait il qu'il y est un procureur le 11 Janvier, date de ma mise en accusation , alors qu'il n'y a aucune régence a cette date là!!

Nous avons fait notre spectacle au Château de Mont de Marsan , durant 4 jours, et avons quitté le 10 janvier les lieux , ,,,,,alors qu'ils ne sont entrés que le 12 Janvier en ces lieux,,,,,,,

Il est vrai qu'a vingt metres , j'épingle un papillon sur un arbre....mais rhooo...qu'entend je???du sang Gascon sur un de mes couteaux!!! en voilà une sombre idée Messieur le Procureur........non non!!!! aucune goutte de sanf sur mes lames, ni même sur le fil de mes couteaux, sachez que je n'épingle que les plus beaux spécimen sur les arbres, et que jamais au grand jamais, je ne vous épinglerai dans tous les cas!!Comme quoi vous avez raison au moins sur une chose dans tout ce procés, c'est que je suis plus intelligente qu'il n'y parait car je sais encore faire cette différence!

Je vous soumets donc les clauses du traité de Coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne qui ne sont pas respectées,

http://i18.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/accusa10.png
http://i18.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/raquis10.png
Et autres documents comme l'annonce du nouveau Conseil de Régence de Gascon élu le 12 janvier alors que je tiens encore a préciser que j'ai été mise en accusation le 11 janvier,!

http://i18.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/consei10.png
http://i18.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/image_30.png
Je suis surprise de tant de mauvaise foi, et donc que le réquisitoire est nul, et demande l'annulation de ce procés,

* Sortir le plus vite possible de là..Garance devait ressembler à une tomate épluchée tant elle se grattait. En attendant le verdict du juge qui ne devrait pas tarder, elle répondit à l'appel de la jeune _Nathanaelle*

"Et voilà comment décourager de nouveaux talents. La jeune fille devant vous est en plein apprentissage de numéro et ne rechigne pas à la tâche de le perfectionner pour apporter de la gaieté et vous la rabrouez d'une vilaine accusation.
Je peux témoigner de sa ténacité et de sa place dans le Cirque de l'Hydre"

Fernand se lève à nouveau et jette un regard noir au procureur....

Et voilà, vous nous l'avez peinée!

(tapote la main de nathanaelle)

Tout cela n'a pas de sens. La demoiselle est inscrite dans le groupe des lanceurs de couteaux, je puis le certifier. Elle épingle à vingt mètres un papillon sur un arbre!Elle a tout simplement, en invité respectueuse, répondu à l'invitation faite par de nos hôtes gascons la pressant de se rendre sans plus tarder, sans gagner de salaire au point de rendez-vous pour une petite fête.

Je me souviens encore du texte, voyons, c'était.... :
"Citation:
Expéditeur : Godgaby d'Espelette
Date d'envoi : 2010-01-06 13:32:18
Bonjour,
Comme vous le savez, une plainte a été déposé contre votre maire et celle ci vient de causer la mort et la disparition d'une armée de Gascogne.

Cette situation devenant difficile, décision a été prise de déposer celle ci et de la poursuivre pour trahison. Aussi toute personne disponible est appelé à se révolter ce jour s'il en a la capacité afin de rappeler que la loi s'applique à tous et que les élus n'y échappent pas.

En vous remerciant par avance de me faire savoir ce que vous pouvez faire.

Respectueusement.

Gabriel Von Wittelsbach, Duc de Gascogne.
Répondre
"
Comme beaucoup, la demoiselle s'est trompée d'adresse; mais il faut reconnaitre qu'aucun plan n'était fourni avec le petit carton d'invitation et que rien n'était spécifié sur la manière de se rendre sur les lieux de réjouissance. Elle a suivi le reste des convives et je crois que ce fut sans regret, il parait que la petite sauterie à la mairie ne fut guère un succès, tandis que la fête donnée dans le castel fut de toute beauté! Et le buffet!!! Ahhh, le buffet... C'est qu'ils savent recevoir, ces bougres, votre honneur. Tout spartiate que nous sommes nous avons su apprécier l'hospitalité gasconne, le charme bucolique de ses tours et de ses coursives, la générosité de ses caves et de ses greniers!

Or, donc Nathanaelle ne trahit jamais personne
Et cette accusation venue d'on ne sait où est totalement infondée. Je refuse de croire que ce soit vrai!
On vous aura mal informé. Qui donc prétend cela?

La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence.


Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingt et unième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________


Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que la dame _nathanaelle avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe de la prévenue, la dame _nathanaelle, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingt et unième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne