Par le traité judiciaire qui unit les Duchés de Gasconha et de Guienna,

En ce jour nous venons en ce tribunal afin de juger le Vicomte d'Ysengrin, Attila_Caligula, accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir pris la place du recteur de Gasconha, Dòna Alys, par l'aval du Duc félon Fredbug, violant ainsi les loys gasconnes suivantes :

Citation:
Livre I, Opus 2, Art 4. Tout habitant doit obéissance et loyauté au Duc de Gascogne.
En retour, le Duc ou la Duchesse doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et du Duché.
Art 5. Tout habitant de la Gascogne se doit d'avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation.
Art 6. Tout habitant gascon a également le droit de travailler, d'acquérir une propriété et d'adhérer à des groupes respectant les lois.


Citation:
Livre V, opus 1, Art 3. Tout acte portant atteinte à une personne, de quelque nature qu'il soit, sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


La preuve : http://www.zimagez.com/zimage/attilauniversite.php

Vicomte , vous pouvez faire appel à un avocat si besoin pour vous défendre.

La parole est à vous !

Le vicomte de St Pardoux s'avance. L'oeil un peu glauque et agité de tics. La fatigue de la route de nuit, l'interrogatoire interminable des fonctionnaires CLIC ont mis à mal sa mauvaise huemeur naturelle qui n'a pourtant pas besoin de cela.
" Procureur, Ton Honneur Zorgl -félicitation ma chère, bien que la charge soit particulièrement honteuse dans le cas qui nous occupe- je vais parler sans crainte en effet.
Je fus nommé recteur, parait il, et je m'acquittai fort bien de ma tâche. La seule requête que je reçus fut honorée dans la minute.
On me demanda des cours de langue, pour approfondir les connaissances de studieux erudits. Je répondis immédiatement qu'il existait deux cursus universitaires:
Celui qui mène au collage de timbres et enveloppes pour une carrière sans relief, et celui que dispensent nos éminentes professeurs, pour des etudes profitables à tous, et fort agréables.
L'étudiant fut enchanté de cette reponse et demanda immédiatement a être inscrit au cursus 2.

Je réfute donc le Trouble a l'Ordre Public, ayant personnellement supervisé la bonne tenue et le bon niveau - exceptionnel même, à mon humble avis- des cours de langue.
La Baronne de l'hydre qui a dispensé ces cours pourra affirmer la véracité de mon dire
.

Un cochon entra dans la salle d'audience :
Il portait accroché à son cou un parchemin roulé.

Sur le parchemin on pouvait lire :

*
'scusez de pas pouvoir m'être déplacé...mais toutes façons, on connaît déjà la suite...pour le réquisitoire transmis par le procureur de Guyenne, ben vous le trouverez derrière*

Et effectivement, accroché à la queue tirebouchonnée, on trouvait le fameux réquisitoire :

*Voici le réquisitoire du procès ouvert le douzième jour du mois de janvier 1458 en Guienna par coopération entre le procureur de Gasconha, Riwenn de Castel Vilar, et le procureur de Guienna, Barryroots.

Allez-vous dire, Vicomte, que vous ignoriez que le Duc qui vous nomma recteur estait félon ? qu'il avait pris le chasteau par la force ? que prendre la place du recteur en place, dòna Alys, sans raison valable est considéré comme trouble à l'ordre public ? qu'aucun universitaire n'a esté mis au courant de vostre prise de poste ? que seuls les inscrits au chasteau de Lo Moun peuvent enseigner à l'université ? que de ce faict, la Baronne de l'Hydre s'est mise en infraction ? qu'elle n'avait nullement le droit de donner un cours, qui d'ailleurs n'est remonté aux oreilles d'aucun estudiant ? que les estudes dont vous parlez ne furent profitables non à tous comme vous le dictes si bien mais à une seule personne ?

Vous laissant la réflexion quant aux responses, je demande à vostre encontre une peine de 3 jours de prison et une amende de 150 écus.*

Son office étant terminé, le cochon repartit en se dandinant.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(Labaronne se leva et prestement rejoignit le Vicomte près de la barre.)

Not' Vicomte, son altesse, enfin c'est comme qu'on l'appelle quand il est pas là, est un excellent professeur de langue. Il m'a effectivement tout enseigné, du coup j'ai pu mettre à profit ces connaissances et l'enseigner à quelques gascons qui maintenant brillent en société : Vous savez comment vous nettoyer le nez avec la langue ? hein ? Ceci est très utile par un temps hivernal d'hiver.

Je peux donc affirmer ici, que le Vicomte d'Ysengrin, a en toute bonne foi voulu aider cet étudiant. Il n'a fait que son devoir, avec une grande conscience professionnelle. Oui, messieurs ! je l'affirme ici, l'université a été entre bonne main. Voyez cet homme !

(montre Attila de la main)

Un homme cultivé, amoureux des langues, de toutes les langues, vous croyez qu'il usurperait un poste aussi important, pour ... s'amuser !? Vous croyez le Seigneur d'Ysengrin capable d'une telle ignominie ? Un homme d'honneur j'vous dis !Nooooooooon messieurs (voix tremblotante)! il porte les études en trop haute estime pour cela. Et puis ne dit-on pas : "fin comme d'Ysengrin" ' ? ce n'est pas un hasard. Sans cela, vous pensez bien qu'il n'aurait jamais été nommé pour cette tâche.

Messieurs, vous allez là commettre l'irréparable, l'erreur judiciaire, en condamnant cet érudit.

Je vous laisse donc avec votre conscience ... et n'oubliez pas que dans "justice" il y a ... "tice", nan "juste".

Zorgl toussotta un peu lorsque vint le seul jugement dont elle était amenée à rendre le verdict.....
Ahem, Vicomte de saint Pardoux , voulez vous vous approcher pour entendre la sentence.... Vous ne serez pas surpris d'entendre prononcer la relaxe, très cher , et je vous remercie pour vos compliments, votre cirque m'as mis à bonne école.
Force m'est de constater que ce fut un beau spectacle, et très édifiant.... à défaut d'écuyére, il fallu néanmoins bonne dose d'équilibre et nombres de plumes et de velins.
En ce qui concerne les langues , et comme les greffes m'ont tenu muettes pendant tous ces procés, veuillez prendre excuse que je n'en ai pu tirer lecon.

En conséquence, prenons acte de ce qui suit.


Moi , Zorgl, Juge de Guyenne,
En ce jour du 27 janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Attendu que selon l'acte d'accusation, le sieur Attila_Caligula est accusé de trouble à l'ordre public
_____________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Attila_Caligula avait été nommé recteur aprés la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458, par messire Fredbug, Duc félon.

Mais attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Attila_Caligula, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes sur la complicité qui amena sa nomination au poste de recteur , bien qu'il ait a ses dires respecté ses engagements ainsi que le demande le coutumier gascon en veillant à ce qu'un cours de langue soit dispensé.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict au tribunal de bordeaux , le 27 janvier de l'an de grâce 1458.

Zorgl
Juge de Guyenne