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Procès ayant opposé Xmaelle à la mairie de Bazas.
Xmaelle était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Leepo Maire de Bazas /Ale
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 03/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd�hui, le 24 octobre 1456, pour la mise en accusation de dame Xmaelle sous le chef d'inculpation d'escroquerie.
Celle-ci a vendu des miches de pain au dessus du prix autoriser.
Le 14 octobre elle a vendu des miche de pain a 12.40 écus .
Il a été à chaque fois averti par la police mais n'a pas tenu compte des avertissements.Le prix de vente des miches de pain et de 6.50 écus a bazas.
Indiquons à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.
Merci de votre écoute
Leepo, maire de Bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Messire juge, nous pouvons ici même constater quel intérêt porte l'individu pour la justice guyennoise.
Messire le Juge, il faut lui faire retrouver le goût du respect.
Et pour cela je ne vois qu'une solution : soyez intransigeant lorsque vous donnerez votre verdict.
Je requiert donc une peine maximale pour les fautes commises ainsi que pour rappeller que la justice ne peut-être niée!!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
En ce 3 Novembre de l�an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu l�absence prématurée de l�accusé qui n�est plus de ce monde.
Attendu que la seule justice que l�accusé pourra trouver sur sa route est la justice de Dieu.
Déclarons l�accusé non coupable et le relaxons de toutes accusations.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été relaxé.