 |
|
Procès ayant opposé Lv8 à la mairie de Montauban.
Lv8 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Archybald
Nom du juge : Alexandre
Date du verdict : 11/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Votre Honneur,
Membres de la Cour de Justice Bordelaise.
En ce 5e jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVII, je, Archybald, en ma qualité de bourgmestre de Montauban, ouvre le présent procès pour le motif d'escroquerie à l'encontre de sieur Lv8.
Ce cultivateur de maïs montalbanais possède en effet une dette impayée à la municipalité qui s'élève à 42 écus d'impôts et à 21,06 écus de majoration, soit la somme de 63,06 écus.
Cette ardoise concerne indirectement le duché de Guyenne, car les impôts sont levés POUR le duché et vont dans les caisses de la province. Sieur Lv8 ne paye pas ses impôts depuis la levée du 7 juillet, et durant tout ce temps ce furent les citoyens montalbanais qui payèrent pour lui.
Malgré un rappel à l'ordre effectué depuis vendredi 2 octobre par le précepteur des impôts Emi4218, l'accusé n'a ni répondu ni réglé ses impôts. Votre Honneur, il va de soit que je quémanderai la relaxe de monsieur l'accusé uniquement si celui-ci a payé sa dette à la société avant la fin de ce procès.
*Sort un papier officiel et signé par les divers bourgmestres de Montauban prouvant l'assertion de l'accusation portée icelieu*
Lv8 : 6,00 écus (+4,08 écus de pénalité) avant le 1457-08-03
Lv8 : 6,00 écus (+2,94 écus de pénalité) avant le 1457-08-22
Lv8 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1457-10-05
Lv8 : 6,00 écus (+5,70 écus de pénalité) avant le 1457-07-07
Lv8 : 6,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 1457-09-19
Lv8 : 6,00 écus (+2,22 écus de pénalité) avant le 1457-09-03
Lv8 : 6,00 écus (+4,86 écus de pénalité) avant le 1457-07-21
*Terminant*
J'appelle à témoigner dame Emi dite la Sinistre pour l'accusation.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
]*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce seizieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu que l'accusé n'a pas pris la peine de répondre à la solution amiable proposé par le Maire.
de condamner Messire Lv8 à une peine de 2 jours de prison et à payer 63.06 ecus au titre de ses impots.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 63 écus et à 2 jours de prison ferme