Procès ayant opposé Loupblieux au Duché de Guyenne
Loupblieux était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Alexandre
Date du verdict : 11/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
maylis était dans la salle du prêtoire et attendait le venue du juge derrière son bureau a l'entrée de ce dernier
elle le salua puis descendit dans la salle s'avança vers le juge
Votre Honneur
En ce 03 septembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Loupblieux et demandé par le procureur du Béarn dont voici la lettre
Voudriez vous la lire je vous prie
Honorable Juge,
C'est dans le cadre de la coopération judiciaire qui nous lie que je vous demande de bien vouloir mettre en accusation Messire Loupblieux actuellement à Montauban.
En effet, ce dernier a participé à l'armée félonne Vae Victis et notamment à la bataille de Lourdes des 6, 7, 8 et 9 août derniers.
Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusé, Messire Loupblieux a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
Messire Loupblieux, le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
Le 7 août 1457, plusieurs témoins vous ont aperçu arme au poing sur le champ de bataille lors de la terrible bataille de Lourdes et notamment Messire Louis6 que vous avez combattu.
Le Comté du Béarn ignore qu'elles furent vos motivations pour ainsi vous engager et combattre au sein d'une armée félonne dont le but a été maintes fois affirmé notamment par les trois principaux responsables de Vae Victis, j'ai nommé Madg, Eriadan Wolback et Alleaume de Niraco qui dans une lettre qu'ils ont tous les trois co-signé ont déclaré ceci :
* Lecture du document : *
« C'est pourquoi en ce jour nous marchons sur vous Eugénie avec l'armée Vae Victis et vous demandons de faire reddition sans brandir les armes dans l'intérêt du peuple que vous avez trompé, nous ne vous suggérons pas d'envoyer au front vos hommes, nous sommes assez fort pour en découdre avec votre armée, et il n'est pas dans l'intérêt de chacun dans arrivé la, la simple chose que nous demandons est votre démission du trône du Béarn à compter de ce jour, sans délais.
Sans quoi, si nous n'avons pas eu de réponse à partir de ce soir, nous marcherons sur la cité Paloise pour vous sortir nous même du château et vous trainer en procès pour Haute Trahison comme la Loy le prévoit. Nous ne vous laisserons pas insulter le peuple Béarnais une nouvelle fois. »
* puis retour à l'accusé : *
Comme combattante au sein de Vae Vicitis, vous ne pouviez ignorer les objectifs recherchés par cette armée illégale ... Vous ne pouviez ignorer qu'en persistant à vous opposer par les armes au pouvoir béarnais légalement élu et reconnu par le Roy de France, vous vous trouveriez tôt ou tard à devoir rendre des compte...
Accusé, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat de son choix.
Acte d'accusation rendu à Pau, le 2 septembre 1457 par le Procureur AnacrOn et transmis le même jour à son homologue de Guyenne pour qu'elle en fasse lecture.
La parole est à la défense.
rien
rien
rien
*Le juge regarda d' un oeil noir l' accusé*
Accusé, je vous pris de respecter les membres de ce tribunal et de vous calmer.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce huitième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu des méfaits reprochés,
Compte tenu du témoignage,
Compte tenu du traité de coopération judiciaire avec le Béarn,
de condamner Messire Loupblieux à 3 jours de prisons et à une amende de 30 écus.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 3 jours de prison ferme