Procès ayant opposé Chaco au Duché de Guyenne
Chaco était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Alexandre
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
maylis entra dans la salle et s'assit a son bureau puis se tournant vers le juge salua ce dernier
puis prit la parole en retroussant ses grandes manches .
Votre excellence
En ce 30 août de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé chaco En effet, ce dernier déambulait sur les chemins lorsqu'il a rencontré messire shinoh et son ami messire cabernet qui voyageait pour leur travail Ce dernier aprés les avoir laissés passer les suivit et assoma par derrière messire shinoh , puis aprés s'attaqua a messire cardenet les laissants tous deux inertes dans un champ .Là il en profita por détrousser ceux ci de tout ce qu'il possédait puis s'enfuit lâchement les laissant à leur triste sort.
Voici la liste de se qui a été dérobé. en tout 13 sacs de farine et 50 écus , : .Messire Shinoh et messire Cadernet ont du être immobilisés deux jours en raison de leur blessures Grace au témoignage de messire Shinoh qui a réussi a savoir son nom qui nous a donné description de l'agresseur nous pouvons lancer le procés .:
Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , , Il a non seulement porté porté atteinte à l'intégrité physique de deux personnes, messires Shinoh et Cadernet mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.
* Maylis regarda le prévenu Chaco
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
votre Honneur il vient de me rapporter que ce quidam a aussi éssayer d'agresser un autre voyageur qui par bonheur a réussi à se défendre et l'a mit en fuite
ce voyageur à qui c'est arrivé se nomme messire Tranzik
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation les victimes messire Shinoh et messsire cadernet
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
maylis assise à son bureau dans la salle de prétoire , salua le juge qui arrivait .
elle remonta ses manches et regarda l'accucée ,
puis elle se leva descendit dans la salle ,
se tourna vers le juge et d'une voix claire prit la parole.
votre honneur
en ce jour je me tiens devant vous pour une accusation contre le denommé chaco
qui agréssa messire shinoh et cardenet en les attaquants par derrière l
.elle relut les actes d'accusation
En effet le dit chaco a en effet agréssé messire shinoh et messire Cardenet
les laissant démunis et inanimés dans un champ
,
C'est donc votre honneur que je demande pour toutes ces raisons une peine
de prison de 5 jours pour les préjudices subit par la plaignante et 50 écus
d'amande augmenté de 3 jours de prisons .
puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge puis retourna s'assoir
attendant le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire Chaco à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 40 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 5 jours de prison ferme