Procès ayant opposé Lastime88 au Duché de Guyenne
Lastime88 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Niwiel
Date du verdict : 15/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*La poupée arriva ce jour au prétoire en portant sous le bras un dossier un peu particulier: une coopération judiciaire.*
Ma dame Juge.
En ce vingt septième jour du mois de mai 1458, à la demande de mon homologue du Lyonnais Dauphiné et conformément au traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés, je mets en accusation devant vous le dénommé Lastime88, domicilié en la ville d'Agen, au motif de trouble à l'ordre public.
Vous trouverez copie du Traité de Coopération Judiciaire liant la Guyenne et le Lyonnais Dauphiné affiché en Gargote en ces lieux :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14859&postdays=0&postorder=asc&start=270&sid=6Aqf03yPJAbV5RhRuNTia4MVy).
Je vous donne à présent lecture de l'acte d'accusation transmis par le procureur dauphinois.
"En ce jour du 27 mai 1458,
Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, et dans le cadre de l�accord de Coopération Judiciaire signé le 27 décembre 1455 entre nos deux provinces, une action devant la Cour de Justice de Guyenne placée sous l�autorité du Juge Asophie à l�encontre de Messire Lastime88.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 27 avril 1458 Dame Abyliss sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 40 écus, ainsi que 2 miches de pain comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img4.imageshack.us/img4/156/preuve1z.png
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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PREUVES :
http://img4.imageshack.us/img4/156/preuve1z.png
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TEMOIGNAGE :
Expéditeur : Abyliss
Date d'envoi : 2010-04-28 02:51:33
Bonjour messire
Je me présente Abyliss, vagabonde de métié, résidente temporaire de Montélimar. Je vous écrit à vous parce qu'une raison obscure m'empeche d avoir acces au forum de la ville et je ne savais a qui d autre m adresser.
Donc voici... lors d'un petit voyage qui ma emmener à Dié un manant a profité du fait que j'était seul et sans défense pour me voller ma maigre bourse. heureusement j'ai eu plus de peur que de mal, mais je ne voudrais pas qu'il attaque d autre personne... donc je veux porter plainte contre cet homme.
voici la preuve de ce que j'avance.
Merci de votre aide
Bien a vous
Aby"
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*La cour avait fait preuve d'une grande patience, attendant que l'accusé présente sa défense. Mais rien ne vint que le silence. La procureur se releva donc et reprit la parole.*
Le silence de l'accusé est finalement des plus éloquents! La honte le rend muet, il se rend compte qu'aucune défense ne peut réfuter les faits présentés et les témoignages entendus. Que répondre en effet, à ces preuves
*Se tournant vers le juge, la procureur conclut sobrement, car point n'était besoin de grands discours dans un cas aussi limpide que stupide .*
Ma dame Juge, l'accusé lui-même ne conteste pas sa culpabilité. Et celle-ci ne fait à mes yeux aucun doute. En conséquence, je demande donc que le sieur Lastime88 soit condamné à une amende de de 20 écus
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Prenant sa plume des jours ordinaires Demons redigea son verdict de coopération judiciaire après une longue réflexion : *
En ce jour du 15 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.
Messire Lastime88 vous êtes accusé d'avoir agressé le 27 avril 1458 Dame Abyliss sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise dérobant la somme de 40 écus, ainsi que 2 miches de pain.
Culpabilité et honte apparaisse sur votre visage à l'annonce de votre accusation, pourtant vous ne déniez pas prendre la parole. La justice vous fait peur ou vous désirez la braver? Le vol vous semble plus facile que travailler durement pour obtenir votre pain mais finalement n'est ce pas trop facile?
En vertu des lois dauphinoises, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 1 jour de prison pour réfléchir à la question ainsi que 10 écus d'amende, faible somme par rapport à votre vol.
*Demons cacheta alors la lettre de son seau en ajoutant un petit dessin à l'encre representant un marteau frappant une table.*[quote/]
Par la présente, la cour vous condamne donc à une amende de 10 écus et à une peine d'un jour de prison.
Affaire suivant !
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme