 |
|
Procès ayant opposé XIII au Duché de Guyenne
XIII était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : alexandre*
Date du verdict : 11/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
archives perdue
archives perdue
archives perdue
archives perdue
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce onzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu des faits reprochés et de la récidive
Compte tenu du témoignage entendu
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire XIII à une peine de 4 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 4 jours de prison ferme