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Procès ayant opposé Spleeneriaa au Duché de Guyenne
Spleeneriaa était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : alexandre*
Date du verdict : 05/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Procès ayant opposé Spleeneriaa au Duché de Guyenne
Spleeneriaa était accusé de trouble à l'ordre public.
Archive perdue
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Archive perdue
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*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu que l'accusé reconnait les faits et plaide coupable
Compte tenu que l'accusé ne semble pas avoir compris la gravité du délit, et pret à recommencer.
de condamner Messire Spleeneriaa à 6 jours de prisons.
Qu'il en soit ainsi
Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme