Procès ayant opposé Bardieu à la mairie de Montauban.
Bardieu était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : alexandre*
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Votre Honneur,
Membres de la Cour de Justice Bordelaise.
En ce 24e jour de septembre de l'an de grâce MCDLVII, moi, Archybald, en ma qualité de bourgmestre de Montauban, ouvre le présent procès sous le motif d'escroquerie à l'encontre de monseigneur Bardieu, évêque de Cahors.
Ce sujet guyennais a ouvert son propre tripot nommé << Centre Cistercien Sainte Boulasse >> dans la ville même de Montauban alors qu'il paye ses impôts à la municipalité cadurcienne. Bafouant les lois ducales et notamment le décret du 6 juillet, l'évêque aggrave son odieuse situation en mentant aux badauds : on peut lire près de la porte d'entrée << Pour les plus pauvre, il y a ici le pain le moins cher de la ville (5,95) >>, alors que chacun sait que la miche la moins chère est vendue chaque jour entre 5,75 et 5,85 écus.
Je cite.
LIVRE II, CHAP.I, Article 2.1:
<< La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d'esclavagisme ou d'escroquerie. >>
LIVRE II, CHAP.II:
<< La basse Justice est du ressort des maires qui peuvent ester en Justice. >>
DÉCRET SUR LES TAVERNES EN GUYENNE:
<< A compter du 7 juillet 1457, le propriétaire d'une taverne se dressant dans une ville de Guyenne devra être sujet de Guyenne tel que défini dans l'article 1 de la loi sur le statut de sujet de Guyenne. Il devra en outre payer ses impôts dans la ville où se trouve cette taverne.Les personnes en infraction avec ce décret ont jusqu'au 20 Juillet pour régulariser la situation, soit en fermant la taverne, soit en emménageant dans la ville où se trouve celle-ci. Si ceci n'était pas fait, elles se retrouveraient accusées d'escroquerie.
Fait a Bordeaux le sixième jour de juillet de l'année 1457. >>
* Réservant un regard de jais et empli de sévérité au prélat, le dénommé Archybald acheva son acte d'accusation ainsi : *
Dans sa grande mansuétude, la cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
J'appelle maintenant en tant que témoins oculaires de l'accusation : le lieutenant de la prévôté Emi dite Sinistre, et le vicomte Zamday de Cassel.
Une lettre arriva depuis le Quartier Générale du RAME (Résistance Aristotélicienne de Montauban et Épiscopale).
A tous les membres du tribunal, salut,
Nous, monseigneur Bardieu, évêque de Cahors et actuellement en fuite de Montauban et nous avons organisé la résistance, ne souhaitons pas comparaître devant ce tribunal pour la simple raison que l'accusateur ici présent n'a aucune légalité et profite d'une erreur de système pour accuser. En effet, l'accusateur est une personne frappée d'Interdit, ce qui signifie qu'elle n'a plus aucune crédibilité pour le duché de Guyenne, en vertu du concordat établie entre notre beau duché et la sainte église.
Une seconde réalité est tout aussi dure à l'encontre de messire Archybald : s'il tenait à voir rentrer de l'argent dans les caisses du duchés, il aurait choisit une autre méthode que le procès, dont il sait pertinemment que rien ne sortira sur le plan financier pour le duché.
Bien que je ne reconnaisse pas, pour l'heure, la nature du délit (il s'agit d'un espace religieux et non d'un tripot, sa vocation principale n'est pas la consommation mais la spiritualité), nous demandons :
- la relax pour cette accusation,
- la recherche d'une solution beaucoup plus bénéfique pour le duché (en effet, il semblerait qu'une erreur administrative dans la transmission de mes impôts est eu lieu).
- et surtout, la recherche dans la grand coutumier de l'article en question car personne ne l'y trouve.
Concernant la fausse accusation de mentir aux pauvres de Montauban, il faut savoir que le maire vous ment sur la nature des prix de la ville. Les prix varient et au moment, il y a quelques jours, de l'achat du pain pour combler l'appétit matérielle quand on a soif d'appétit spirituelle, le prix était beaucoup plus fort et l'affichage juste.
Fait au QG du RAME,
Mgr Bardieu
PS : les témoins dans cette affaire reçoivent ma divine bénédiction et je pense qu'ils sont victimes de la machination de l'hérétique qui se prétend procureur.
*Soupirant, après l'écoute de la lettre en guise de défense de l'accusé*
Votre Honneur, l'évêque carducien n'a aucune légitimité pour dire si je suis légitime dans mes fonctions ou non. Frappé d'interdit le lendemain de mon élection - par plus de trois quarts des montalbanais -, je suis tout à fait conscient de mes actes et de la portée de ceux ci. Aucun tribunal civil ne m'a jugé ni rendu coupable, je suis donc parfaitement en adéquation avec la loi locale.
À la maigre défense de monseigneur Bardieu, nous répondons cela : ce dernier possède bel et bien une taverne, paye ses impôts à cahors, et ment au peuple en parlant de pain au prix le moins cher - les prix varient mais comme l'a confirmé le lieutenant Emi, boulangère de son état, en l'occurrence Montauban.
Faites enfin savoir que nul n'est censé ignorer la loi et encore moins une personnalité spirituelle qui se veut importante, et dans ma grande bonté je vous évite de chercher des heures et des heures durant pour trouver enfin ce que vous cherchiez ; mais le décret est affiché dans les "annonces officielles du duché de guyenne" en gargote bordelaise, à la date du 7 juillet 1457.
A contrario de ce que pense l'évêque, la mise en accusation de celui-ci n'est nullement justifiée par l'argent mais par la soif de justice.
Je réclame la fermeture immédiate de son débit de boisson ainsi que son enfermement dans les geôles de ducales pour une journée, pour qu'exemple soit fait.
Dernière plaidoirie de la défense
* Emi avait reçu une convocation à témoigner à l'encontre du père Bardieu. Elle s'était donc présenté au tribunal mais sans savoir vraiment le but de tout ceci. Elle écouta attentivement l'acte d'accustion. Elle fût rapidement appelée à la barre, elle se leva et se présenta devant le juge. Après avoir respiré profondément, elle entama.*
Bonjour Monsieur le juge, Mesdames, Messires.
*Elle les salua d'un signe de tête*
Je suis Emi, dit Sinistre, Lieutenant de police à Montauban et boulangère dans cette même ville.
Le père Bardieu a récemment ouvert une taverne, le Centre Cistérien Sainte Boulasse, à Montauban.
A l'entrée on peut y voir une pancarte
" Pour les plus pauvre, il y a ici
- le pain le moins cher de la ville (5,95)"
Personnellement, je vends mon pain sur le marché entre 5,70 et 5,90 écus, en fonction du prix de la farine et du bois. Jamais plus cher que ça.
Voilà ! Je crois que c'est tout ce que j'avais à dire. Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Petit salut de la tête. Elle retourna s'asseoir, se tortillant les doigts nerveusement. Elle avait fait son devoir de lieutenant, mais les tribunaux c'était vraiment pas son truc.
Mais ne c'est pas présenté
Alexandre* saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce dixième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé que :
-Attendu que le décret ducal sur les tavernes du six juillet 1457 est en contradiction, quant à la sanction prévue, avec le coutumier de Guyenne qui dans son livre II, chapitre II définit l'escroquerie ainsi :
"De l?Escroquerie :
? Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d?escroquerie.
? Toute violation d?un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. "
s'agissant ici d'un décret ducal et non d'un arrêté municipal, l'escroquerie ne peut s'appliquer.
-Attendu qu'aucune preuve d'escroquerie, tel que stipulé dans ce même chapitre du coutumier, n'a été fourni.
-Attendu que l'accusé Monseigneur Bardieu évéque d'Agen, mais aussi curé de Montauban dispose d'une église dans le village de Montauban, et à ce titre peut etre considéré comme Montalbanais,
-Attendu que visiblement l'accusé n'avait simplement pas connaissance de l'arrêté ducal et que l'ancien Maire Lelouch, qui avait connaissance du projet, reconnait ne pas avoir signalé à Monseigneur Bardieu qu' il ne pouvait ouvrir un centre réligieux dans une taverne,
-Attendu qu'aucune solution amiable n'a été tentée,
-Attendu qu'à ma demande Monseigneur Bardieu à vendu la taverne, se mettant ainsi en conformité avec le décret ducal, faisant ainsi preuve de bonne volonté.
Monseigneur Bardieu, je décide de vous relaxer.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été relaxé.