Procès ayant opposé Mizzchl0e au Duché de Guyenne
Mizzchl0e était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : zorro18
Nom du juge : alexandre*
Date du verdict : 28/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Zorro18 entra dans la salle s'installa à son bureau après avoir salué messire juge
Puis il se leva et d'une voix forte il lut les actes de plainte de la victime
Votre honneur
En ce 09 Octobre de l'an de grâce 1457, moi Zorro18 procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Mizzchl0e qui déambulait sur les chemins lorsqu'elle rencontre pour son malheur Messire Laurens_de_Gilraen qui voyageait sur la route entre Montauban et Cahors. Elle attaqua celui ci, et détroussa la malheureuse victime de ce qu'elle possédait puis pris la fuite.
Voici la liste de ce qui lui a été dérobé. 106 écus et 5 poissons. Messire Laurens_de_Gilraen a pu faire une description précise de l' accusée au Lieutenant Emi4218,
Nous pouvons donc lancer le procès contre la dénommée Mizzchl0e
Par l'acte impensable dont s'est rendu l'accusée ,elle a non seulement portée porté atteinte à l'intégrité morale de Messire Laurens_de_Gilraen mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévèrement sanctionné.
en voici les preuves :
http://i82.servimg.com/u/f82/14/32/47/62/screen11.jpg
* Zorro18 regarda la prévenue Mizzchl0e.
Accusée, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Zorro18 fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoins de l'accusation la victime Messire Laurens_de_Gilraen et le Lieutenant Emi4218 qui s' est occupée de l'enquête.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent*
plus d'archives
plus d'archives
plus d'archives
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce vingt huitième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Comte tenu des faits avérés,
Compte-tenu du témoignage entendu,
Compte tenu de l'absence de défense de la part de l'accusée,
Dame Mizzchloe,de vous condamner à 100 ecus d'amende et à une peine de 3 jours de prison.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme