Procès ayant opposé Samsam007 à la mairie de Montauban.
Samsam007 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Kindjal
Nom du juge : Maylis
Date du verdict : 06/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Votre Excellence,
En ce deuxième jour d'avril de l'an de grâce MCDLVIII, moi Kindjal, maire de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d Esclavagisme à l encontre de Messire Samsam007.
Dans la journée du vingt-et-un mars dernier, Messire Samsam007 a déposé une annonce d'emploi pour 12 écus, violant ainsi le décret suivant :
Article 1 - Le salaire minimum légal à Montauban est de 15 écus ; tout contrevenant s'expose à une mise en accusation pour esclavagisme.
L'emploi fut pris par Dame Lili59, voici l'inscription des registres correspondante :
21/03 15:03 : Samsam007 embauche Lili59 pour 12,00 écus
Sachez néanmoins Messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès. Les avocats de Guyenne disponibles sont Maîtres Betoval, Hugo.mercier et Philipusaficus.
J'appelle maintenant en tant que témoin le Lieutenant Emi4218, responsable de cette plainte à la Prévôté, et qui a tenté de négocier avec l'accusé ; ainsi que la victime Dame Lili59.
Fait à Montauban, le 02/04/1458
Bonjour
Je m'excuse par cette erreur de clic, et je n'ai pas réussit a annulé mon offre
*Kindjal se leva, surprise d'avoir à peine eut le temps de se rassoir après sa mise en accusation. L'accusé comme la victime n'étaient guère bavards, heureusement que la maréchaussée était là pour remonter le niveau. Elle parcourut ses notes un instant puis entonna son réquisitoire :*
Votre Excellence,
L'accusé est certes un jeune villageois, sans doute illettré, mais cela ne peut excuser son comportement dans cette affaire. L'offre d'emploi, rédigée par un écrivain public, l'est sous le contrôle strict du propriétaire terrien, et le pigeon de la maréchaussée peut être ramené au poste de police pour être lu à haute voix par un agent si nécessaire.
Or dans cette affaire, l'accusé n'a répondu à aucune sollicitation, aucune tentative de médiation, ne serait-ce que pour indiquer qu'il ne comprenait pas ! L'excuse me semble donc bien légère, surtout quand elle est présentée devant un tribunal !
S'agissant d'un premier délit, je propose une sentence ferme mais clémente sous la forme d'une amende de 15 écus.
*La bourgmestre se contenta d'incliner la tête en signe de salut respectueux et s'assit à nouveau pour écouter la dernière plaidoirie et le verdict.*
Si c'est une hitoire de sous je pairé
Kindjal se leva précipitamment comme on lui faisait signe de prendre à nouveau la parole. Elle parcourut ses notes, un peu surprise puis finit par bredouiller :*
Mais euh... je n'ai rien à ajouter Votre Excellence. Je remercie l'accusé de me laisser une opportunité supplémentaire de m'exprimer mais... ce sera tout...
*Elle se rassit pour attendre le verdict.*
Bonjour votre Honneur !
Je me présente à vous aujourd'hui afin de témoigner contre Messire Samsam007.
Cela à commencer le matin du 21 mars 1458. En tant que lieutenant de la prévôté à Montauban, j'étais venue regarder le registre des embauches, comme chaque jour, lorsque j'ai remarqué une embauche à 12 écus. Cette demande était faite par ce Messire *désigne l'accusé* Je l'ai donc prévenu de retirer son offre et de la remettre à un salaire décent.
Finalement, lorsque je suis repassée plus tard, l'offre était pourvue par Dame Lili59. N'ayant peut être pas reçu ma première missive afin de retirer l'offre, je lui ai donc demandé de régulariser la situation en achetant une miche de pain surtaxée. Je lui ai pour cela laissé un délai raisonnable de deux jours.
N'ayant toujours pas de nouvelles de sa part passé ce délai, j'ai réitéré ma demande de conciliation. Je n'ai encore malheureusement pas eu réponse à ma requête.
Je l'ai donc notifié que j'ouvrais un dossier de plainte à son encontre, car l'esclavagisme est intolérable.
Voilà, votre Honneur. Merci de m'avoir écouté.
je n'étais pas au courant de cet miche de pain car aucun message n'était dans mon courrier
*Maylis écouta les différentes parties , et avec une attention toute particulière les explications données par le prévenu. Son opinion étant faite, elle prit la parole*
" En ce sixième jour d'avril de l'an de grâce MCDLVIII,
Moi , Maylis, Juge de Guyenne, rends le verdict suivant :
Attendu que preuve a été faite que l'accusé Samsam007 a, en ce deuxième jour d'avril de l'an de grâce MCDLVIII, embauché dame Lili59, pour la somme scandaleuse de 12 écus,
Attendu que le Coutumier de Guyenne qualifie d'esclavagisme cette ignoble pratique,
Attendu que l'accusé Samsam007 connaît la loi, mais d'après ses dires, a commis ce délit alors qu'il n'était pas dans son état normal,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné tenté de réparer sa faute comme la prévôté l'y invitait,
Je juge l'accusé Samsam007 coupable d'esclavagisme et le condamne à une amende de 10 écus."
* regardant l'assemblée Maylis eut une vague impression de mal être :*
"Sieur Samsam007, recours vous est possible auprès de la Cour d'Appel en cas de contestation de ce verdict,
Je vous remercie de votre attention."
*La sentence prononcée, Maylis donna un vif coup de maillet sur le lutrin*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus