Ma dame Juge

En ce treizième jour de mai 1458, à la demande de mon homologue gascon et conformément au traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés, je mets en accusation le dénommé Frogard, érudit originaire de la ville de Mimizan, au motif de haute trahison.

Vous trouverez copie du Traité de Coopération Judiciaire liant la Guyenne et la Gascogne affiché en Gargote en ces lieux :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14859&;postdays=0&postorder=asc&start=270&sid=6Aqf03yPJAbV5RhRuNTia4MVy).

Je vous donne à présent lecture de l'acte d'accusation transmis par le procureur gascon.

"*Le procureur haut comme trois pommes faisait son apparition devant la cour*

En vertu du traité de coopération judiciaire , entre les duchés de Gascogne et de Guyenne, signé le cinquième jour du mois de décembre mille quatre cent

cinquante sept : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1702-Guyenne.htm#p84684

En ce jour du douze mai mille quatre cent cinquante huit, moi Angel Von Wittelsbach procureur de Gascogne, ouvre un procés à l'encontre de messer Frogard,
accusé de haute trahison pour avoir menacé de renverser le chateau et pour avoir remis en cause le conseil légitimement élu et son Duc Riwenn de Castel Vilar

reconnu légitimement par le Roy de France Sa Majesté Levan III de Normandie .



Pour preuve, voici la copie ecrite de la missive qui a été lue en place publique : http://img198.imageshack.us/img198/2476/lettredefrog.png



De par ses agissements, l'accusé a enfreint l'opus 1 du livre II sur les régnants de Gascogne que je cite :

Art 1. Le Duc, une fois reconnu par le Roy, est le suzerain et l'autorité suprême du Duché de Gascogne. Son pouvoir lui est baillé par le Roy qu'il représente,

il dispose donc de tous les pouvoirs en Gascogne et quelconque atteinte lui étant faite et une atteinte au Duché de Gascogne et au Royaume de France.

Art 2. Le Duc est souverain sur son territoire, Il est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes

et biens physiques du Duché. Il est le garant de l'indépendance du Duché, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

Art 4. Le Duc nomme et révoque de façon discrétionnaire un Conseiller Ducal à une fonction, dans le souci constant de bonne administration du duché.

Art 5. Le Duc est baptisé dans la foi aristotélicienne. Le manquement à cette obligation est une cause légitime de révolte contre le pouvoir ducal.

Art 13. Conformément au Droit Royal, le Duc ne peut être poursuivi que par la cour des Pairs


Alors messer, l'on croit pouvoir prendre ses aises à prétendre renverser un conseil ducal elu par les suffrages du peuple ?



Pensiez-vous sincèrement pouvoir échapper à mon courroux ?


Bien entendu, Frogard a le droit de se munir d'un avocat pour se défendre, bien que je doute que cela ne lui serve.



La parole est à l'accusé !!"

J'informe enfin le prévenu que les avocats exerçant en Guyenne et pouvant l'assister dans sa défense sont:
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus

Je laisse maintenant la parole à la défense.

Frog interrompu dans le mariage de son ami, du accompagné par quelques gens de la justice Guyennoise se rendit au tribunal ou convocation lui avait été donné. il écouta paisiblement l'acte d'accusation. A l'invitation du procureur il prit la parole.

***

Dame Juge, Dame procurateur,

Je constate avec amertume que depuis mon départ de Gascogne, la situation empire, voici que notre duc nomme des enfants au poste de procureur. Enfant qui malgré tout les précieux conseils lorsque j'etais son prévot il n'a pas écouté apparemment. Je dois dire aussi que je suis bien aise de voir que ce procés sera fait par la justice Guyennoise, au moins, sera t'il impartial.

Alors donc que me reproche cet enfant qu'il m'a déjà condamné puisque je cite "Pensiez-vous sincèrement pouvoir échapper à mon courroux ?", "bien que je doute que cela ne lui serve."? Quel est donc cette chimère nait de son esprit naif, certainement guidé par son mentor ? La Haute Trahison ! Rien que ca!

Prenons d'abord le vice de procédure de l'acte d'accusation en cela je me base sur le traité de coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne. Plus précisément Article 2.1 qui nous dit 2".1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :

* La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte."

Et oui dans son empressement le jeune pédant à oublié de citer le lieu d'accusation, ce en quoi l'acte d'accusation n'est pas complet.

Mais bon... Passons, quel est donc le dossier : où sont les témoins puisque déclaration publique il y a? Où est le plaignant ? Quel est donc cette soit disante preuve? Où cela s'est il passé? Comment savoir si j'en suis bien l'auteur? où se trouve le dossier que la prévoté a du monter?

Ne blamons pas trop le jeune angel Von Wittelbasch, il est jeune, agit sur les ordres de son mentor car son seul fait d'armes est d'ecrire dans des feuillets de chou à scandales, ce rôle est tout nouveau pour lui, et comme tout ceux qui l'occupent il s'avere fort incompétent par fainéantise et approximation. C'est ainsi en Gascogne, les postes sont distribués non aux qualités de l'homme mais plutot à ses connaissances. Le jeune procureur n'en manque pas de connaissances, malheureusement elles sont loin d'être intellectuelles.

Mais continuons malgré le vice de procédure, malgré l'enquête baclée, malgré la condamnation un peu trop rapide du jeune procureur.

Ainsi j'aurais bafoué l'opus 1 du livre II de notre coutumier. Mais que nous dit cet opus? il rappelle seulement le role de notre duc. Voyez vous dans ces articles des infractions? Non il explique le role et la fonction ducale. Comment enfreindre une explication? Le mystère pour moi est entier.

Notre jeune procureur s'excite comme une jeune jouvencelle ou voyons-nous dans la "preuve" un quelconque désir de "prétendre renverser un conseil ducal élu par les suffrages du peuple ?". Il est dit dans cette preuve, "Si cela plait au peuple je serais...", est-ce de la haute trahison d'etre parmi les premiers de son peuple ?


Nous avons donc là un procés qui ne repose sur aucun texte, sans preuve irréfutable, sans témoin, sans plaignant. Est-ce là la justice? Hé bien oui sire procureur c'est cela la justice mais en Gascogne seulement. Ceci est un Procès politique sire procureur.

En effet je fais partie des opposants politique au faible duc Riwenn ainsi que sa bande dont fait partie... notre jeune procureur. Le duc riwenn celui là même qui par son incompétence et déjà a l'époque fit que la justice de Guyenne dû libérer les brigands de l'hydre. Ne vous en faite pas pour lui il put disséminer dans l'esprits des gascons que cela etait de votre faute en prétendant que la duchesse de l'epoque "aurait eu peur pour sa couronne". Notre faible duc qui à une époque encore plus lointaine n'hésitez pas a monter un procés avec de faux témoignages, là encore nous y retrouvons ses amis politiques telle sa bailli, l'immonde noupi. Je verse a ce procés l'adresse du dossier en question : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t4054-Demission-de-Reine.htm .

Mais reprenons, notre faible duc si la justice avait un sens en gascogne pourrait il etre Duc? Hé bien non car là encore ses problèmes avec la compréhension de la loi est là, je verse cette piece au dossier : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t5323-duche-contre-messire-riwen-haute-trahison.htm
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t5523-Proces-HT-c-Riwenn-et-Warthe.htm
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t5324-duche-contre-messire-warthe.htm
Vous y verrez que notre si beau duc fut accusé de violation au code electoral gascon ainsi que son principal affidé de l'époque, il ne fut pas poursuivi, la gascogne enterre les dossiers compromettants.

Dossiers enterrés aussi que ceux du connétable et du procureur, piece que je vous livre encore :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t6502-Cumul-de-mandat-Illegal-Arshess-Duche.htm
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t6504-Trahison-Arshess-Duche.htm#p101397
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t6493-Duche-Madcat.htm

Mais me direz-vous, comment la justice Gueyennoise pourrait avoir accés a ses dossiers enterrés dans les coins les plus sombres du chateau de Mont-de-Marsan? Pourquoi ces dossiers auraient un intérêt dans cette affaire.

Je vous répondrais simplement que ce procès est une farce, farce que le duc de gascogne et ses sbires voudraient vous faire jouer. Je prouve ici leurs magouilles et arrangements. Je prouve ici que le conseil ducal en sa grande majorité bafoue non seulement les gascons, mais aussi maintenant la Guyenne. Le Faible duc voulait une coopération judiciaire, et bien soit! Que la justice de Guyenne ait accès aux dossiers comme le stipule le traité dans son article 3!

Enfin, j'aimerais en terminé avec une pensée émue pour ces deux membres de l'ost, qui ont été envoyés par le Duc à ma recherche en tant que membres des Renseignements Gascons. Malgré leur dévouement, et une violation flagrante de votre territoire en temps de paix, il y en a un qui vient d'être mis en justice devant cette cour. C'est aussi ainsi que l'on récompense les serviteurs de la Gascogne!

Accepterez vous d'etre associés a cette parodie de justice? Accepterez-vous de commettre les basse oeuvres politicienne d'un duc corrompu, faible et veule? Accepterez-vous les vices de procédures? les manques de preuves? la violation de votre territoire?

Je ne le crois pas une seule seconde. Renvoyez donc ce duc et ses sbires a leurs man'uvres politiciennes mais sur leur territoire.

Je vous remercie de m'avoir écouter. Avec tout le respect que je vous doit, j'ai a faire maintenant et l'on m'attend ailleurs.

****

Frog recula d'un pas et se retira...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Voici son témoignage :
Sandrine arriva à la barre des témoins suite à la convocation reçue en tant que témoin. Elle salua l'assistance et le tribunal.

Dame la Juge, Dame la Procureur,

Je me retrouve devant vous sans trop bien savoir pourquoi. J'ai entendu l'acte d'accusation et je vous dirais que je ne comprends pas.

Je ne suis au courant de rien des soi-disant déclarations de Messire Frogard envers le Duc de Gascogne. Tout ce que je peux vous dire c'est que nous avons passé des jours à préparer un voyage pour assister au mariage de Messire Kadfael et de Damoiselle Margaux en la belle ville de Bordeaux.

Ce que nous avions à l'esprit était notre voyage qui se devait beau et long. Il n'a en aucun cas été question de rébellion envers le Duché de Gascogne ni envers son Duc d'ailleurs, ni envers quiconque!!

D'ailleurs, comment imaginer un seul instant que cet homme avec qui j'ai défendu le Château de Mont-de-Marsan et qui ensuite est devenu prévôt du Duché de Gascogne, puisse vraiment vouloir faire tomber ceux qu'il a toujours défendu. Non, vraiment je ne l'imagine pas.

*Sandrine regarda le tribunal*

Maintenant notre voyage se trouve interrompu à cause des malveillances de certaines personnes. Je dois vous avouer que je suis peinée par tout cela. Je n'aurais jamais cru cela de la part de mon Duché.

Je n'ai rien d'autre à ajouter...

*Se tournant vers Messire Frogard *

Si, une dernière chose : merci à vous Messire Frog. Un grand merci pour tout. Pour moi, mon tendre, la ville et le Duché.
Peu savent ce qu'ils vous doivent.
Comme le disent les marins : je vous souhaite bon vent.

*D'un pas elle arrive à lui et lui fait l'accolade en souriant*

*Sandrine se retourna vers le tribunal, s'inclina pour les saluer et partit s'asseoir dans la salle*

ah voilà le rapport du médicastre...

Le juge après avoir décacheté le pli qui lui est destiné et pris connaissance des conclusions définitives doit se rendre à l'évidence :

Nous Barry Roots,

attendu que ce tribunal n'a pas vocation à juger coupables ou innocents les morts,
s'inclinant devant la volonté du Très Haut,
et constatant le trépas de l'accusé,
décidons qu'il soit mis fin au présent procès.

Faict à Bordeaux, le 2 août de l'an 1458