Procès ayant opposé Mahoma au Duché de Guyenne
Mahoma était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Maylis
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 09/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation
Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Maylis
Juge : Mélior
Accusé : Mahoma
Village d'origine: Mimizan
Statut : Paysan
Victime : Dame Hadma
Première plaidoirie de l'accusation
Maylis arrivée très tôt ce matin la était derrière son bureau quand la jjuge entra à son tour :
<Elle pensa: heureusement que ça se passe la matin car par cette chaleur je ne voudrais pas que la victime déjà mal en point puisse faire un malaise>
Elle salua Dame mélior
*Le prévenu Mahoma avait été convoqué en salle d audience et tout était prêt pour le début du procès.
dame Maylis descendit dans la salle avec un dossier particulièrement épais. Elle balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix claire.*
Votre Honneur
« Mahoma comparaît aujourd hui devant la cour car il est accusé, , d avoir commis un acte de brigandage:
sur la personne de dame Hadma ;qui par ses chaudes soirées revenait chez elle;
lorsque pour son malheur elle rencontra ce triste sire sur sa route qui errait entre Mimizan et la teste de busch
.Elle s'est vue attaquée par ce malfrat evec une telle violence qu'il la laissa inanimée dans le fossé .
apparemment ce dernier n'a pas eu le temps de lui prendre quoi que ce soit; peut être a-t-il entendu du bruit ou elle n'avait rien sur elle;
ce qui je pense le rendit enragé et la fait s'acharner sur sa victime
Elle se tourna vers la victime qui assise sur un banc avait en effet bien piètre figure : son visage tuméfié avait toutes les couleurs de l'arc-en-ciel
sa lévre était fendue et un magnifique oeil au beurre noir lui fermait se dernier ;et c'est de son oeil unique qu'elle fixait la cour
Maylis lui sourit:
Grace au témoignage que nous a fourni dame Hadmma et malgré sa difficulté à parler vu sa lèvre fendue
nous avons réussi a savoir son nom grâce à la description qui nous fut donné de l'agresseur
et nous pouvons lancer le procés .:
Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , , Il a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique
de Dame Hadma mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.
* Maylis regarda le prévenu Mahoma avec sévérité
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre IV du livre II de notre coutumier,
nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.
Le Trouble à l Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
je vais faire appeller dame Hadma et messire trunks en tant que témoins de l'accusation
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,
lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation la victime Dame Hadma et le vice prévôt des Maréchaux Messire trunks
Huissier veuillez faire entrer les témoins
*Mahoma salue à tous les présents avec un geste de tête*
Dames, chevaliers, les longs discours ne me plaisent pas. J'irai au grain:
Vous dites que j'ai violé la loi, ¡mais la réalité consiste en ce que j'ai été violé!
Oui, je voulais faire un voyage commercial en cette région mais Hadma m'a attaqué dans le chemin.
Elle m'a emmenotté et m'a porté à quelques arbustes proches. Là elle a usé de moi de toutes les manières possibles.
Hadma disait être percepteur d'impôts et elle m'a touché les impôts en épice, heureusement un ours a voulu se joindre à la fête, le moment que j'ai mis à profit pour échapper.
Elle m'a dénonçant parce que quand j'ai réussi à échapper elle n'était pas encore satisfaite, maintenant Hadma cherche vengeance.
*Mahoma se sent désolé*
Maylis écouta l'accusé puis repris la parole
Votre honneur
Après avoir entendu le prévenu je me demande de qui se moque-t-il ?
de la victime Dame Hadma qui est couverte de bleus ou bien de la cour?
C'est donc pour ces raisons que je demande 5 jours de prison
*Mahoma montre ses blessures*
Messieurs, Mesdames, j'ai aussi des blessures.
Ces blessures sont le résultat d'essayer d'éviter d'être violé.
porquoi Hadma ne parle pas?
parce que elle est sûrement fâché.
Je n'ai plus rien à dire, je suis fatigué de personnes falsifier des preuves.
Bonjour ma Dame la Procureur, Messire le Juge
Comme vous avez pu le constater, je n'interviens en rien dans les faits évoqués ici. néanmoins, j'ai été appelé à témoigner par la défense. Je vais donc témoigner sur ce que j'ai pu voir ici.
Ma Dame la Procureur, vous avez commencé ce procès en décrivant les faits reprochés à messire Mahoma. Vous avez dit, je cite, "accusé, par votre acte de brigandage", or auparavant, vous avez dit, je vous cite encore "ce dernier n'a pas eu le temps de lui prendre quoi que ce soit;". Autrement dit, il n'y a eu ni vol, ni viol déclaré sur Dame Hadma ce qui signifie que Messire Mahoma ne être condamné que pour violence sur personne et non pour brigandage. Ceci implique aussi qu'une peine de prison supérieure à 3 jours ne peut être prononcée selon la Charte du Juge.
*Foxy marqua une pause avant de poursuivre.*
Messire Mahoma ne peut être condamné que pour violence sur personne s'il a effectivement commis ce crime. Eh oui, vous en convenez. Or dans ce procès, aucune preuve ne nous a été présentée. Certes, il y a bien le récit retranscrit de Dame Hadma mais pouvons-nous lui accorder de la valeur ? Y a-t-il un témoin pour appuyer la version qui nous a été présentée ? Aucun. Ce qui est troublant, c'est que Messire Mahoma a une toute autre version des faits. Une enquête a-t-elle été menée par la prévôté pour vérifier ces dires ? Ou ne lui accorde-t-on aucun crédit comme s'il était déjà jugé coupable avant même la fin de son procès ? De plus, si la justice a trouvé Messire Mahoma, c'est grâce à une description qui en a été faite par la victime. Mais Messire Mahoma ne présente pas vraiment de signe distinctif qui puisse le permettre de le différencier d'une autre personne lui ressemblant. De plus, si une personne souhaite pratiquer des attaques envers d'autres personnes, elle aurait tout intérêt à le faire masquer. En fait, il n'y a pas plus de preuve d'un côté que de l'autre. C'est la parole de Dame Hadma contre celle de Messire Mahoma.
Alors vous me direz : "regardez Dame Hadma et voyez les contusions faites sur son visage". Observez bien Messire le Juge que Dame Hadma porte une épée et un bouclier. Si elle s'était faite attaquer, nul doute qu'elle s'en serait servi pour se défendre mais Messire Mahoma est lui-aussi équipé de ces mêmes armes. Et vous savez comme moi qu'une épée n'a pas vocation à procurer des bleus mais plutôt celle de trancher. Mon avis, messire le Juge, est que ces 2 personnes, dame Hadma et messire Mahoma, se connaissent et qu'elles ont un grief l'un contre l'autre. Je pense que Dame Hadma s'est fait ces contusions elle-même ou avec l'aide d'un complice afin d'accréditer la version qui nous a été exposée par ma Dame La Procureur dans le but de causer du tort à Messire Mahoma.
En definitive, je pense qu'étant donné le manque de preuves, la relaxe devrait être prononcée.
Je vous remercie de m'avoir entendu. Je n'ai rien d'autre à ajouter
Trunks se leva et se dirigea vers cette barre qu'il connait si bien
Dame Juge, Dame Procureur,
Je suJe suis l'officier qui a recueilli la plainte d'Hadma. Le racket a eu lieu sur la route entre Mimizan et La Teste. Elle revenait donc en Guyenne et souhaitait prendre quelques jours dans la ville aux poissons. Connaissant les difficultés à La Teste, j'ai été la voir pour constater l'agression. La jeune femme avait quelques bleus au visage et au niveau de ses bras. J'ai également remarqué des griffes sur ses mains. On pouvait également constaté que sa robe était fendu, quelques trous et un lacet arraché.
Bref, ce n'était pas joli à voir! Hadma est une femme forte mais pas suffisamment contre ce type. Je trouve bien dommage que ce genre d'individu vienne agresser des voyageurs et j'espère qu'il aura ce qu'il mérite.
Aujourd'hui le juge n'était pas d'humeur à rire. Et l'insolence crasse de l'accusé n'arrangeait rien. Décidément certains brigands avait bien du mal à comprendre que la Guyenne n'était plus pour eux une terre d'accueil.
Accusé ! Avez donc vous fini de vous moquez de nous ? Il suffit, ce tribunal en a assez entendu : ravalez vos imbécilités et levez vous pour entendre votre condamnation :
Attendu que Sa Grâce Truncks, alors vice-prévôt de Guyenne et lieutenant de police d'Agen, a recueilli le témoignage de la victime, Dame Hadma,
Attendu que cette malheureuse a dans la nuit du 17 au 18 juillet 1458 dut subir les assauts d'un brigand, reconnu pour être Mahoma, le sieur ici présent sur le banc des accusés,
Attendu que pour qualifier un acte de brigandage, seule l'intention est relevée de cet acte est relevée, et non le profit que pourrait en tirer son auteur,
Attendu que la faible fable qu'il ose nous servir ne saurait sérieusement convaincre un tribunal digne de ce nom, la preuve même en étant que si un ours eut put amoureusement profité de lui, il aurait bien été difficile à l'accusé de venir au tribunal,
Nous Barry Roots, juge au Tribunal de Guyenne,
déclarons l'accusé Mahoma coupable du crime de brigandage
et le condamnons pour Trouble à l'ordre public à la peine de prison de 5 jours et rajoutons un jour pour lui ôter le goût de se moquer de la Justice de Guyenne.
Faict à Bordeaux, le 9 août 1458, jour du vénéré Saint Amour.
Puisse le grand saint apporter la repentance sincère au condamné.
Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme