Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Maylis
Juge : Mélior

Accusé : Lordzardoff ,
Village d'origine: Teste-de-Buch
Statut : boucher

Victimes : la mairie de la teste-de-buch



Première plaidoirie de l'accusation


La première affaire terminée maylis regarda le maire de la teste et pensa qu'il ferait bien de ne pas s'éloigner

et même de prévoir de quoi faire un bivouac dans un coin du palais ces prochains jours vont être durs

après avoir fait une petit pause elle s'empara du second dossier,

regarda la juge lui sourit et commença




votre honneur

En ce 21 juillet 1458 nous sommes réunis ici pour porter un jugement contre la personne de Lordzardoff ,

qui depuis plusieurs mois ne paye plus ses impots à sa municipalité

Elle regarda l'accusé et fronça les sourcils

messire Lordzardoff par l'acte d'incivilité , vous mettez votre ville en danger ,


<Elle toussota et ajouta >

cer si tous faisaient comme vous , essayer un peu d'imaginer ce que serait votre vie


, plus moyen pour votre maire d'améliorer votre ville , ni de mettre sur le marché des denrées dont vous même pourriez avoir besoin

et de plus

elle se rapprocha du suspect par vos impôts vous montrer votre solidarité entre tout les gens de votre village

et c'est donc pour ces motifs:

et après que vous ayez reçu plusieurs mise en demeure afin de régler vos dettes

que je peux lancer le procés.

accusé par votre refus de vous soumettre aux lois pour le réglement de vos impots

vous avez enfreint l'article premier du chapitre IV du livre II de notre coutumier,

nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :


« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.

Le Trouble à l Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .


Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.



je vais faire appeller messire Deliriuma, maire de la teste-de-buch en tant que témoins de l'accusation


Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,

lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.


* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Deliriuma, maire de la teste-de-buch

Huissier veuillez faire entrer les témoins

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Istar examina le dossier et les preuves. Elle entra ensuite au tribunal, salue les membres de la court.

"Messire le juge, devant l'absence de l'accusé pour sa propre défense, nous devons supposer que cela ne le concerne pas trop, tout comme le payment de ces impôts."

"Devant les preuves fournis, il n'y a pas de doute possible. Messire Lordzardoff n'a pas payé ses impôts au montant total de 167 écus. Je ne mentionne pas les intérêts car la mairie n'a payée au duché que le montant demandée par celui-ci. Je laisse le montant des intérêts à la discrétion de messire le juge de statuer.

Messire Lordzardoff, en ne payant pas ses impôts a bien et bel commit un acte de TOP- pour non payment d'impôt, comme mentionné dans le Grand Coutumier.

Je demande à la court, de le reconnaitre coupable et une sentence de 3 jours de prison.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Deli approcha de la barre. Il salua les personnes présentes d'une gracieuse révérence.

Il toussota légèrement pour s'éclaircir la voix et commeça a énoncé les faits, tels qu'il les avait constaté.

Madame le procureur, Votre Honneur,

Ce n'est pas de gaieté de coeur que je viens témoigner contre l'un de mes concitoyens en cette journée de juillet ensoleillée.

Tout comme vous, j'aspire à profiter de l'air vivifiant de notre Duché plutôt qu'à mettre en accusation l'un des miens. Mais il arrive un moment où la coupe déborde et où l'on se doit de prendre des mesures.

Il sorti un morceau de velin de sa poche et à haute et intelligible voix, pour que chacun en saisisse la teneur, il énonça...

167 écus d'impôts et près de 365,77 écus de pénalité de retard, soit 532,77 écus dûs à la municipalité. Ce qui représente, votre honneur, 17 échéances non réglées. Je peux fournir le détail de ces échéances comme preuve.

Je rappelle que dans le cadre du règlement de l'impôt ducal, cette somme a été avancée par la mairie à la place de l'administré.
Vous imaginez, votre honneur, la situation que cela engendrerait si tout le monde faisait pareil ?

Des relances ont été envoyées à Messire Lordzardoff mais nous n'avons jamais obtenu réponse de sa part. Sans manifestation aucune de sa part, nous n'avons malheureusement pas d'autres alternatives que de recourir à vos services.
Ce comportement est inqualifiable autant pour les frais que la mairie a dû assumer à sa place que pour l'inégalité que cela représente pour les autres villageois, qui eux, payent leurs impôts.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Deliriuma salua l'assemblée d'un signe de tête et repris place dans la salle.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Aucun crime ne mérite la clémence. Mais comme dans tout, il y a dans le mal, une gradation. Et le non-paiement des impôts est non seulement un crime contre la mairie, contre le duché, mais encore contre tous les habitants de Guyenne : c'est une injure faite à tous les villageois, et en particulier au plus humbles. Rien n'est plus exécrable que ce lâche égoïsme qui consiste à profiter de tous, sans participer à l'effort collectif.

Puisque l'accusé n'a pas daigné se présenter, c'est donc par contumace qu'il sera jugé. Voici donc le verdict.

Attendu que l'accusé Lordzardoff est redevable au 21 juillet 1458 de 167 écus d'impôts, sans compter les pénalités de retard, au préjudice du Duché de Guyenne,
Attendu que ce comportement est considéré par le Grand Coutumier de Guyenne comme un trouble à l'ordre public,
Attendu que le témoignage du maire de La Teste est accablant pour l'accusé,
Attendu que par son silence, l'accusé ne conteste pas les faits,
Attendu le volume généreux de la bourse qu'il porte à son côté,

Nous, Barry Roots, juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour non paiement de l'impôt,
le condamnons à s'acquitter de sa dette auprès de la municipalité de la Teste - sans les pénalités de retard- dans les trois jours, et en tout cas avant l'aube du 14 août 1458.

Si l'accusé ne respectait pas cette condamnation dans le délai imparti, il serait alors immédiatement remis en procès et pourrait se voir condamner pour non respect d'une décision de justice à une amende au moins égale au montant de ses impôts, à une peine de prison ainsi qu'au bannissement du duché de Guyenne tant que ses impôts resteront impayés.

Le condamnons en sus à une amende de 25 écus pour frais de justice.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.