Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd'hui, le 23 juin 1458 mois année, pour la mise en accusation de sir Lordzardoff sous le chef d'inculpation d' escroquerie
.

Celui-ci met en vente du poisson sur le marché sans autorisation.
en effet à ma prise de fonction la mairie à fait le vide de poisson sur le marché donc le poisson actuel ne peut être que celui de la mairie
voilà les faits

2010-06-21 19:40:53 : Vous avez acheté 1 poisson pour 19,50 écus à Lordzardoff.

Après contacte avec le sir aucune réponse de sa part à ce jour les décret suivant ne sont donc pas respectés

* DECRET MUNICIPAL N°4 : Des marchands et voyageurs étranger

A compter du 1 décembre 1457 , tous voyageurs ou marchands non guyennois peuvent acheter et vendre leurs produits sur le marché de Bazas sans autorisation de la mairie mais en respectant la grille des prix...Toute fois il ne pourront vendre ou acheter sans autorisation , les produits de la liste suivante :

Fer
Bois
Fruit
Poissons

Il devrons pour vendre ou acheter ces produits faire une demande a la mairie ou auprès du sergent de police de la ville.
Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie immédiatement en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

* DECRET MUNICIPAL N°5 concernant le poisson, le fer et les fruits :

A compter du 10 juillet 1457, seuls la Mairie de Bazas, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché sont habilités à vendre poissons, fruits et fer sur les marchés de la ville. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.




Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.

Merci de votre écoute

Falfe, maire de Ville

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Falfe se redressa d'un bond quand son nom retenti dans la salle

Votre honneur,

Falfe regarda une nouvelle fois dans son dossier

Oui donc je n ais pas plus à vous dire, les preuves apporté parle d'elles même.
Le sir n'en étant pas à ses premières tentatives je vous demande une sanction exemplaire
Par ses agissements non citoyens et avec les changements demandés aux villageois, il serait difficile pour eux de comprendre si le verdict n'était pas à la hauteur des faits.

Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.

*il les salua et retourna s'asseoir.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le maire,
avant de prononcer le verdict je souhaite néanmoins vous rappeler qu'un procès doit s'appuyer sur des faits précis et des preuves. Les témoignages sont ainsi très précieux aux juges pour se faire une idée.

Voici donc mon verdict :

Attendu que les décrets de la ville de Bazas réservent la vente du poisson à la mairie,
attendu que selon les déclarations de Falfe, maire de Bazas qui a mis le sieur Lordzardoff en accusation, l'accusé a le 21 juin 1458 violé ces décrets en mettant en vente au moins un poisson acheté par la mairie,
Attendu que selon l'adage qui ne dit mot consent, l'accusé n'a pas contesté les dires du maire de Bazas,

le Tribunal de Guyenne, présidé par le Barry Roots , juge le sieur Lordzardoff coupable d'escroquerie,
et le condamne à une peine de 25 écus.