Procès ayant opposé El_loic au Duché de Guyenne
El_loic était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 04/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Maylis
Juge : nightmare_bbp
Accusé : El_loic
Village d'origine: aranda de Duero
Statut : boucher
Victimes : Dame Constance1
Première plaidoirie de l'accusation
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maylis ses dossiers sous le bras dans la salle de prétoire comme chaque matin , elle seux ci sur la table puis salua le huge d'un signe de tête
Alors qui jugeait on aujourd'hui humm .....messire El_loic un récidiviste
votre honneur
En ce 9 juillet de l'an de grâce 1958, moi Maylis procureur du duché de Guyenne,
ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé El_loic
En effet, ce dernier déambulait sur les chemins dans la nuit du 3 au 4 juillet prés de Cahors
lorsqu'il rencontra dame Constance1qui rentrait seule chez elle après avoir vacquer à ses occupations
ce dernier qui cherchait quelque mauvais coups attaqua cette personne par derrière et après l'avoir molestée
il farfouilla dans le sac qu'elle portait en espèrant trouver quelques pauvres écus ou des denrées à mettre dans son sac <pas à malice>
de la malice il en aplein la peau pour attaquer ainsi de faible femmes
Malheureusement pour le mandrin et heureusement pour la victime ; elle ne possèdait rien sur elle
Grace au témoignage qu'elle a donné et la description de son agresseur nous avons réussi à savoir son nom
il se trouve justement que ce malfrat a déjà été interpellé par nos services
Ce dernier ayant donc été reconnu nous pouvons lancer le procés .:
Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , , Il a non seulement porté porté atteinte à l'intégrité physique
de Dame Constance1 mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.
* Maylis regarda le prévenu El_loic et soupira < pfffff>
décidément Messire vous avez l'air d'aprècier nos geôles où bien est ce la nourriture qui vous manque à ce point
que vous y faites régulièrement des séjours?
enfin quelque soit le motif vous voicii de nouveau devant nous
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre IV du livre II de notre coutumier,
nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier,
nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.
Le Trouble à l Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
je vais faire appeller la victime Dame Constance1 et dame Cassie en tant que témoin de l'accusation
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,
lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation la victime dame Constance et dame Cassie
Huissier veuillez faire entrer les témoins
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*La cour avait fait preuve d'une grande patience, attendant que l'accusé présente sa défense. Mais rien ne vint que le silence. La procureur se releva donc et reprit la parole.*
Le silence de l'accusé est finalement des plus éloquents! La honte le rend muet, il se rend compte qu'aucune défense ne peut réfuter les faits présentés et les témoignages entendus. Que répondre en effet, à ces preuves
*Se tournant vers la juge, la procureur conclut sobrement, car point n'était besoin de grands discours dans un cas aussi limpide que stupide .*
Votre Honneur , l'accusé lui-même ne conteste pas sa culpabilité. Et celle-ci ne fait à mes yeux aucun doute. En conséquence, je demande donc que le sieur el_loic soit condamné au vu de ses actes récidiviste
à une amende de de 20 écus et une peine de prison de trois jours
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Hélas Dame Mailys, hélas votre dossier me semble aussi vide que le banc de l'accusé. Je ne nie pas qu'il soit un récidiviste. Je ne doute même pas qu'il ait commis le crime qui vous a conduit à essayer de le trainer ici...Mais hélas où sont les preuves et en leur absence, que leur répondre, comme vous dites ? Le simple dessin que la malheureuse victime a déposé entre les mains de Dame Cassie ne saurait suffire.
Et les témoins justement ? Qui a donc fermé les portes du tribunal pour les empêcher de rentrer ? Est-ce que la sellette vide sur laquelle aurait du se trouver l'accusé, ce pendard, ne suffisait pas ? Il fallait en plus que nous soyons privé de témoignages. Voyez-vous, je crois qu'il y en encore plus stupide que ce cas : il y a un procès bâclé.
Nous Barry Roots,
attendu que ce tribunal ne peut, ni ne veut juger sans preuves
décidons qu'il n'y a pas lieu de condamner l'accusé,
et donc le relaxons à notre corps défendant pour défaut de preuves.
Faict à Bordeaux, le 2 août de l'an 1458.
Le prévenu a été relaxé.