Procès ayant opposé Semfb au Duché de Guyenne
Semfb était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 08/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Maylis
Juge : Niwiel
Accusé : Semfb
Village d'origine: Marmande
Statut : Vagabond
Victimes : La mairie de Marmande et la mirie de blaye
première plaidoirie de l'accusation
Première plaidoirie de l'accusation
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maylis salua le juge en entrants dans la salle de prétoire , posa ses dossiers sur le bureau
elle en avait un particulièrement épais sur le dénommé Hashashin qui ne passait pas huit jours sans
être accusé de quelques méfaits .Elle descendit dans la salle posa une main sur la barre
et regarda l'acusé < il avait pourtant une bonne bouille>
puis elle se tourna vers la juge et la salua
Votre honneur
En ce 27 juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Maylis procureur du duché de Guyenne,
j' ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Semfb
En effet, nous sommes ici à la demande du maire de Blaye Dame Fleurdecactus, pour juger ce messire qui dans la journée du 27 juin a mis en vente massivement
du poisson déstabilisant ainsi le marché de la ville . et passant outre les décrets municipaux existant qui stipule clairement
que la vente de poisson est strctement réservé à la mairie .
Ce messire devient d'ailleurs coutumier du fait , car il a fait de même à Marmande dans la journée du 24 juin
et malgré les lettres envoyée par le Maire lui demandant de retirer celui ci il n'a pas jugé bon de le faire et a laissé ses dendrées sur le marché
n'ayant pas jugé bon d'obtempéré à la semande du maire
Par son acte de rébellion il passe outre les décrets des villes dans lesquelles il se promène
et ce met donc de ce fait en infraction envers celles ci ; dans sa volonté de Déstabilisation du marché
C'est donc gràce à la vigilence du Maire de Marmande Seigneurrahl et au maire de Blaye Fleurdecactus surveillant ce dit marché que nous pouvons
Lancer le procés
Messire Semfb par votre volonté d'ignorer les décrets des villes vous avez enfreint la loi de notre coutumier qui dit ceci :
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.
Le Trouble à l Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,
lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
je vais faire appeller messire Seigneurrahl maire de marmande en tant que témoin de l'accusation
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Seigneurrahl et dame fleurdecactus.
sorry
but I do not know your language
I am a traveler
I have been through every town
There are messages from the translation program, but I can not even understand what you say
I do not think a crime
Because I need my constant travel to markets to sell you something, this is all I do. I do not think it would be in the crime.
I apologize for my bad english.
Good games
Votre honneur
En saturant ainsi le marché de denrées vendues exclusivement par la mairie .
Et vu le nombre de poissons vendus en trop grande quantité et affaiblissant celui ci
Vu que cela relève de la volonté de nuire au bon fonctionnement de la ville
ce qui constitue donc une infraction aux décrets municipaux
Vu qu'il maintien sa position sans montrer le moindre tentative de conciliation
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Fleur entra et salua respectueusement les personnes de la cour
Bonjour Dames et Messires
Je Suis Fleurdecactus maire de Blaye et je dépose plainte contre messire Semfb car il sature le marché de Blaye de marchandises vendues exclusivement par la mairie comme le fer;le poisson et le bois mais aussi sur d'autres marchandises comme le pain et le lait en voici les preuves
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Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le cas est atypique, le crime banal.
Un accusé qui s'exprime dans la langue d'un poête anglais pas encore né, pour dire qu'il ne comprend pas très bien ce qui lui arrive, mais assez pour savoir qu'il n'aurait pas du vendre de poisson sur des villes où des décrets l'interdisent.
Et qui n'attend pas la fin de son procès pour déménager, loin du duché où il a commis ses délits.
Bon, et bien nous allons tout de même le juger :
Attendu que le sieur Semfb a violé à plusieurs reprises les décrets municipaux des villes de Blaye et de Marmande en mettant massivement en vente du poisson sur les marchés de ces villes,
Attendu que le caractère massif de ces mises en vente qui ont conduit à saturer les marchés prouve que l'accusé a manifestement eu la volonté de briser le monopole municipal,
Attendu que nul ne peut ignorer la loi, quelque soit sa langue maternelle,
le tribunal de Guyenne juge coupable le sieur Semfb d'escroquerie et au vu de sa bourse fort bien renflée, et afin qu'il ne puisse tirer profit de ses agissements, le condamne à 200 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus