Procès ayant opposé Nourko au Duché de Guyenne
Nourko était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 17/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
Votre honneur
Maylis était venue très tôt , elle avait eu vent que plusieurs personnes du même village étaient en accusation .Lorsqu'elle arriva en effet plusieurs dossiers l'attendait sur son bureau ; déposé là par un jeune page..
Elle tomba plus qu'elle ne s'assit sur son siège , et se prit la tête à deux mains ; qu'est ce que ça voulait dire un vent de folie semblait souffler sur la teste_de_busch n'épargnant personne , ni les villageois ni les élus , du maire au paysan tout le monde était concerné par ce vent mauvais .Espèrons que ça va s'arrêter là
Elle prit le premier sur la pile et voyant entrer dame Mélior elle la salua
Bonjour dame mélior , il semble qu'on ai du pain sur la planche pour ces derniers jours
puis elle descendit dans la salle le premier dossier sous le bras et déclara d'une voix clalre
Votre honneur
En ce 21 juillet 1458 nous sommes réunis ici pour porter un jugement contre la personne de Nourko
En effet ce personnage surêment par révolte ou par solidarité envers ses compagnons a jugé bon de passer une embauche
allant à l'encontre des décrets de sa mairie
en effet Je lis sur votre annonce que l'on m'a fait parvenir
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alors que les décrets sont les suivants
Grille des salaires de la Teste de Buch
Aucune embauche à moins de 10 points de caractéristique autorisée
de 10 à 14 points de caractéristiques salaire minimum de 15 écus
au delà de 14 points de caractéristiques salaire minimum 16 écus
Tout contrevenant sera passible d'amende et de poursuite judiciaire
Fait à la teste de buch le 2 mai 1458 par le maire, messire Gui917
Elle regarda le contrevenant
et c'est donc pour ce motif que nous lançons le procés
Je pense d'ailleurs .....
qu'il s'agit d'une coalition envers votre maire car vous êtes plusieurs dans le même cas
et vous vous retrouvez donc tous ici Ce qui avouez le.... n'est pas très malin
mais qu'importe à cause de ceci vous vous retrouvez aujourd'hui devant nous afin de répondre de vos actes
Accusé par votre acte bravache et de non respect des décrets de votre mairie
vous avez enfreint l'article premier du chapitre IV du livre II de notre coutumier,
nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.
Le Trouble à l Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
je vais faire appeller messire Deliriuma, maire de la teste-de-buch en tant que témoins de l'accusation
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,
lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Deliriuma, maire de la teste-de-buch
Huissier veuillez faire entrer les témoins
Quel trouble ? Je ne vais même pas m'enivrer à la taverne. Je ne sais même pas de quoi on m'accuse. Je travaille tranquillement dans mon coin, en respectant les consignes de la ville sur la nouvelle grille des salaires lorsque j'embauche. J'aimerais bien savoir de quoi je suis accusé EXACTEMENT.
Maylis écouta attentivement les défenses alléguées par l'accusé puis quand il eut fini elle redenscendit de son estrade
votre honneur
l'accusé se demande se qu'on lui reproche C'est presque risible :
*se tournant vers le prévenu*
tout simplement messire de ne pas tenir compte des décrets de votre ville
Et ce faisant vous vous mettez hors la loi et mettez en danger votre ville
et c'est pourquoi je demande une peine de 50 écus
Je suis dégoûté, j'ai très souvent travaillé à la mine et j'avais même embauché pour me libérer et y travailler. Du coup, ça ne donne plus envie, je laisse tout tomber, adieu.
Deliriuma se rendit à la barre. Il écouta l'acte d'accusation avec intérêt et prit la parole, à l'invitation du procureur.
Madame le procureur, Votre Honneur,
La Teste a mis en place des décrets, et cela depuis près de 3 mandats déjà, visant principalement à favoriser la fréquentation de sa mine d'or. Pour cela, il a été décidé, et après avis favorable du Conseil Ducal, d'interdire les embauches sous un certains seuil de caractéristiques. Ainsi, lors des précédents mandats, ce seuil était fixé à 10 points de caractéristiques et avec le mandat actuel, nous l'avons baissé à 5.
L'information a été parfaitement relayée, par mes soins et ceux de mon adjointe DameClytie. L'affichage a été fait sur le panneau municipal, en Halle de La Teste et un courrier a été envoyé à chaque résident testerin. Pour manquer cette information, il aurait fallu être aveugle votre Honneur.
Nous ne sommes pas procéduriers au Conseil Municipal et lorsque nous rencontrons une offre qui ne répondrait pas aux critères que nous avons fixé par décret, nous en avertissons l'auteur. Messire Nourko ici présent n'a pas dérogé à cette règle. Lorsque nous avons constaté l'erreur, nous l'avons prévenu comme il se devait par missive directe. Mais nous somme au regret de constater qu'aucune réponse ne nous est parvenue.
Nous sommes plutôt conciliants et devant une bonne foi manifeste, nous ne cherchons pas à créer d'ennui à nos administrés et sommes enclins à trouver une solution, certes pénalisante, mais loin d'être inassumable.
Devant le manque de réponse de Messire Nourko, nous nous sommes vu contraints d'en arriver là où nous en sommes aujourd'hui.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
Deli salua d'un signe de tête l'Assemblée et reprit place dans la salle d'audience.
Je ne suis pas certaine d'une faute volontaire de la part du sieur Nourko.Les décrets sur les prix du travail ont changés assez souvent ces derniers temp et une erreur est toujours possible sans pour celà être voulue délibérément.C'est pour celà que je demande,respectueusement, la clémence du tribunal.
La défense a appelé Nourko à la barre
Voici son témoignage :
Je m'appelle moi-même à la barre car ce que j'entends est une pure calomnie : lorsque j'ai été avisé que mon embauche était illégale, j'ai voulu consulter la loi en Mairie et là "Erreur 404" ! Je n'ai jamais rien pu consulter. De plus, oser dire que je n'ai pas répondu à l'injonction est un mensonge : j'ai répondu et l'on m'a transmis la grille des salaires à observer mais, si je les ai observais lors de mes embauches d'ouvrier, je reconnais que je ne n'y prêtais pas attention lorsque j'étais moi-même embauché. Tout ceci est pitoyable, vous empêchez les honnêtes gens de travailler et d'enrichir la ville, allez donc chercher des noises à ceux qui ne vont jamais à la mine mais à ceux qui y allaient régulièrement et qui se sentent injustement traités. Je ne désire plus rien posséder dans cette ville, j'ai tout laissé et je suis parti, je n'ai pas un sou en poche et je ne souhaite qu'être un vagabond. Si vous souhaitez me punir, faites-le mais j'en mourrai.
Devoir juger de braves gens au tribunal n'était assurément pas ce que Barry aimait le plus. Mais pourtant, lorsque les braves gens eux-mêmes commençaient à faire des bêtises, il fallait bien tout de même leur rappeler que la Loi en Guyenne devait être respectée.
Messire Nourko,
je vois avec bonheur que la mémoire vous revient au fur à mesure des débats : c'est une bonne chose.Il n'en reste pas moins, que les décrets de La Teste vous plaisent ou non, cela n'est tout de même pas une raison pour ne pas les respecter. Où va aller la Guyenne si tout le monde n'en fait plus qu'à sa tête ? Vous souhaitez le bien de votre ville ? Fort bien ! Commencez donc par respecter ses lois.
Cela vous aurez épargner ce verdict :
Attendu que par décret municipal, nul n'était autorisé au moment des faits qui sont reprochés à messire Nourko d'embaucher à moins de 10 points de caractéristiques,
Attendu que l'accusé a passé outre cette interdiction,
Attendu par ailleurs qu'il ne pouvait ignorer qu'il était en infraction, puisque à défaut de se donner la peine de prendre connaissance des décrets, l'accusé a été contacté par les services municipaux pour qui lui ont signalé qu'il était en infraction,
Attendu que l'accusé n'a donné aucune suite,
le tribunal de Guyenne déclare Messire Nourko coupable de trouble à l'ordre public pour violation de décrets municipaux,
et le condamne à être durant une journée exposé au pilori sur la Halle de La Teste,
et à 15 écus d'amende pour payer le bois du pilori.
Cette condamnation sera publiée en Halle de La Teste.
Faict à Bordeaux, le 17 août 1458.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus