Procès ayant opposé Kaderios au Duché de Guyenne
Kaderios était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 16/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : Agen
décidément c'est a la file que les procés pour fraude se succédaient , en arrivant ce matin au palais Maylis avait trouvé encore un dossier
Après l'avoir lu et constaté qu'il s'agissait de fraudes fiscales , elle entra dans la salle du tribunal , son dossier sous le bras , elle le posa sur un coin de son bureau et s'éssuya le front
ouff .... il faisait déjà chaud en cette heure matinale , La juge la suivant de près elle la salua
bonjour Dame mélior
puis cette dernière ayant rejoint son siège le procés pouvait commencer, elle descendit donc les marches qui surélevait son pupitre de la salle
et parla d'une voix claire et forte
votre honneur
nous sommes réunis ici en ce jour du 23 juillet 1458 pour juger messire Kaderios
qui depuis plusieurs mois ne paye plus ses impots à la municipalité
et ceci malgré les très nombreuse lettres de rappel envoyées par le maire messire Robin
Se tourne vers la juge:
Votre honneur puis-je vous remettre la dernière lettre envoyée par le maire
bonjour messire Kadérios
je vous écrit personnellement. Mon conseiller messire ..................
vous a écrit dernièrement pour vous signaler que les impots n'ont pas été payés
cela commence à faire une jolie somme et je sais que vous en avez les moyens.
Tous les villageois les payent en jours et en heure même ceux
qui reviennet de retraite depuis de longs mois
Vous êtes le seul d'Agen a n'avoir pas payé vos impots depuis le 3 janvier 1458
Vous travaillez vous possédez un champ de blé et un élevage de cochons
je ne peux attendre plus lontemps et je vous donne deux jours pour me donner signe de vie .
Déasser ce délai je ferai appel a la justice de Guyenne qui n'est pas tendre du tout
J'espère que vouq avez compris ma missive
A bientôt
Maistre Robin25 bourgmestre d'Agen
apparement le prévenu n'en a cure et poursuit tranquillement sa petite vie
en se disant que les autres payeront à sa place
Elle regarda l'accusé et fronça les sourcils
messire Kaderios par votre acte d'incivilité , vous mettez votre ville en danger ,
<Elle toussota et ajouta >
cer si tous faisaient comme vous , essayer un peu d'imaginer ce que serait votre vie
, plus moyen pour votre maire d'améliorer votre ville , ni de mettre sur le marché des denrées dont vous même pourriez avoir besoin
et de plus
elle se rapprocha du suspect:
Par vos impôts messire vous montrer votre solidarité entre tout les gens de votre village
et c'est donc pour ces motifs:
que je peux lancer le procés.
accusé par votre refus de vous soumettre aux lois pour le réglement de vos impots
vous avez enfreint l'article premier du chapitre IV du livre II de notre coutumier,
nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.
Le Trouble à l Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
je vais faire appeller messire Robin25, maire d'agen en tant que témoins de l'accusation
Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,
lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Robin25 maire d'agen
Huissier veuillez faire entrer le témoin
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Une huissier vint me chercher. J'étais quelque peu énervé de cette histoire. Mais je n'avais pas d'autres moyens pour lui faire entendre raison.
J'arrivai vers la barre et prêtai serment.
Je parlai distinctement .
Cela fait assez longtemps que je repousse ce procès. J'ai toujours espéré que ce messire rembourserait sa dette, comme beaucoup le fond et sans me demander mon aide. Mais voilà, s'en est trop. Faire la sourde oreille, c'est une chose que je n'accepte point.
Toute personne d'Agen paye son du. Et c'est pour cela que c'est une ville prospère. J'accepte que quelques âmes oublient leurs impôts. Mais ce n'est point le cas de messire Kaderios, qui a été plusieurs fois averti par mon percepteur Nightmare_bbp et par moi même, dont il me semble vous avez la missive.
J'espère que ce procès lui fera entendre raison.
J'ai fini dame le procureur, dame le juge.
Je me retirai et alla m'assoir à ma place.
Le juge avait été appelé dans au cimetière, du coté de la fosse commune. Là, le fossoyeur municipal attendait le menton appuyé sur sa pelle :
- Ah monsieur le juge, j'ai pensé que voir ça vous intéresserait, on m'a dit que j'étais pas le seul à s'occuper de cette charogne puante
et le rustre ouvrier souleva le drap qui recouvrait la forme allongé à côté du trou fraichement creusé. Pas de doute, c'était bien l'accusé.
-Hélas oui messire fossoyeur, désormais ce n'est plus à la Justice de s'occuper de celui-là. Il est maintenant votre client, ce pauvre diable. Mieux eut pourtant valu pour lui qu'il puisse plutôt gouter l'humidité des geôles de Guyenne : il y serait resté moins longtemps que dans la demeure que vous vous apprêtez à refermer.
Et bine en guise de viatique pour l'au-delà, c'est devant ses tristes restes que je vais prononcer le verdict :
Attendu que la mort a saisi l'accusé feu Kaderios avant la fin de son procès,
Nous Barry Roots, juge de Guyenne déclarons closes les poursuites judiciaires à son encontre.
Le prévenu a été relaxé.