Procès ayant opposé Jack_oneill à la mairie de Illisible.
Jack_oneill était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : kadfael
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 16/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Votre excellence,
En ce quatrième jour de Juin de l'an de grâce MCDLVIII, moi Kadfael, maire de Bordeaux, Duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'Escroquerie à l'encontre de Messire Jack_oneill
Messire_ispica, échevin à la pêche et lui-même pêcheur bordelais a écrit pour demander que le poisson soit rendu et revendu sur le marché afin que le poisson puisse être acheté par la mairie, sans réponse, la mairie este en justice à ce jour.
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Par cet acte inexcusable, cet homme a enfreint le décret municipal suivant :
Décret N°1 : De la pêche
L'accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous. Le prix maximal autorisé à être pratiqué pour la vente de poissons sur le marché est de 18 écus. Tout poisson mis en vente à 17 écus ou moins est réservé aux achats de la mairie. Tout contrevenant se verra hors-la-loi et passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.
Sachez néanmoins messire Jack_oneill que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Ombres en qualité de lieutenant du Guet chargé de l'affaire, et Messire_Ispica témoin
Fait à Bordeaux, le 04/06/1458
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour
je me présente, Ombres Verne, lieutenant de police de la ville de Bordeaux.
Je viens apporter mon témoignage dans cette affaire qui oppose l'accusé à la ville de bordeaux. Le messire ici présent à acheter un poisson sur le marché de bordeaux à 17 écus alors que c'est interdit par décret municipal validé par le duché, malgré les demandes de remise en vante du poisson, celui n'a jamais été remis en vente. Après enquête j'ai donc monter un dossier de plainte que j'ai apporter à monsieur le maire.
je reste à votre disposition si vous avez des questions.
Votre excellence,
Je suis messire_ispica, echevin a la peche pour le ville de Bordeaux.
Messire Jack_oneill m'a achete un poisson au prix de 17 ecus.
Conformement au decret numero 1 en vigueur, il est donc hors la loi.
Cependant, j'ai envoye une lettre lui indiquant de remettre son poisson en vente sous 48h. Lettre appreciable, preventive et courtoise, vous en conviendrez.
Neanmoins, le prevenu m'a pas souhaite collaborer, et m'a indique sur un ton fort deplace de faire la queue si je souhaitais ester en justice car selon lui il etait recherche pour des faits bien plus graves...
Je trouve cela innaceptable et outrancier. Je vous demande donc la plus grande severite a son egard.
Votre excellence, je reste a votre disposition.
Bon, nous avons suffisamment attendu ! Au courrier qui invitait l'accusé à venir présenter sa défense, il n'a été répondu qu'un mélange d'insultes et pleurnicheries. Il semble que l'intéressé ait d'ailleurs quitté le duché. Cela n'empêchera pas le bras de notre justice d'aller se dédommager dans sa bourse.
Attendu que l'accusé Jack_oneill a le 07 avril 1458 acquis en contravention avec les décrets de la ville de Bordeaux un poisson sur le marché de cette ville,
Attendu que malgré la transaction qui lui était proposée, l'accusé a préféré ignoré les autorités,
Attendu que c'est avec le même dédain silencieux, qu'il n'a apporté aucune contestation aux témoignages accablants portés contre lui,
Nous Barry Roots, juge de Guyenne, déclarons l'accusé Jack_oneill coupable d'escroquerie pour avoir violé un décret municipal régissant un marché,
le condamnons à une amende de 17 écus, représentant le prix de la marchandise mal acquise,
Faict à Bordeaux, le 16 août 1458
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus