Procès ayant opposé Leonara au Duché de Guyenne
Leonara était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arnaut_de_chesnais
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 24/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
En ce jour de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès à l’encontre de Dame Léonara résidante dans le comté d’Armagnac et de Comminges.
Je rappel la loi actuellement en vigueur de notre Duché. Loi qui veut que tous étrangers quittent notre territoire sous 24 heures.
« Le Conseil de Guyenne rappel que la loi martiale est établie. Donc, à partir de ce jour, aucune manifestation ou de corps armé ne sera toléré au sein du duché.
Nous rappelons également la fermeture des frontières à tous et ajoutons, une interdiction de séjour pour les habitants des nouveaux duchés limitrophes, ceci, afin que la Guyenne ne devienne pas terre d'asile pour les groupes de brigands voulant fuir la justice des nouveaux Duchés.
Que se soit su et entendu de tous. »
Il se trouve que cette dame ait réussi à échapper à la vigilance de nos gardiens, et qu’elle se trouve donc en Guyenne depuis quelques temps.
Monsieur le juge, c’est le comportement pour le moins interdit (achat illégal sur le marché d du village) qui a poussé les officiers de police a découvrir la présence de cette Dame en notre terre. Celle-ci devait quitter la Guyenne aujourd’hui même, et semble ne pas avoir obtempéré.
s’approche du Juge et lui remet un document
Voici le rapport de la douane :
http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/douane10.jpg
Nous plaidons cette affaire sous le qualificatif de trouble à l’ordre public :
« Article III, chapitre 1, livre 5 du Grand Coutumier : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »
L’accusé a le droit de faire appel à un avocat en la personne de Totort.
J’appel à la barre le sergent de Marmande, Messire Eruntalon.
*Leonara s'avança à la barre.*
Je n'ai rien à dire pour ma défense, ne serait ce le fait que je compte quitter cette ville au plus tôt. Certes j'étais censée le faire aujourd'hui, mais suite à un empêchement je n'ai pu quitter les terres de Guyenne.
Je n'ai rien de plus a ajouter, et ne souhaite pas faire appel à un avocat.
*Elle retourna ensuite à sa place, écoutant le sergent de Marmande.*
*Le procureur s'avança*
Résumons voulez-vous :
- En présence sur notre sol depuis pas mal de temps, vous avez été découverte à cause de vos méfaits sur le marché de la ville.
- Prétendu désir de quitter la ville le lendemain ; désir non respecté.
- Trangression du décrets sur le bois. Certes, celle-ci a essayé de rattraper son erreur.
Tout ceci mêne à une seule et unique évidence, portée dans le cadre de ce procès ; Votre présence illégale sur le territoire de Guyenne !
Merci de m'avoir écouté Monsieur le juge.
Leonara s'avança à nouveau à la barre et prit la parole.*
Tout a été dit précédemment, je n'ai rien à ajouter de plus.
*Elle regagna ensuite sa place dans l'assemblée.*
*Eruntalon s'avança à la barre, et s'adressa au juge pour faire part de son témoignage*
Messire, je suis Eruntalon, sergent de police en la bonne ville de Marmande. Je suis ici pour vous apporter mon témoignage sur cette affaire.
En plus d'être sergent, je suis aussi tisserand, et c'est avec étonnement que j'ai constaté que le 16 de ce mois-ci, dame Léonara avait acheté plusieurs de mes produits, dont des vêtements pour homme. pensant à un cas de spéculation j'ai fait quelques recherches dans nos registres et j'ai pu constater que cette dame n'était pas Guyennoise.
Or un de nos décrets interdit que les étrangers achètent sur notre marché, sauf pour se nourrir bien sûr, sans autorisation.
De plus j'ai pu voir dans nos registres de douane que la dame était arrivait à marmande plus d'un mois avant, ayant été recensée par notre douanière, dame Narumeru, elle a du être avertie à son arrivée qu'elle devait quitter la guyenne au plus vite. Malheureusement, il semblerait quele nom de cette dame ait ensuite été perdu dans les dossiers de la police marmandaise, et j'en suis navré...
Fort de ces découvertes j'ai écrit à la dame pour l'avertir qu'elle avait enfreint la loi, et qu'elle devait quitter la guyenne. Un peu plus tard je l'ai croisé en taverne et j'ai renouvelé l'avertissement, et Dame Léonara m'a dit qu'elle quitterait la ville le lendemain, à savoir le 17 de ce mois.
J'ai donc accepté de repousser un peu l'échéance, et j'ai eu tort. le lendemain, en faisant une ronde sur le marché j'ai vu cette dame vendre du bois, ce qui est doublement illégale, puisqu'elle est étrangère, et qu'elle le faisait sans l'autorisation indispensable pour vendre du bois à Marmande, de plus elle pratiquait des prix exorbitants. j'ai une nouvelle fois prit ma plume pour avertir la dame qu'elle commettait un délit, je dois préciser qu'elle a écouté mes conseils et qu'elle a retiré ce bois.
Enfin, en surveillant le marché des emplois, j'ai vu le nom de Léonara parmi les embauchés, ce qui rendait son départ impossible ce jour là, contrairement à ce qu'elle m'avait dit.
Cette femme est donc en mon sens coupable d'avoir enfreint la loi martiale en connaissance de cause, d'avoir violé plusieurs décrets municipaux, et d'avoir menti à un agent de l'ordre qui a eu la bonté et le malheur de lui accordé un délai.
Désolé d'avoir été si long, mais je me devait de vous livrer les détails de cette affaire.
*Eruntalon se retire en espérant ne pas avoir ennuyé le juge par la longueur de son discours*
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu que l'accusé s'engage à quitter au plutôt les terres de Guyenne,
Compte tenu des délits commit par l'accusé durant son séjour illégal
Je vous condamne, dame Leonara, à une peine de vingt écus ainsi qu'au départ rapide des terres de Guyenne.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le ving-quatrième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à la peine de substitution suivante : départ rapide des terres de Guyenne.