Procès ayant opposé Amonhra à la mairie de Bazas.
Amonhra était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 24/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 9 juillet 1456, pour la mise en accusation de dame Amonhra sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celle-ci a été pris en flagrant délit de vente à tarif illégal.
Le 02 juillet il a tenté de vendre une stère de bois au prix de 12 écus à notre service de police.
Or le prix est fixé à 4 écus la stère par décrêt municipale, affiché en halle, en mairie, envoyé par courrier à tous nouvel arrivant ou voyageur et rapellé chaque semaine dans le courrier du maire.
Voici les preuves messires le juge :
http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/amonhr11.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Les faits parle d'eux méme.
En outre l'accusé ne daigne pas se deplacer au tribunal, il me semble necessaire de lui rapeller que les regles ne sont en aucun cas a étre ignorées !
Dame krissah
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Leepo toujour assis revient encore une fois de plus a la barre.
Messire le juge.
Se messire ici present a vendu du bois a 12 écus au lieu de 4 écus maximum selon le decret en vigueur a bazas.
Se messire na mem epas prit le temps de repondre a nos courriers.
Merci de m'avoir ecouter .
Leepo retourna s'assoire cars il avais encore d'autre affaire au quelle il devais temoigner.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la petitesse du délit
Compte tenu de l'absence de l'accusé
Je vous condamne, messire Amonhra, à une peine de vingt écus .
Qu'il en soit ainsi.
Faict le ving-quatrième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus