Procès ayant opposé Ooosomouaooo à la mairie de Bazas.
Ooosomouaooo était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : ord_Cuchulain, maire de B
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 24/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 9 juillet 1456, pour la mise en accusation de dame Ooosomouaooo sous le chef d’inculpation d’esclavagisme, agravé par les répétitions malgrés les avertissements.
Celle-ci a embauché à 3 reprises en deçà du salaire minimum.
Le 07 juillet elle pose offre et engage à 12 écus messire Foxy.
Courier fut envoyé par notre Lieutenant de Police, sans réponse.
Le 08 juillet elle pose offre à 12 écus, heureusement aucune embauche.
Avertissement par la mairie, sans réponse.
Le 09 juillet, elle recommence une 3me fois son délit et pose offre à 12 écus.
Voici les preuves messires le juge :
le 07 juillet
http://z1.zod.fr/z/offre-emploi-Iws.png
Le 08 juillet
http://z1.zod.fr/z/scree-emploi-Hys.png
Le 09 juillet
http://i47.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/oooo10.jpg
Elle a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le salaire à Ville est fixé à 15 écus pour ce genre de travail.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il est claire qu'il y a recidive et mepris de l'autorité j'en apelle au bon sens du juge .
Dame krissah maire de bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Foxy avait assisté aux événements depuis le début du procès et maintenant c'était à son tour.*
Messire le Juge,
Tout d'abord,je tiens à signaler qu'il aurait été bon de rappeler ce qu'est l'esclavagisme.Je pense que le maire fait référence à cet article:
"Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier."
En ce qui me concerne, je crois que je peux être considéré comme ce que vous appelez une victime. néanmoins je m'étonne de ne pas avoir été contacté par un conciliateur juridique comme le prévoit la loi:
"Article VIII : De la conciliation juridique
Pour certaines affaires de basse justice, des conciliateurs juridiques seront nommés afin de trouver une solution amicale au problème rencontré. Ils devront accorder victimes et acteurs des petits délits. "
Je m'étonne encore plus que l'on ne m'ait pas demandé si je voulais porter plainte étant une victime.Si on me l'avait demandé, j'aurais refusé pour plusieurs raisons.
La première est que j'ai reçu une lettre d'excuse de la part de Ooosomouaooo et que ceci me satisfait amplement.
La deuxième est que j'ai été content de trouver cet emploi, même à 12 écus.En effet,il n'y avait plus de haches pour couper du bois,tous les postes de miniers étaient occupés et il me restait soit le RMI ou le travail à l'église pour 5 écus chacun ou cet offre d'emploi à 12 écus.N'importe qui de censé aurait postulé à cet offre d'emploi.Alors maintenant vous allez me dire que j'aurais préféré que cette offre soit à 15 écus.Mais voici ce que je vous répondrais:j' étais déjà passé à la mairie plutôt dans la journée,cette offre s'y trouvait déjà mais je cherchais un salaire d'une vingtaine d'écus.J'ai postulé à une offre mais une autre personne a été prise.Je suis revenu à la mairie dans la soirée et j'ai donc postulé à cette offre car il ne restait que celle-ci.Il est facile d'imaginer que si cette offre avait été à 15 écus,il n'y aurait plus eu d'offre d'emploi lors de ma seconde visite à la mairie.J'ai donc délibérément choisi cette offre en toute connaissance de cause.Je considère cette embauche plus comme un arrangement que comme un cas d'esclavagisme.
Maintenant, si vous le permettez,j'aimerais pousser plus loin ma réflexion sur l'esclavagisme.Actuellement, dans le duché,toute embauche en dessous de 15 écus est considéré comme de l'esclavagisme comme l'indique l'article suivant:
" Article III : De la détermination des salaires
Ce présent article se verra appliqué par le duché de Guyenne, ainsi que par toutes les bourgades Guyennoises.
Toute personne proposant du travail sans qualification (0 pts de caractéristiques) pour un salaire inférieur à 15 écus par jour sera considérée comme esclavagiste. Aucune ville ne pourra fixer un autre salaire minimal. Les salaires minimaux des travaux qualifiés (avec des points de caractéristiques) seront laissés à l'appréciation des maires.
Le salaire minier est fixé, par décision ducale, à 15 écus. Le montant du RMI est fixé à 5 écus."
Alors cet article nous apprend qu'il y a une dérogation pour le salaire du RMI et éventuellement pour les travailleurs qualifiés.Mais il n'est en aucun cas mentionné de dérogation concernant le travail à l'église rémunéré 5 écus ainsi qu'1 point de réputation,point de réputation qui ne vous est pas donné quand vous en possédez 255.5 écus étant inférieur à 15 écus,je me demande ce que vous attendez pour mettre l'Eglise en procès pour esclavagisme.
Maintenant,je vais revenir sur les propos de Tiweed.Il admet que Dame Ooosomouaooo s'est excusée.Le reste n'est que son impression personnelle.Mais Messire le Juge,lancer un procès contre celui qui propose des offres d'emploi avec un salaire inférieur à 15 écus est une chose mais qu'en est-il pour la personne qui a postulé? Personne ne nous a forcé,que ce soit Tiweed ou moi-même, à postuler à cette offre.C'est en toute connaissance de cause que nous avons postulé à cet emploi que vous qualifiez d'esclavagisme nous rendant ainsi complice de Dame Ooosomouaooo.Vous voyez,on est déjà plus des victimes mais des complices car nous avons sciemment postulé à ces offres l'incitant donc à recommencer.Et pire même, si j'en crois les propos de l'ancien maire de Bazas,et plus particulièrement le "heureusement aucune embauche", j'en déduis que ce jour-là on est passé à 2 doigts de la catastrophe.le fait qu'il y ait eu une personne d'embauchée constitue un fait aggravant.Par conséquent, en nous faisant embaucher par Dame Ooosomouaooo, on aggrave sa peine car celle-ci a fait 2 "victimes".Ceci veut donc dire que Tiweed et moi-même avons adopté un comportement portant préjudice à Dame Ooosomouaooo et que nous pouvons être poursuivis pour trouble à l'ordre public et donc sous le coup de cet article:
"Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"
Sur ce,je vous laisse méditer.
*Foxy était satisfait;il avait dit ce qu'il avait à dire et il espérait que ceci ne tomberait pas dans les oreilles d'un sourd.*
Messire le juge.
Je confirme que Ooosomouaooo m'a employé pour un salaire de 12 ecus au lieu de 15 comme prévu par la loi.
Elle c'est escusé de l'avoir fait mais dois-je voir dans son message d'escuse un grande part de mensonge. Et oui car elle m'a envoyé ceci "Je suis désolée de vous avoir embauché pour un salaire de 12 écus mais je n'étais pas au courant du salaire a respecter.pardonnez-moi"
Hors elle as deja été prévenue deux fois auparavant que le salaire minimun était de 15 écus.
Voila ce que j'avais a dire.
leepo s'avanca a l'appel de son nom .
Messire le juge.
j'affirme que cette personne ne tien pas compte des avertissements que nous lui avons envoyez.
elle persiste a embaucher a 12 écus depuis maintenant 5 jours, encore en se jour elle a embaucher une personne a 12 écus.
Messire le juge je vous demande d'etre severe avec cette personne qui n'en fait cas sa tete et se moque des lois de Guyenne.
Messire juge,
j'ajoute une nouvelle pièce au dossier, en ce jour du 10 juullet, cette dame recommence ces méfaits. Malgré le procès et les courriers...
http://z1.zod.fr/z/capture-1-5Ds.png
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la récidive manifeste
Compte tenu de l'absence de l'accusé
Je vous condamne, dame Ooosomouaooo, à une peine de cinquante écus en vous prévenant qu'à la prochaine affaire, les gêoles de Guyenne vous seront ouverte.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le ving-quatrième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus