Procès ayant opposé Zegoud au Duché de Guyenne
Zegoud était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Arnaut_de_chesnais
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 20/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
J’ouvre en ce jour un procès à l’encontre de Messire Zegoud sous le qualificatif d’ esclavagisme.
"Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier."
Ce mot n’a jamais été aussi bien employé qu’en cet instant ; Messire Zegoud refuse d’entendre raison et embauche pour la modique somme de 12 écus.
Je rappel à tous que le prix minimum autorisé sur le territoire de Guyenne est de 15 écus.
Par conséquent, l’on constate clairement une transgression de la loi.
Je présente à vos yeux Monsieur le juge la preuve de mes dires :
Le procureur s’avança et présenta aux yeux du juge une parchemin contenant un contrat de travail :
http://img154.imageshack.us/img154/9878/zegoud3esclavagismear4.jpg
Il y a également de cela plusieurs jours, Messire Zegoud embauchait dame Allalona pour 12 écus.
Ce comportement montre clairement le désir de ne point écouter les injonctions de l’autorité.
*se tournant vers l’accusé*
Messire, vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de Guyenne.
Voici, pour le moment les possibilités qui s’offrent à vous :
- Messire Totort, Avocat de Guyenne.
Je reste dans l’attende de votre témoignage !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Silence quand tu nous tiens !
Déconcertant Monsieur le juge !
Honteux, je n'ai rien à dire devant ce mutisme.
Parce que ce personnage est récidiviste.
Parce que il refuse de répondre à la convocation de la justice alors même que cet homme se trouve en Guyenne.
Je demande une sanction draconienne pour lui faire comprendre que l'on ne peut outrepasser ses droits ainsi !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Trunks avance vers la barre*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Le 23 Juin 1456, j'ai reçu un message d'Adela, notre maire au moment des faits, qu'elle avait reçu un message de Dame Chloe7: Il disait clairement qu'elle a été embauché par Messire Zegoud pour un salaire de 12 écus.
Je lui ai vite envoyé une missive pour qu'il se mette en règle envers la loi en lui demandant de réparer son erreur dans les 3 jours et en l'invitant à faire un tour à la mairie pour regarder les décrets municipaux en vigueur ainsi que les grilles de salaire et de prix conseillé. Au bout de 3 jours, n'ayant aucune nouvelle de Messire Zegoud, j'ai envoyé un courrier à Dame Chloe7: elle n'a pas eu des nouvelles de son employeur.
J'allais lui relancer une missive en même temps que sa vente illégale de légumes, lorsque j'ai vu que le 2 Juillet 1456, Il avait engagé Dame Allalona pour un salaire de 12 écus.
Ne tenant pas compte de mes avertissements, j'ai décidé d'en référer au maire, Messire Romuald de Vaisneau, pour qu'il engage un procès pour esclavagisme. Les choses ont trainé et j'ai du faire appel à Messire Arnaut de Chaisnais ces jours-ci pour que justice soit enfin faite.
Hier en faisant ma ronde dans la ville, j'ai constaté ceci: "08/07 02:23: Zegoud embauche Lucasduc2m pour 12,00 écus."
Si ce messire croit que la loi n'est pas applicable sur lui, il se trompe lourdement.En tenant compte de son silence lorsque je lui envoie des missives et que c'est un multi-récidiviste, je demande à ce que des sanctions lourdes soient appliquées à Messire Zegoud.
* Trunks retourne à sa place
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la gravité des faits à la vue de la récidive manifeste
Compte tenu de l'absence de l'accusé,
Je vous condamne, messire Zegoud, à une peine exemplaire de deux jours de prison ainsi qu'à une amende de vingt écus.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingtième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus