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Procès ayant opposé Noelwx à la mairie de La teste de buch.
Noelwx était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Vatyas Maire de La Teste-
Nom du juge : Shimano
Date du verdict : 15/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 18 mai 1456, pour la mise en accusation de Messire Noelwx sous le chef d’inculpation d’escroquerie avec récidive.
En effet, le 26 avril dernier , messire Noelwx a mis en vente du maïs au tarif de 5,95 écu pièce, alors que le décret municipal, affiché en mairie et sur la halle, prévoit un prix maximum de 3,70 écu pièce.
En voici la preuve http://img411.imageshack.us/img411/6137/noelwxta4.jpg
Le 28 avril, malgré l’avertissement de notre sergnt Miles_teg, messire Noelwx récidivait en proposant encore une fois du maïs au prix de 5,95 écu pièce.
En voici la preuve : http://img411.imageshack.us/img411/5337/noelwx2ri7.jpg
Le sergent Miles_teg, avec la conscience professionnelle qui le caractérise, a bien sur, de nouveau et par deux fois, alerté messire Noelwx de son infraction.
De plus, le 27 avril, apercevant le prévenu en taverne, notre sergent a tenté de lui parler, mais messire Noelwx s’est enfuit, se dérobant à ses responsabilités.;
Nous voici donc devant vous, votre Honneur, pour un cas d’escroquerie avéré avec récidive.
Vous trouverez toutes les pieces, copies des courriers et preuves, dans le dossier du prévenu.
Je rappelle ici, à toutes fins utiles, l’article de Loi sur les embauches illicites :
LIVRE VII : De l’économie Guyennoise
Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute.
Vatyas
Maire de La Teste-de-Buch
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messires de la Justice, je dois vous informer que le sieur Noelwx nous a quitté définitivement et repose désormais six pieds sous terre.
Le remord peut-être...
Respectueusement,
Vatyas
Maire de la Teste-de-Buch
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé décédé
NON LIEU
Le prévenu a été relaxé.