Procès ayant opposé Biq400 à la mairie de La teste de buch.
Biq400 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Vatyas Maire de La Teste-
Nom du juge : Phillau ,Shimano
Date du verdict : 20/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
Cassandre se décida pour la troisième salle et reprit une troisième mise en accusation.
"Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 18 mai 1456, pour la mise en accusation de Messire Biq400 sous le chef d’inculpation d’escroquerie .
En effet, le 7 mail dernier , messire Biq400 a mis en vente du poisson au tarif de 21,10 écu pièce, alors que le décret municipal, affiché en mairie et sur la halle, prévoit un prix maximum de 19 écu pièce.
En voici la preuve http://img160.imageshack.us/img160/6551/biq400mb9.jpg
Le sergent Miles_teg, avec la conscience professionnelle qui le caractérise, a bien sur, et par deux fois, alerté messire Biq400 de son infraction.
Nous voici donc devant vous, votre Honneur, pour un cas d’escroquerie avéré.
Vous trouverez toutes les pieces, copies des courriers et preuves, dans le dossier du prévenu.
Je rappelle ici, à toutes fins utiles, l’article de Loi sur les embauches illicites :
LIVRE VII : De l’économie Guyennoise
Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute."
La mairesse était épuisée mais il falait bien à un moment sévir contre ceux qui ne respectaient pas la loi.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
est-ce une plaidoirie de la défense que ce que viens de nous dire messire Biq400 ?
Il ne parle pas des faits qui lui sont reprochés, et signale qu'il n'y a pas beaucoup d'emploi.
Messire Biq400 devait venir plus souvent en maire observer les offres. Car je puis vous assurer, travaillant jusque fort tardivement dans mon bureau, qu'il y a des offres d'emploi jusque fort tard dans la nuit.
Mais celà n'est pas ce qui nous intéresse aujourd'hui.
Les faits reprochés sont clairs. Et malgré le courrier du sergent Miles, le prévenu n'a pas obtempéré à la demande de régularisation de sa vente.
Compte tenu qu'il s'agit là d'une première infraction, je demanderais toutefois une peine légère, se montant à la somme de 5 écus au profit de la Ville de La Teste, pour le remboursement des frais engagés et le temps perdu à traiter cette affaire.
Vatyas
Maire de La Teste-de-Buch
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Désolé de mon retard votre Honneur,
Mais je n'ai hélas pas grand chose à ajouter, tout a été dit dans l'acte d'accusation.
Je voudrais juste ajouter qu'à mon humble avis Messire Bobby96 n'est pas un mauvais bougre mais plutôt un illetré à qui personne n'a pris la peine de lire les décrets!!!
Il s'est lui même fait berné deux fois déjà en acceptant des emplois à 12 écus!!
J'espère que vous serez un peu clément avec cet homme votre Honneur.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du fait que c'est la premier délit de l'accusé,
Compte tenu du faible écart de prix entre la vente de l'accusé et le décrêt,
Je condamne messire Biq400 à une amende de cinq écus. Cette amende comprenant les fraits de dossier et le remboursement de l'écart de prix.
Qu'il en soit ainsi,
Faict le dixième jours de juin de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus