Procès ayant opposé World_cie au Duché de Guyenne
World_cie était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 15/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Passablement excédé, Lorca pénétra dans le tribunal. Il devait aujourd'hui traiter une affaire de récidive, celle d'un spéculateur qui avait déjà sévi à la Teste par le passé, ce qui lui avait causé personnellement quelques désagréments au vu des produits sur lequel l'accusé spéculait. Néanmoins, il décida de rester objectif, se contentant d'énumérer les délits de l'accusé. Lorca salua le juge et commença son réquisitoire. *
Votre excellence
En ce 12 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé World_cie. En effet, ce dernier a violé les décrets municipaux de la Teste de Buch en s'adonnant à la spéculation, créant inflation et zizanie sur le marché local. Un acte inacceptable, qui non seulement abuse de la crédulité des gens, mais fait perdre du temps et de l'argent à la Teste de Buch et au duché.
* se tourne vers l'accusé *
D'après le dossier que j'ai reçu à la procure. Vous avez acheté en grande quantité du bois sans en avoir l'utilité ni être habilité à le faire, provoquant intentionnellement une pénurie de bois sur le marché de la Teste de Buch, pour ensuite le revendre, sans en avoir l'autorisation, au prix de 6 écus, soit à peu près 33% plus cher que le prix d'achat, ce qui constitue une spéculation. Et vous ne vous êtes par arrêtés là, puisque vous avez aussi vendu des légumes à 13 et 14 écus, alors que le prix maximal autorisé à la Teste de Buch était de 11, 50 écus. Pour ce second délit, vous avez reçu un courrier du lieutenant de police Madcat, courrier vous enjoignant de retirer vos légumes du marché, et auquel vous n'avez pas daigné répondre, vous obstinant à vendre vos légumes plus chers que la mairie ne l'autorisait.
Accusé, je dois vous prévenir que vous avez ainsi violé les décrets municipaux de la Teste de Buch suivants :
- décret 3 : « Il est interdit, sauf dérogation spéciale, de vendre sur le marché des marchandises que l'on ne produit pas soi-même. »
- décret 4 : « Il est interdit d'acheter sur le marché des produits inutiles pour soi-même ou que l'on peut produire soi-même. »
- décret 6 : « Seuls la Mairie, ses mandataires et les Marchands Ambulants dûment accrédités peuvent vendre du bois, du fer sur le marché de La Teste. »
- décret 7 : « Seules les personnes habilitées à utiliser du bois ou du fer dans l'exercice de leur profession (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) sont autorisées à acheter ces matériaux sur le marché. »
- décret 8 : « Il est interdit d'acheter en masse tout produit qui pourrait entrainer une pénurie quelconque, sauf les personnes ayant une dérogation de la Mairie. »
Ce qui, de ce fait, vous place en infraction par rapport à l'article 2 du chapitre 2 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'escroquerie » :
« • Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. »
Mais pire encore, les faits qui vous sont reprochés ne sont pas les premiers. Vous avez déjà été condamné il y a quelques temps pour escroquerie. Rappelons qu'à l'époque, votre escroquerie portait déjà sur une spéculation avec le bois. Votre cas se trouve donc aggravé par cette récidive évidente, qui ne peut évidemment vous laisser attendre quelque pitié en cette cour de justice.
Sachez néanmoins messire World_cie que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Madcat, l'officier de police chargé de l'enquête, et Senorita_fantasia, bourgmestre de la Teste de Buch.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Que dire de plus votre excellence. Les témoignages du maire et du lieutenant de la Teste de Buch sont accablants. Et élément aggravant, l'accusé n'a même pas daigné se présenter, exposer ses théories libérales comme lors de son précédent procès. Vous avez les preuves, les témoignages de l'accusation et le silence obstiné de la défense, je crois que je n'ai plus qu'à me retirer pour vous laisser délibérer. Sachez cependant que j'estime qu'un tel escroc, qui nuit si fortement et de manière répétée aux intérêts du duché doit être puni fortement. Le dernier verdict avait été plutôt indulgent à mes yeux. Alors j'espère que vous saurez lui faire définitivement passer l'envie de jouer au plus malin avec nous.
Que vous dire, votre excellence.
Aucune liberté si ce n'est de se taire et de payer.
On est bon qu'à cela au yeux de notre communautée.
Nous n'avons même pas la liberté de vendre nos récoltes comme bon nous semble. De toute façon, trop cher, mes produits n'aurait jamais trouvés acquéreurs à part ceux qui les achètes pour en faire un bien plus gros profit en s'en servant comme pièce à conviction pour trainer les citoyens devant les tribunaux.
Je n'ai rien d'autres à ajouter.
La justice feras sont devoirs.
** La Mairesse arrivait dans le Tribunal avec un peu de fatigue de faire l'aller retour souvent entre sa ville et la Cours de Justice. Elle salua la Cours et commença son témoignage**
Votre Honneur,
Bonjour,
Je me présente aujourd'hui pour la deuxième fois sur la même affaire qui oppose Sire World_cie à la Teste-de-Buch.
N'ayant jamais répondu à mes courriers, ni à ceux du Lieutenant, j'ai trouvé nécessaire d'amener encore une fois cette affaire devant la Justice.
J'ai surpris ce Sire sur le marché en train de vendre des denrées à des prix fort cher, et bien en train de voler des denrées à la Mairie.
Je tiens à ajouter qu'avant de venir témoigner contre ce sire, à l'heure actuelle, il y a 9 stères sur le marché à 6,00 écus, donc une acheter avant de venir.
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Je n'ai rien à ajouter, si ce n'est qu'il se fiche des décrets de la Teste-de-Buch, de la Guyenne par conséquent.
Merci de m'avoir écouté.
**La Mairesse alla s'assoir sur un banc pour écouter la suite du procès**
Madcat s'avança à son tour et calmement commença à exposer ses griefs contre Messire world_cie.
Bonjour votre honneur,
Je n'ai rien de nouveau à ajouter contre Messire world_cie. Les paroles de Madame le Maire et du Procureur sont suffisamment éloquentes. Cependant je me permets de donner mon opinion sur ce personnage. Il fait fi de tout, nos lois, nos courriers, la désaprobation de ses concitoyens, sa précédente inculpation et condamnation. Rien ne semble l'atteindre, son attitude n'est même pas de la provocation, mais exprime un mépris total pour tout ce qui n'est pas lui-même.
Voilà votre honneur, c'est tout ce que j'ai à dire. Merci de m'avoir prêté attention.
Madcat, ayant terminé son petit discours, retourna s'asseoir aux banc des témoins et attendit la suite du procès.
*Le Vicomte de Lomagne prit la parole d’une voix autoritaire : *
En ce jour de l’an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par son excellence le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les paroles de l’accusation qui reste convaincante.
Attendu les propos de l’accusé qui, à défaut de trouver une quelconque marque de remord se positionne en victime.
Attendu que l’accusé est un récidiviste et qu’il a, dans le passé, déjà produit pareils méfaits.
Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une peine de prison de deux jours ainsi qu’à une amande de 95 écus.
Nous rappelons à ce triste sieur que l’aspect récidiviste de cette affaire engendre des conséquences graves. En temps normal une affaire pour escroquerie ne produit point une sanction aussi conséquente. Mais parce que nous sommes soucieux des paroles de Messire le procureur et que, considérant que nul n’est censé ignorer la loi, nous ne pouvons accepter la récidive dans ce qu’elle a de provoquant et d’insultant pour la justice Guyennoise.
J’ose espérer ne jamais vous revoir en ce tribunal Messire World_cie.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une amende de 95 écus et à 2 jours de prison ferme