Procès ayant opposé Missyuna au Comté du Languedoc
Missyuna était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 28/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Il restait une vieille plainte pour brigandage que le procureur n’avait pas encore lancé. Celle-ci datait d’avant la Saint Noël. Dans la salle, il se leva, et s’avança d’un air décidé. Il semblait déterminé à faire régner la justice.*
- « Aujourd’hui, vendredi 26 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Missyuna, accusée de brigandage, à Dona Isoline.
L’accusé, Dame Missyuna, est résidente de Narbonne, dans le comté du Languedoc. Notre victime, Dame Isoline, est citoyenne de Mimizan en Gascogne. L’affaire s’est produite dans le comté du Languedoc, sur le chemin reliant Foix à Carcassonne. »
*Après avoir brièvement présenté l’ensemble de l’affaire, il commença a entrer dans les détails.*
« Le 19 décembre dernier, alors que notre victime se rendait à Carcassonne, elle tomba nez à nez avec Dame Missuyna, qui tenta de la détrousser de tous ses biens. S’en suivit un violent échange physique, mais l’agresseur finit par prendre le dessus.
Dans le coutumier du Languedoc, il est écrit, je cite :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.6. : Pillage - Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende. »
*Le procureur leva les yeux de son exemplaire du coutumier*
-« L’accusé a bafoué deux articles du coutumier. Heureusement pour nous, la victime est une femme prévoyante, et s’était fait faire un papier officiel, qui inventorie les denrées, et les écus qu’elle possédait avant le racket. Voici une copie de ce parchemin. »
*Il déposa le papier sur le bureau du juge. Voici à quoi il ressemblait : http://img508.imageshack.us/my.php?image=prevueisodk2.jpg *
« Il a été volé environ 28 écus, 2 poissons et 11 miches de pains.
Ainsi, nous prions l’accusé de venir s’expliquer devant la cour de justice du Languedoc.
Nous écouterons également le témoignage de la victime, dame Isoline, qui permettra de mieux juger de la gravité de l’affaire.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Bonjour ,
Je tenez simplement à m'excuser auprès de Dame
Isoline . Je l'avoue , j'ai détrousser cette passante ... Sans le vouloir réélement .
Je tenez encore à m'excuser , et je ferais tout ce
que je peux pour racheter les miches de pains , les poissons et rendre l'argent à Dame Isoline.
Missyuna
L'accusé avait prévu de rendre à la victime les biens qu'il lui avait sauvagement dérobé. La victime s'est rendu à Narbonne mais n'a eu aucune nouvelle de l'accusé. Ainsi, nous ne savons pas si l'accusé a réellement motivé par un désir de se rattraper... Ainsi nous lui demandons de bien venir expliquer à la cours où en sont les échanges. Cela fait bientôt un mois que le procès est lancé. Si l'accusé n'a toujours pas retrouvé ces affaires, les charges ne seront donc pas atténué pour bonne volonté et repentie, et nous demanderons une journée de prison, ainsi qu'un amende de 50 écus. Dans le cas contraires, une amende symbolique de 1 écus conviendra.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour Monsieur le procureur,
Comme je suis honnête et que le contraire ne me servirais pas, je me permet de vous dire que je n'avais que 6 miches de pain sur moi et non 11 car j'avais acheter le pain nécessaire a mon voyage avant et que j'ai rédiger ma preuves a ce moment la. Pour le reste, j'avais bien sur moi les 28 écus et les deux poissons.
C'est tout ce que j'ai a déclarer, je trouve malhonnête de détrousser les pauvres passant qui eux on travaillés dur pour remplir leur bourse.
"Accusée, levez-vous !
Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Missyuna a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé et agressé Isoline ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui montre des signes de repentance ;
Considérant le préjudice subi ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 50 écus ;
Par conséquent,
Déclarons Missyuna coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 60 écus d'amende et un jour de prison.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 28ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 1 jour de prison ferme