Ce 11 janvier 1457

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation du Comté contre sir Grifter59.
En effet, le 6 Janvier 1457, entre Béziers et Narbonne, l’accusé s’est jeté sur dame Gwen_de_bulette, et sur dame Ghanima_de_thule, dans le but de leur dérobé leurs biens.

Après enquête dans le voisinage, nous avons pu reconstituer avec exactitude, l’attaque qu’ont subis ces 2 femmes :

http://img.rock-hosting.com/img/Agression3l4.jpg

Grifter59 est donc accusé de vol d’après l’article 4.5.5 du coutumier Languedocien :

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

De plus faisons remarquer que l’accusé vient d’être jugé pour le même chef d’inculpation, le 11 janvier 1457 ; il s’agit donc d’une récidive.

Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L’accusé semble ne pas vouloir se présenter au tribunal pour expliquer sa faute ou même l’assumer.
Demandons donc 2 jours de prison ainsi que 500 écus d’amende pour avoir dérobé par la violence, les biens de ses 2 victimes.

Comme la si bien rappeler l'accusation j'ai étais condamné a une première peine prison . cette peine , je suis toujours en train de la purgé depuis maintenant plus d'une semaine alors qu'elle ne devait être que de une journée.
Donc je n'ais aucune confiance en votre justice a 2 sous , puisque je suis persuadé que vous avait déjà décidez. Par contre je me pose énormément de question sur la véritable peine a laquelle vous aller me condamné.

"Accusé, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Grifter59 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé deux personnes sur les chemins ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ;

Considérant que les faits datant du 6 janvier 1457 sont antérieurs à toute condamnation de l'accusé pour trouble à l'ordre public en nos terres, qu'ainsi la récidive ne saurait être retenue ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert une peine de 500 écus et 2 jours de prison ;

Considérant les lois ancestrales du Royaume et le relevé des finances de l'accusé qui se trouve en notre disposition ;

Par conséquent,

Déclarons Grifter59 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus d'amende et deux jours de prison*.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 28ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."

*[Les deux jours ne sont pas enregistrés IG dans le verdict : depuis le 11 janvier, Grifter59 est en prison, n'ayant pas compris qu'il fallait cliquer sur "sortir de prison", ce qui lui fut expliqué HRP. J'estime qu'il serait anti-jeu de lui infliger encore 2 jours de prison, alors qu'il en a déjà purgé environ 14 de trop.]