Ce 7 janvier 1457

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation de Heimdall10 contre Villa07.
En effet, le 8 et le 10 décembre 1457, l’accusé a menacé, harcelé et moralement blessé sir Heimdall10 par le biais de plusieurs courriers que voici :

« Expéditeur : Villa07 de N�mes
Date d'envoi : 2008-12-08 21:04:51
je t'attends de pied ferme vermine.meme en taverne, j'hesiterais pas a
te couper la tête. acharge derevanche.même si je dois faire 3-4 jours
de prison, j'enjeu veut vraiment la chandelle.
villa futur brigadier.
P.s.je suis soldat maintenant »

« Expéditeur : Villa07 de N�mes
Date d'envoi : 2008-12-10 08:23:55
Vermine, que tu sache que je suis niveau 2, j'ai une epée qui attend ta
tête un bouclier, un casque..enfin la totale, de plus je vais devenir
soldat.donc, si t'as dans le pantalon viens a nimes
seulement.Al'intérieur je precise. »

« Expéditeur : Villa07 de N�mes
Date d'envoi : 2008-12-10 11:17:55
non de tout, c'est juste pour voir si t'as des couilles c'est tout.d'ici peu je suis a 255 comme toi.couille molle »

« Expéditeur : Villa07 de N�mes
Date d'envoi : 2008-12-10 11:21:15
de plus, t'inquiéte pas, t'as encore des procés aux fesses, et surement
une bonne semaine en prison.et d'aprés mes calculs, tu vas être
affaibli car t'auras pas manger de puis 3-4 jours
bonne chance vermine et creve pas en route de famine »


L’accusé est donc accusé d’après l’article 4.5.9, d’injure, d’injure grave selon l’article 4.5.12, et enfin de menaces selon l’article 4.5.29 :


Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la peine de mort respecte les lois
coutumières ancestrales du Royaume de France.

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

monsieur le juge,

Tout ça n'est qu'une mascarade et simple provocationentre cette personne et moi.
Cette personne cherche a se venger du fait qu'elle a perdu 7000 ecus en amendes car c'est un bandit trrrés actifs et j'ai voulu lui demander qu'il ose m'attaquer encore une fois, car cette fois ci je suis bien plus fort que auparavant.
De plus je tiens a deplorer que la cour n'as pas fait son boulot correctement et a titre exemplaire concernant mon affaire contre lui car c'est peu payé en regardant ses antécedents.
De ce fait je pourrais vous donner des noms qui pourront vous expliquer c'est qu'il fait de ses journées et ce que je fais pour la ville.
De ce fait regardez avec Barros ancien maire de nimes, Selvaggia maire nimes, Auriia maire de montpellier, sans compter de Topaze(femme de Polchtron)
De ce fais j'attends de pied ferme votre reponse et attend d'achever votre travail.
villa

Sir Villa07, nous ne sommes pas entrain de lancer un nouveau procès contre sir Heimdall10, mais contre vous !
Estimez vous que le fait de vous mener au tribunal pour les fautes que vous avez commises, est signe de notre mauvais travail ?
Pensez vous aussi, que la victime a inventé ces lettres dans le simple but de salir votre honneur ?

La réponse est non, vous avez effectivement harcelé sir Heimdall10, vous l’avez gravement injurié et menacé !!!!

…nous avons les lettres…

http://img.rock-hosting.com/view.php?img=1e2i.jpg
http://img.rock-hosting.com/view.php?img=276l.jpg
http://img.rock-hosting.com/view.php?img=3i85.jpg

En ce qui concerne l’article 4.5.10, sir Villa07 s’est fait agressé par Heimdall10 le 28 novembre 1456, or les actes que nous reprochons à l’accusé ont été commis le 10 janvier 1457 ; un peu tard pour REPONDRE par des injures.
Et pour votre gouverne, le fait qu’un citoyen Languedocien ai été condamné à de multiples reprises, ne le dispense ni de porter plainte, ni de bénéficier d’un minimum de respect.

Le comportement de l’accusé est donc odieux !!!!! Irrespectueux !!! Grave !!!!

Demandons donc, pour la violation des articles 4.5.9, 4.5.12 et 4.5.29, la peine de mort telle qu’il est énoncé dans l’article 4.5.12.

Cependant, consentons à demander une peine plus clémente, épargnant la vie de l’accusé, si celui-ci prononce immédiatement des excuses publiques à sir Heimdall10.
Notre demande sera donc de 3 jours de prison, 1000 écus d’amende ainsi que son bannissement d’une durée de 3 mois avec sursis.

Monsieur le juge, je viens de voirvotre accusation et je peux vous assurez que je reste un ecoché si je peux dire ainsi.
En ce qui concerne les excuses vers sire heidmall10 je veux bien le faire a condition de mettre une barriére fixe de séparation fixe de distance de 2 villages.
les soient disant ménaces, c'est que je suis en colére du fait que ce baqndit a fait ce qu'il a voulu tout se temps et personne a ossé lui tenir t^te.La QUESTION de 1000 ecus d'amende, cela me parait un peu execive car, la j'ai que 12 ecus sur moi, donc selon les nouvelles lois vous devez faire en reference a mon solde.toutefois al place de l'amende je veux bien acheter des denrées un peu plus cheres ala mairies pour combler leur capital manquant ces temps.
En ce qui concerne d'être banni de Languedoc, je vois aucun souci, car je compter demenager, le seul hic est que j'ai une echoppe a 500 ecus et faudrais voir quoi faire avec, car c'est mon gagne pain.
En attendant de nouvelles de votre part pour négocier une peine équitable, monsieur le juge mes respects.
Villa

Votre honneur, messire procureur, salutation. Je prend la parole pour défendre villa07.

L'article 4.5.9. stipule qu'il faut porter atteinte à l'honneur d'une personne pour être en désaccord avec la loi. Or, après avoir été accusé de nombreuse fois pour brigandage, après avoir rackété femme et enfant, l'accusé a montré qu'il n'avait aucun honneur.

D'après le coutumier :
Article 4.5.10. : Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
Villa07 s'est trouvé être victime de racket de la part d'Heimdall10. Quoi de plus provoquant qu'un père de famille qui se voit attaqué sur les chemins ?

L'accusé a donc clairement été provoqué par Heimdall10, qui a cherché à se venger après son attaque. Heimdall10 est resté longtemps sur les routes à continuer de brigander, ce qui montre clairement l'inactivité de l'armée... Il peut donc paraître normal pour quelqu'un, devant l'inaction des forces ayant autorité, de vouloir sauver les chemins entre Nîmes et Montpellier de ce brigand.

Votre honneur, voyez le comportement de la "victime", qui enfonce l'accusé. Du harcèlement moral, dérangeant et blessant, pour quelqu'un qui a fait du brigandage son travail... Franchement, quel crédit lui accorder ? on voit qu'il cherche clairement à se venger à son tour, et qu'il fait le singe devant la cour de justice.

Je demande donc la relaxe por mon ami.

*Corre se leva a l'appel de son nom et se présenta a la cours.


Votre honneur, messer procureur, je connais l'accusé ainsi que son accusateur, l'accusé Messire Villa est un homme bon, mais qui a le sang chaud, ses paroles vont souavant plus loin que ses actes, de plus je tiens a rappelé a lacours que le sieur Villa est un bon citoyen, aidant sa ville, le comté sa population, sans rien en attendre en retour, donc oui sieur Villa a lancé des paroles et des menaces a messire Heimdall, mais suite a son agression par celui-ci. Donc quoi de plus normal que cet homme désire lui rendre la monaie de sa pièce, sachant que messire Haimdall est un habitué de ce tribunal et qui nargue les autorités a longueur d'années, je rappelle également a la cours que hormis des parole le sieur Villa n'as commis aucun crime, contrairement au défendeur.
J'implore donc la cours d'être clémente, pour le sieur Villa qui n'as de tort que de parler fort.
Et de se laisser emporter.

Je vous remercie votre honneur, messer procureur

Bonjour Monsieur le juge,

Le sieur Villa07 ose dire qu'il s'agit d'une mascarade. Quand on reçoit de genre de messages à répétitions, ce n'est pas une petite blague, mais du harcèlement moral, très dérangeant, blessant pour celui qui reçoit les messages.
Moi au moins quand je faisais du racket, je l'ai admis, je n'ai pas dit que c'était juste une petite mascarade... Entre autres j'ai perdu un peu plus de 2300 écus et non 7000 comme le prétend Villa07. J'aurai aimé être aussi riche...

Je déplore par ailleurs que cet individu bafoue la justice. Il dit déplorer que la cour n'ait pas fait son boulot. Pour qui se prend-il? Il continue de plus à vouloir se faire justice lui même. Il dit vouloir achever votre travail. Ce qui veut dire en clair qu'il considère, avec tout le respect que je vous dois monsieur le juge, que vous ne faites pas votre travail. Et c'est encore une menace plus ou moins voilée à mon encontre car ça démontre qu'il a encore des idées en tête.

Concernant mes affaires de racket, j'ai reçu des sanctions exemplaires et je peux dire que ça dissuade de continuer dans la mauvaise voie...
Je vous demande donc de lui infliger également une sanction exemplaire surtout pour quelqu'un qui est apparemment soldat et futur brigadier selon ses dires...

Merci de m'avoir écouter votre honneur.
Heimdall10

"Accusé, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Villa07 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'insulte, de harcèlement et de menace à l'encontre dudit Heimdall10 ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ;

Considérant que la défense consiste à considérer les faits comme découlant directement de l'offense subie pas l'accusée, les rendant non répréhensibles ;

Considérant que l'accusé, non content d'insulter et de menacer ledit Heimdall10, a cherché à prendre un ascendant sa victime, en brandissant son appartenance à l'Ost du Languedoc comme une garantie qu'il était dans son bon droit lors de la commission des faits ici jugés ; considérant que cela contrevient à l'Article 4.5.25. du coutumier languedocien, livre pénal, relatif à l'abus d’autorité et énoncé comme suit : « Les membres d'une autorité qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, ont abusé des pouvoirs de leur charge, sont passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende. » ;

Considérant que le présent procès n'est point celui d'Heimdall10 ; que si l'accusé est en désaccord avec les verdicts rendus à l'encontre dudit Heimdall10 - qui n'a à ce jour jamais été condamné pour récidive de brigandage, preuve que son repentir était sincère – il lui est possible d'interjeter appel du jugement d'Heimdall10 pour faits de brigandage à son encontre ; que le présent procès n'a pas vocation à être l'appel du précédent ;

Considérant que, les jours passant, au lieu d'apaiser en lui l'aigreur compréhensible découlant du brigandage qu'il subit, l'accusé a choisi de persévérer dans la violence verbale et la menace, se transformant en acharnement violent et grossier ; considérant ainsi qu'au pardon, vertu aristotélicienne, l'accusé a préféré la colère et la menace, qui sont de mauvaises choses ; que l'accusé a souhaité, par ses mots et ses actes, inciter ledit Heimdall10 à récidiver dans son méfait de voie de faits, l'incitant par là à commettre délits ou crimes ;

Considérant que ledit Heimdall10 n'a, à aucun moment, mis à exécution quelque vengeance que ce soit, attendu que tous les faits répréhensibles pour lesquels il fut jugé en Languedoc sont antérieurs à sa première condamnation ; qu'ainsi, au moment du brigandage de l'accusé par ledit Heimdall10, nous ne saurions considérer qu'il s'agissait de se venger des lourdes amendes payées à la justice ;

Considérant de plus que ledit Heimdall10 a cessé toute activité contrevenante, délinquante ou criminelle à la fin du mois de novembre 1456 ; que nous ne saurions pas conséquent considérer comme juste et justifié que l'accusé, comme l'avance Mestre Barros à la défense, ait voulu faire justice lui-même en lieu et place de l'Ost du Languedoc, lors que ledit Heimdall10 avait cessé ses activités illégales plus d'une semaine avant les premières insultes et menaces de l'accusé ; notons au passage l'insulte faite aux autorités du Comté ;

Considérant le peu de cas que l'accusé fait de la justice dans les lettres ici jugées, se targuant de pouvoir faire justice lui-même, d'une part, et d'autre part se moquant des peines qu'il pourrait endurer, ce qui constitue grave offense à l'appareil judiciaire du Comté du Languedoc ;

Considérant les fondements de la justice, institués voici fort longtemps à Athènes par l'Aréopage, dont le but était de mettre fin aux principes de vengeance et de surenchère de la violence, par un jugement droit et équitable ;

Considérant que l'insulte, si elle peut être excusée ponctuellement comme réaction à une offense subie, ne saurait être tolérée lorsqu'elle est répétée à outrance, pour ce qu'elle porte atteinte à la dignité de tout homme, créature du Très Haut, ce qui contrevient aux valeurs aristotéliciennes qui doivent présider à nos vies ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert la peine capitale pour l'accusé, avec comme peine alternative 3 jours de prison, 1000 écus d'amende et le bannissement avec sursis pour 3 mois, si l'accusé présente ses excuses à sa victime ;

Considérant les lois ancestrales du Royaume et le relevé des finances de l'accusé qui se trouve en notre disposition ;

Considérant la bonne volonté de l'accusé à faire amende honorable en servant les intérêts de la communauté ;

Par conséquent,

Déclarons Villa07 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2., 4.3.7 et 4.3.9 du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de un jour de prison, une semaine (7 jours consécutifs) de travaux d’intérêt général à la mine, sitôt sorti de prison, dont le Juge aura à charge de contrôler l’application* et des excuses publiques présentées à Heimdall10 en gargote languedocienne. Le non-respect de cette décision de justice pourra donner lieu à des poursuites.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 2ème jour de février de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."


*[Envoi chaque jour du screen des événements.]