Procès ayant opposé madameclaude au Comté du Languedoc
madameclaude était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 05/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
- « Aujourd’hui, samedi XXIV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Madameclaude, à Dugludur.
Dans la nuit du 9 au 10 janvier, l’accusé, madameclaude, a profité de l’obscurité pour dérober les biens de Dugludur, allant ainsi à l’encontre du coutumier selon l’article suivant :
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
En ce remémorant les évènements, l’accusé a pu nous fournir une description détaillée de la scène :
http://img525.imageshack.us/my.php?image=rackettduglu10janwt7.png
Je rappel à la cours que l’accusé s’est déjà rendu coupable par deux fois du même délit, et a déjà reçu deux condamnations par ce même tribunal.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=945
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=908
Nous appelons donc l’accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable. Nous écouterons également le témoignage de la victime pour permettre au juge de mieux saisir la gravité des faits.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Juge, l'accusé a eu le temps de préparer sa plaidoirie, surtout que ce n'est pas la première fois qu'elle est convoquée au tribunal, mais Madameclaude refuse de venir se présenter devant la cour pour assumer sa faute.
Demandons donc une amende de 100 écus ainsi que 7 jours de prisons !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusée, levez-vous !
Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.
Considérant que MadameClaude a été déférée devant Nous pour y être jugée pour de brigandage avec récidive ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; que son silence plaide contre elle ;
Considérant le casier judiciaire de l'accusée ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur du Languedoc, requiert 100 écus d'amende et 7 jours de cachot ;
Considérant les lois ancestrales du Royaume et le relevé des finances de l'accusé qui se trouve en notre disposition ;
Par conséquent,
Déclarons MadameClaude coupable avec récidive des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 6 jours de prison et 100 écus d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 5ème jour de février de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 6 jours de prison ferme