Procès ayant opposé Eeeeeee au Comté du Languedoc
Eeeeeee était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thithili
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 12/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Ce 7 février 1457
Nous, Thithili, procureur du Languedoc, présentons à la cour, l’acte d’accusation de Jeanny contre Eeeeeee.
En effet, le 22 janvier 1457 et le 7 février de la même année, dans la taverne municipale de Carcassonne, sir Eeeeeee s’est rendu à des actes sexuels sur la personne de dame Jeanny, sans consentement aucun.
Rajoutez à cela, le fait que l’accusé a insulté et injurié sa victime, alors que cette dernière ne faisait rien de particulièrement offensent.
C’est donc choquée que le 7 février, dame Jeany se présente au poste de police de Carcassonne et dépose sa plainte, mais n’ose pas y détailler les violences qu’elle a reçut.
Cependant, la maréchaussée a reçut une lettre contenant ces détails :
http://www.imagefreehost.com/files/07022009/qm91127355090.jpg
Eeeeeee a donc enfreint l’article 4.5.9, l’article 4.5.12, l’article 4.5.13, l’article 4.6.7 et l’article 4.6.8 :
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la peine de mort respecte les lois
coutumières ancestrales du Royaume de France.
Article 4.5.13. : Exhibitionnisme - Toute personne qui s’est exhibée publiquement est passible de l'emprisonnement pour 1 jour au plus et/ou de l'amende.
Article 4.6.7. : Acte sexuel - Toute personne qui a commis un acte d'ordre sexuel sans le consentement de la victime est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.8. : Si la personne accusée a agi avec cruauté, il est passible de la peine de mort.
Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
bande de fils et fille de pute allé vous faire enculé bande de seceur et de salope
*Thithili se rapprocha de celui qui avait osé insulter la cour et le regarda fixement.
L’odeur d’alcool qui émanait de Eeeeee se répandait dans tout le tribunal.
Le procureur, un brin méprisant, se dit qu’un homme tel que celui-là ne méritait même pas d’être jugé ; mais il tenait quand même à faire son travail, et ce justement.
Il se retourna donc vers le juge et déclara*
Monsieur le Juge, je crois qu’il est évident que nous pouvons rajouter l’article 4.4.15 aux chefs d’inculpation :
Article 4.4.15. : Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l’amende.
Toute personne, à l'exception des membres du barreau, qui se manifeste en salle des plaintes sans être partie à l’instance en cours ou à l’instruction peut être poursuivie sur ce fondement.
Devant la gravité des injures et des actes portés à l’encontre de sa victime, demandons, de façon ferme, la peine capitale !
je quitte le jeu j'attend de mourir je ne me nouri plus
[Contact est pris avec les administrateurs du jeu pour des sanctions fermes.]
Cher Tribunal,
Il est vrai que pour la deuxième fois , le dénommé Eeeeeee m'a infligé des gestes sexuel.
Ce samedi 7 janvier 1457 , il est entré en taverne j'été innactive et donc il a commençé ces actes. Je restais inactive , c'est pourquoi il est partit mais il a fait une erreur , avant de partir l'accusé a oublié d'éffacé ce qu'il avait écrit. Les fois précédentes , il éffaçait ces paroles et ses gestes . Il m'a traité de nom horribles, m'a fait souffrir s'en ai pris a d'autres personnes que moi , dont Yanis de Tourneville ,ainsi qu'à vous Mr le juge en vous traitant et aussi à d'autres personnes. Cet homme fait tellement de mal au personnes qu'il rencontre que je pense qu'il mérite grandement la peine de mort. Mon témoignage est terminé , j'éspère que vous verrez le bon choix.
Monsieur le juge,
Ce samedi 7 Février de l'an 1457, le dénommé Eeeeeee est entré en taverne. Il était la fin d'après midi. Il s'est mit à faire des gestes sexuels envers Jeanny juste avant que je ne sorte de la taverne.
Le même soir, il est revenu en taverne et s'est mit à insulter tout le monde et a recommencé ses gestes. J'ai, heureusement, récupéré des preuves que j'ai déposé au bureau du commissaire de Carcassonne. En espérant que mon témoignage puisse mettre fin aux débordéments de Eeeeeee.
"Accusé, levez-vous !
Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Eeeeeee a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de violences sexuelles graves sur la dénommée Jeanny ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui s'est borné à insulter grossièrement la cour ;
Considérant les différents témoignages de l'accusation ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur du Languedoc, requiert la peine capitale ;
Par conséquent,
Déclarons Eeeeeee coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.1. du coutumier languedocien, livre pénal, à être pendu haut et court demain, à l'aube.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de février de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à la peine capitale